{"Signatur": "GE_CJ_012", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2009-03-11", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_012_P-15958-2008_2009-03-11.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/oca/show/1835561?doc=", "Checksum": "8993f498c8af9b45859d50e9a29da71e"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_012_P-15958-2008_2009-03-11.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/oca/file/2009/0000/OCA_000061_2009_P_15958_2008.pdf", "Checksum": "b7474b04758f4d733774dd14483405a4"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/15958/2008"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre d'accusation 11.03.2009 P/15958/2008"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre d'accusation"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre d'accusation"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre d'accusation"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "; ADMINISTRATION DES PREUVES ; EXPERTISE ; CRÉDIBILITÉ | CPP.164; CPP.65"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 02:11:47", "Checksum": "79be48e8a4ab7de2daad8c6c27118166", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre d'accusation 11.03.2009 P/15958/2008\nRegeste:\n; ADMINISTRATION DES PREUVES ; EXPERTISE ; CRÉDIBILITÉ | CPP.164; CPP.65\n\nh) Entendu par la police le 8 octobre 2008, Y______ a déclaré que, lors d'une visite\nde la famille de A______ un soir de juin ou juillet 2008, ce dernier avait, à l'occasion\nd'une discussion, demandé pardon à sa femme \"pour ce qu'elle allait entendre\", ce\nqui avait fortement étonné cette dernière. Il avait alors confessé avoir violé T______;\nsous le choc, sa femme lui avait demandé de répéter et il avait ajouté avoir eu\nplusieurs relations sexuelles avec elle, depuis un an, actes qu'il commettait lorsqu'elle\nétait au travail. Suite à ces révélations, M______ avait réveillé sa fille et lui avait\ndemandé pourquoi elle ne s'était pas confiée à elle; sur ce point, Y________ a précisé\n\"J'ai alors vu la tête de T______ qui était toute pâle, comme terrorisée. La mère a\ndemandé quand ses actes se passaient. T______ a rétorqué, avec beaucoup de\nterreur, qu'ils se déroulaient quand elle était au travail ou sous la douche (…)\". Pour\nle surplus, A______ n'avait donné aucun détail sur les relations qu'il avait\n\nP/15958/2008\n- 5/15 -\n\nentretenues avec T______ et n'avait pas abordé la question du consentement de cette\ndernière.\n\ni) Entendu le 8 octobre 2008 à l'instruction afin de s'exprimer au sujet de l'inculpation\nprononcée contre lui, A______ s'est déclaré \"d'accord sur le principe avec les faits\nreprochés\". Il a admis avoir eu des relations sexuelles avec sa belle-fille T______,\navoir pratiqué à plusieurs reprises avec elle \"le sexe oral\" et s'être fait prodiguer une\nfellation par cette dernière.\n\nIl contestait les dires de T______ sur les points suivants :\n\n- leurs relations sexuelles avaient commencé début août 2007, et non en mars 2007;\n\n- lors de la première relation, il l'avait menacée avec une ceinture mais ne l'avait pas\nfrappée;\n\n- il ne l'avait pas menacée de la renvoyer en ______;\n\n- à l'exception de la première fois, il n'avait pas contraint T______ à des rapports\nsexuels; cette dernière y avait même pris du plaisir.\n\nj) Confrontés devant le Juge d'instruction le 4 novembre 2008, l'inculpé et son\népouse ont confirmé leurs précédentes déclarations.\n\nA cette audience, M______ a déclaré ou précisé que :\n\n- elle avait appris ce qui se passait entre son mari et sa fille lors de la soirée de\njuillet 2008 chez D______, son mari ne lui ayant rien dit auparavant; à cette\noccasion, lorsque D______ avait demandé à son mari \"s'il y avait quelque chose\nqui s'était passé\", ce dernier avait mis du temps à répondre, avait admis être allé\nvoir des prostituées, puis avait commencé à balbutier en disant \"et aussi... et\naussi... et aussi... avec T______\"; plus tard, lors d'une nouvelle réunion avec\nD______, son mari lui avait avoué que cela s'était passé \"de nombreuses fois\";\n\n- après ces révélations, elle avait accepté que D______, en tant que pasteur, apporte\nune aide à son mari, affirmant toutefois qu'elle serait vigilante et qu'elle ferait\nappel à la police au moindre problème;\n\n- c'était uniquement après l'audition de T______ à la police qu'elle avait finalement\nappris \"toute la vérité\", soit notamment que son mari avait menacé sa fille de\nmort, l'avait frappée avec ses mains et avec une ceinture et que les faits avaient\nduré de février/mars 2007 jusqu'en juillet 2008; T______ lui avait également dit\nque l'inculpé l'avait \"harcelée\" pour avoir des relations sexuelles avec elle;\n\n- entre août et septembre 2008, elle avait tenté d'appeler la police à trois reprises\nmais son mari lui avait arraché le téléphone des mains, en menaçant de se suicider\nsi elle agissait de la sorte, préférant mourir que d'aller en prison;\n\n- le samedi précédent l'arrestation, elle avait appris que son mari était entré dans la\ncuisine et avait touché les seins de sa fille puis lui avait embrassé les parties\n\nP/15958/2008\n- 6/15 -\n\nintimes; quelques jours après, elle avait attendu qu'il rentre du travail et qu'il soit\nsous la douche pour appeler la police.\n\nk) A______ a une nouvelle fois été interrogé sur les faits lors de l'audience du 13\nnovembre 2008, laquelle était consacrée au visionnement de la vidéo de l'audition de\nT______, à laquelle participait également son épouse.\n\nA cette occasion, il a :\n\n- contesté les dires de T______ selon lesquels les faits avaient commencé \"juste\naprès son 10ème anniversaire\", maintenant ses propres déclarations, selon\nlesquelles leurs premiers rapports avaient eu lieu au mois d'août, alors qu'il était\nen vacances;\n\n- admis avoir menacé T______ avec une ceinture, lors de leurs premières relations\nsexuelles, mais contesté l'avoir frappée à d'autres reprises, avec ses mains ou avec\nune ceinture;\n\n- admis l'avoir frappée une fois sur les fesses parce qu'elle refusait de se mettre dans\nles différentes positions qu'il exigeait d'elle pendant leurs rapports;\n\n- confirmé avoir entretenu avec T______ des relations avec pénétration vaginale et\nadmis lui avoir également léché la poitrine, quand il en avait eu \"l'occasion\", soit\nà une reprise, et lui avoir demandé de lui prodiguer une fellation, ce qu'elle avait\naccepté après lui avoir demandé si \"c'était normal\" et qu'il lui ait répondu par\nl'affirmative;\n\n- contesté les dires de T______ portant sur les derniers faits, postérieurs à la soirée\nde juillet 2008, précisant qu'il lui avait demandé deux fois \"si on pouvait le faire,\nmais pas comme avant, seulement de lui toucher ses parties\"; elle avait tout\nd'abord refusé par peur de sa mère, puis avait accepté.\n\n"}