{"Signatur": "GE_CJ_012", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2008-07-23", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_012_P-1558-2004_2008-07-23.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/oca/show/1835302?doc=", "Checksum": "29a6a1805f82c8e056fcd40bfa29e013"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_012_P-1558-2004_2008-07-23.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/oca/file/2008/0001/OCA_000171_2008_P_1558_2004.pdf", "Checksum": "010a340fed2e82e5835ef82de7a9aeaf"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/1558/2004"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre d'accusation 23.07.2008 P/1558/2004"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre d'accusation"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre d'accusation"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre d'accusation"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "; CONDITION DE RECEVABILITÉ ; MOTIVATION DE LA DEMANDE ; SUREXPERTISE ; CRÉDIBILITÉ | CPP.192.1; CPP.198; CPP.65; CPP.76"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 02:21:05", "Checksum": "3330dda4fade4ea0a9adf00bea487bd7", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre d'accusation 23.07.2008 P/1558/2004\nRegeste:\n; CONDITION DE RECEVABILITÉ ; MOTIVATION DE LA DEMANDE ; SUREXPERTISE ; CRÉDIBILITÉ | CPP.192.1; CPP.198; CPP.65; CPP.76\n\nR______ a également exposé que « vendredi il [l]’avait allongée sur le lit et\ns’appuyer contre son zizi; [elle] avait mal; [elle] poussait mais lui il [la] tirait »;\navant cela, il s’était rendu dans sa chambre pour venir la chercher; toutefois, pour\néviter qu’il ne la porte, elle était allée elle-même dans la chambre de son père. A la\nquestion de savoir ce qu’il s’était passé à ce moment-là, elle a expliqué qu’ « il\n[l’avait] soulevée et [la] poussait contre le lit »; il lui « écartait les jambes de toutes\nses forces » et « ça [lui] faisait mal et [elle] tremblait mais il continuait en même\ntemps; ça avait pas l’air de le gêner qu’ [elle] tremblait; puis, après, il [l]’avait\nappuyée contre lui, il [l’avait] assis sur lui et [lui avait] appuyé sur son zizi ». Elle a\nensuite confirmé qu’il la tenait avec les mains sous les aisselles en montrant ce geste\nsur une poupée remise par le policier. A la question de savoir comme son père était\npositionné, l’enfant a déclaré qu’« il était couché en fait sur le dos et [elle] dessus\nface à lui » et à celle de savoir si elle sentait son « zizi » et « où », elle a montré son\npropre sexe et a déclaré : « J’ai eu mal en appuyant contre, il appuyait très fort ».\nEnfin, sur question, elle a déclaré qu’il n’était « pas trop » rentré dans sa « nénette ».\n\nP/1558/2004\n- 7/22 -\n\nLe policier a ensuite demandé à l’enfant si, quand son père la caressait avec sa main\nou son doigt, elle avait senti son doigt à l’intérieur de la « nénette » ou non. Celle-ci\na alors répondu: « Une fois oui parce qu’il l’a fait, c’était le deuxième jour, le jeudi;\npuis la meilleure c’était samedi; cette fois j’avais gardé ma culotte; il m’avait enlevé\nma chemise de nuit parce qu’il avait tiré très fort en haut et ma culotte je le gardais\ntrès fort; je tirais en haut pour la tenir; puis il a dit ‘ah d’accord’; puis il a dit si je\nvoulais voir du sperme et j’ai dit non; puis il a dit ‘de toute façon t’es trop petite’ ».\nR______ a précisé au policier, qui lui demandait si elle savait ce qu’était le sperme,\nque c’était « du truc pour faire les bébés » et que son père lui avait dit « que ça\nressemblait à des petits poissons ». Enfin, à la question « Et derrière il a essayé ? »,\nR______ a répondu : « Oui, il enfonçait un peu le doigt dedans et le zizi mais il y est\npas arrivé ».\n\nf) Entre-temps, à Genève, le Procureur général avait, le 3 février 2004, ouvert une\nenquête préliminaire de police qui a abouti, le 7 mai 2004, à un rapport de\nl'inspecteur de police P______ à l'attention du Substitut du Parquet en charge du\ndossier, indiquant que la plaignante leur avait appris que tous ses enfants allaient être\nentendus en France, à______, car la procédure complète avait été transmise à ce pays\npar le SPJ suite à une décision du Tribunal de première instance.\n\nPar note du 3 novembre 2004, l'inspecteur P______ a informé le même Substitut que,\nle 13 septembre 2004, le Parquet de______ avait décidé de se dessaisir de cette\naffaire, en tant qu’elle concernait les allégations d’attouchements sur R______, qui\nse seraient uniquement produits en Suisse, au profit des autorités suisses.\n\nA la fin mars 2005, après plusieurs demandes du conseil de F______, la police\njudiciaire de Genève a récupéré le dossier complet des autorités françaises\nconcernant R______, y compris les deux cassettes vidéo et la transcription écrite de\nl’audition vidéo de celle-ci qui avait été réalisée par la gendarmerie française.\n\nEn date du 18 mai 2005, la police judiciaire de Genève a procédé à l’audition de\nA______. Celui-ci a nié formellement et entièrement les faits qui lui étaient\nreprochés depuis le mois de février 2004 et a fourni les explications suivantes : il\ns'était, sur convocation, rendu à trois reprises au SPJ afin de s'expliquer à cet égard\nainsi qu'à propos des actes d'ordre sexuel commis par son fils Q______ sur son frère\ncadet B______; après avoir quitté le domicile conjugal en France, à mi-novembre\n2003, pour s'installer chez sa mère à______, sa femme avait demandé le divorce, ce\nqu’il avait refusé, car il souhaitait d’abord en discuter avec elle et ne voulait pas\nqu’une telle décision soit prise sur un coup de tête; leurs relations s’étaient toutefois\ndégradées lorsqu’il avait appris par R______ peu avant Noël que son épouse avait un\nautre homme dans sa vie; lorsque sa fille et l’un de ses fils étaient venus le trouver,\nlors des vacances de fin d'année 2003-2004, ceux-ci ne s'étaient jamais trouvés seuls\navec lui, car sa mère était toujours présente dans l'appartement; ses enfants avaient\ndormi dans la chambre d’amis et quelquefois avec sa mère; parfois sa fille avait pu\ns’être couchée à proximité de lui dans le salon, sur le canapé, lorsqu’il faisait la\n\nP/1558/2004\n- 8/22 -\n\nsieste, mais ils n’étaient jamais seuls les deux; en outre, il avait eu son fils Q______\nau téléphone qui lui avait indiqué devoir se rendre en France, dans un tribunal, pour\nles abus sexuels qu'il lui était reproché d'avoir perpétrés sur son frère B______ et sur\nsa sœur R______. A______ a indiqué avoir été très surpris d'apprendre que sa fille\navait été abusée par Q______, ce dernier ne lui ayant parlé que d'actes commis sur\nson jeune frère; la dernière fois qu'il avait vu tous ses enfants, c'était le dimanche 15\nmai 2005, son ex-femme les ayant tous amenés chez lui vers 11h, et il les lui avait\nramenés vers 16h chez ses ex-beaux-parents; sa fille R______ n’avait pas semblé le\ncraindre; elle s’était comportée tout à fait normalement; depuis lors, il n'avait plus eu\nde leurs nouvelles.\n\n"}