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Sous réserve de l’alinéa 2 du présent article, peuvent notamment constituer des cas de
modifications mineures les modifications listées ci-après :
a) le remplacement d’une antenne conventionnelle par une autre antenne conventionnelle ;
b) le remplacement d’une antenne conventionnelle par une antenne adaptative ;
c) le remplacement d’une antenne adaptative par une antenne adaptative ayant un autre
mode d’exploitation déterminant ;
d) le transfert de puissance entre bandes de fréquence portant sur plusieurs antennes
conventionnelles de même azimut ;
e) les transferts de puissance entre des antennes conventionnelles et des antennes