Le magistrat instructeur a retenu que, nonobstant la décision du
Tribunal de première instance, l’inculpé avait continué à placer sur son site internet
de nouveaux articles, en particulier à contenu antisémite, celui-ci possédant à
l’évidence d’autres liens de diffusion de son site. En effet, le 15 mars 2009, l’inculpé
avait publié sur son site internet des articles et commentaires, dont il était l’auteur,
plusieurs d’entre eux pouvant être constitutifs de l’infraction visée à l’art. 261bis CP.
Les circonstances du cas d’espèce montraient que l’inculpé apparaissait relativement
insensible à toute injonction, ordonnance judiciaire ou sanction.