{"Signatur": "GE_CJ_012", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2009-03-11", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_012_P-15958-2008_2009-03-11.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/oca/show/1835561?doc=", "Checksum": "8993f498c8af9b45859d50e9a29da71e"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_012_P-15958-2008_2009-03-11.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/oca/file/2009/0000/OCA_000061_2009_P_15958_2008.pdf", "Checksum": "b7474b04758f4d733774dd14483405a4"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/15958/2008"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre d'accusation 11.03.2009 P/15958/2008"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre d'accusation"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre d'accusation"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre d'accusation"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "; ADMINISTRATION DES PREUVES ; EXPERTISE ; CRÉDIBILITÉ | CPP.164; CPP.65"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 02:11:47", "Checksum": "79be48e8a4ab7de2daad8c6c27118166", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre d'accusation 11.03.2009 P/15958/2008\nRegeste:\n; ADMINISTRATION DES PREUVES ; EXPERTISE ; CRÉDIBILITÉ | CPP.164; CPP.65\n\nIl a décrit les faits de la manière suivante : la première fois, à fin juillet 2007, il avait\ndéclaré à T______ qu'il avait envie de lui faire l'amour, tout en lui touchant les seins\npar-dessus les habits; devant le refus de cette dernière, il avait \"un peu insisté en la\nmenaçant qu'elle n'aurait plus de cadeaux et qu'elle serait cloîtrée à la maison\";\ncomme elle continuait de refuser, il avait alors enlevé sa ceinture et l'avait brandie,\ntout en la menaçant de la frapper si elle refusait; elle avait finalement \"accepté\"\nd'avoir des rapports sexuels avec lui et s'était déshabillée pendant qu'il faisait de\nmême. Il lui avait caressé les seins et le sexe, puis lui avait fait un cunnilingus. Il\navait enfin introduit un doigt dans son vagin \"pour la décontracter\" puis l'avait\npénétrée, sans préservatif. Par la suite, il avait eu des relations sexuelles avec sa\nbelle-fille environ deux à trois fois par semaine, depuis le 30 juillet 2007. A une\nreprise, il lui avait également demandé de lui prodiguer une fellation, ce qu'elle avait\nfait.\n\nS'agissant de l'utilisation de la violence ou de la menace lors de la commission de ses\nactes, il a admis :\n\n- avoir giflé T______ à deux ou trois reprises \"lorsqu'elle ne tenait pas ses\npromesses\" s'agissant des positions qu'il lui demandait de prendre pendant l'acte,\nprécisant que, lorsqu'après l'avoir frappée elle ne voulait plus faire l'amour, il\ns'arrêtait;\n\n- avoir, à une reprise, menacé T______ de la renvoyer dans son pays si elle\nn'exécutait pas ses demandes d'ordre sexuel.\n\nAu sujet du contexte dans lequel il avait parlé des faits pour la première fois, il a\nexpliqué qu'à l'occasion d'une soirée passée avec sa femme et T______ chez des\namis, soit D______ et sa compagne Y______ en juillet 2008, il avait senti le besoin\nde se confier, car il avait mauvaise conscience et s'en voulait d'avoir forcé T______ à\navoir des relations sexuelles régulières avec lui. Il avait ainsi globalement avoué à sa\nfemme, et devant deux témoins, avoir eu ce type de relations avec sa belle-fille, sans\ntoutefois entrer dans les détails. A la fin de la discussion, il avait promis \"de ne\njamais recommencer\" et avait réussi à tenir sa promesse jusqu'à mi-septembre 2008\nlorsqu'il avait à nouveau proposé à T______ de lui faire des caresses mais pas de la\npénétrer, car il avait l'impression que \"c'était moins grave\". Elle avait accepté, avait\n\nP/15958/2008\n- 4/15 -\n\nenlevé son pantalon et sa culotte et il lui avait alors fait un cunnilingus; c'était la\ndernière fois qu'il avait abusé d'elle.\n\nf) Le même jour, A______ a été inculpé par le Juge d'instruction d'actes d'ordre\nsexuel avec des enfants, de contrainte sexuelle, de viol et d'actes d'ordre sexuel\ncommis sur une personne incapable de discernement et de résistance, pour avoir, à\nréitérées reprises, soit plusieurs fois par semaine, depuis mars 2007, contraint sa\nbelle-fille, T______, née le ______ 1997, à entretenir avec lui des relations sexuelles\ncomplètes et à lui pratiquer une ou plusieurs fellations, étant précisé que la première\nfois, il l'avait menacée avec une ceinture pour parvenir à ses fins, puis qu'il l'avait\nrégulièrement menacée, notamment de la renvoyer en ______, pour obtenir ces\nfaveurs, étant précisé qu'il agissait lorsque sa femme était absente ou dans la salle de\nbain, ainsi que pour lui avoir, alors qu'il avait promis de ne plus recommencer,\nprodigué, au mois de septembre 2008, des caresses et un cunnilingus.\n\nL'inculpé a refusé de s'exprimer hors la présence d'un avocat.\n\ng) Entendu par la police le 7 octobre 2008, D______ a relaté la soirée où A______,\nson épouse et T______ étaient venus chez lui, en juillet 2008. Il avait eu le sentiment\nque quelque chose n'allait pas dans cette famille et avait remarqué qu'il y avait\n\"beaucoup trop de tendresse entre A______ et la petite\". Alors qu'ils s'étaient\nretrouvés entre adultes, A______ avait tout d'abord dit qu'il voulait être un bon mari\net un bon père pour T______; il avait ensuite \"demandé à sa femme de le pardonner\npour tout le mal qu'il avait fait\", sans toutefois donner de détails; D______, en tant\nque pasteur, avait alors évoqué la Bible et le pardon, et A______ lui avait confessé\nêtre allé voir une prostituée avant de dire à son épouse : \"J'étais avec T______\",\najoutant qu'il avait eu des relations sexuelles avec elle \"plusieurs fois\"; sur question,\nil avait précisé que cela durait \"depuis l'année dernière\". A la fin de la discussion, sa\nfemme avait décidé de lui pardonner – notamment après avoir appris qu'il avait été\nvictime de viol dans son enfance. Au début octobre 2008, M______ l'avait toutefois\ninformé qu'elle avait dénoncé le cas à la police, laquelle avait procédé à\nl'interpellation de son mari.\n\n"}