{"Signatur": "GE_CJ_012", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2008-07-23", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_012_P-1558-2004_2008-07-23.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/oca/show/1835302?doc=", "Checksum": "29a6a1805f82c8e056fcd40bfa29e013"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_012_P-1558-2004_2008-07-23.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/oca/file/2008/0001/OCA_000171_2008_P_1558_2004.pdf", "Checksum": "010a340fed2e82e5835ef82de7a9aeaf"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/1558/2004"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre d'accusation 23.07.2008 P/1558/2004"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre d'accusation"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre d'accusation"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre d'accusation"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "; CONDITION DE RECEVABILITÉ ; MOTIVATION DE LA DEMANDE ; SUREXPERTISE ; CRÉDIBILITÉ | CPP.192.1; CPP.198; CPP.65; CPP.76"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 02:21:05", "Checksum": "3330dda4fade4ea0a9adf00bea487bd7", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre d'accusation 23.07.2008 P/1558/2004\nRegeste:\n; CONDITION DE RECEVABILITÉ ; MOTIVATION DE LA DEMANDE ; SUREXPERTISE ; CRÉDIBILITÉ | CPP.192.1; CPP.198; CPP.65; CPP.76\n\nEnsuite, à l’adjudant qui lui demandait de bien vouloir lui expliquer comment le viol\ns’était passé, R______ a indiqué : « En fait, quand papa il est parti parce qu’il s’était\ndisputé, et il est retourné chez sa mère et ma maman en avait marre qu’il parte tout\nle temps alors il est parti définitivement; puis en fait je suis allée chez lui une fois et\npuis il m’a fait un peu comme ça [geste de la main touchant son sexe] puis je suis\nrepartie car j’ai dormi un week-end; et après, les vacances de Noël, après le 1er\njanvier, je suis allée chez lui et puis il a pas arrêté de m’embêter avec ‘Tu veux\nsavoir ce qu’est l’amour’; parce qu’en fait ils s’étaient disputés parce qu’il a dit\n‘Pourquoi ici ils apprennent pas l’amour, les enfants, à l’école ?’; alors maman a\ncrié et ils se sont disputés; en fait c’est pour ça que papa est parti ».\n\nPuis, R______ a précisé, sur question du policier, que ça s’était produit chez sa\ngrand-mère et que la première fois, son père « l’[avait] fait » qu’une seule nuit, mais\nque la seconde fois, il « [le lui avait] fait tous les soirs », « du jeudi au dimanche ».\nElle a ajouté qu’ « il [lui] disait ‘Ah tu viens tout le temps tous les soirs’ ».\n\nA la question de savoir qui était présent chez sa mamie la première fois, R______ a\nrépondu : « Il y avait Q______ et moi. Q______ dormait dans la chambre tout seul,\net moi, comme il n’y avait que trois chambres, j’était obligée de dormir avec mon\npapa dans le même lit ». Puis, à la question de savoir si son père l’avait touchée avec\ntoute la main ou avec un seul doigt, l’enfant a répondu : « Avec un seul doigt ». Puis,\nà la question « Est-ce qu’il t’a touchée ou entré le doigt à l’intérieur ? » elle a\nrétorqué : « La première fois, il a rien fait, il a que touché ». Sur question du policier,\nelle a précisé que son père lui avait enlevé son pyjama et avant de lui toucher « la\nnénette » [c’est ainsi que R______ nommait son sexe] il lui avait demandé si elle\nvoulait « savoir des trucs sur l’amour ». S’agissant de la date à laquelle cela s’était\nproduit, elle a répondu : « Je ne sais pas. En tous cas je crois que c’était en\nnovembre ».\n\nInterrogée ensuite par le policier au sujet de ce qu’il s’est passé la deuxième fois,\nR______ s’est exprimée ainsi : « C’est un mercredi parce que je suis allée chez lui\nun mercredi soir après le 1er janvier; il a commencé à me redire des choses; la\npremière nuit, je suis allée chez lui; je pensais pas qu’il allait y refaire et puis il m’a\ndemandé; j’ai dit non; il a quand même voulu y faire; il m’a tiré la chemise de nuit et\npuis il a refait comme ça [elle touche son sexe de la main]; puis après, il s’est mis\ndessus moi un peu et puis il m’a touchée le corps un peu comme ça »; ensuite, il\nl’avait « léchée comme ça [elle montre sur la poupée l’endroit où elle a été léchée :\nsur le corps] pendant un moment; après on s’est endormi »; le lendemain, il était\n\nP/1558/2004\n- 6/22 -\n\nparti faire du vélo; à son retour, il lui avait fait des « bisous », en tentant de lui mettre\nla langue dans sa bouche, qu’elle avait alors immédiatement fermée. A la question de\nsavoir s’il y avait eu autre chose, R______ a répondu : « La deuxième fois, il était\nrevenu très tard et puis j’était couchée; ma grand-mère elle dormait et il est venu\naussi dans la chambre où je dormais pour m’appeler; puis en fait, il a dit ‘je te porte\nou tu viens à pied’; après, j’avais été obligée de venir parce qu’il me portait souvent;\nj’avais peur car il me portait un peu derrière; j’étais obligée de venir; autrement il\nme portait pour que j’y aille ». Le policier a alors demandé à l’enfant « Pour aller\noù ? ». Celle-ci a répondu : « Dans sa chambre à lui; puis il m’y a refait; mais cette\nfois il me disait de toucher le zizi ». A la question de sa savoir si elle l’avait fait,\nR______ a répondu qu’ « il [lui] prenait la main puis il [la lui] mettait sur son\nsexe » et à celle de savoir ce que son père lui demandait de faire avec sa main, elle a\nrépliqué : « De monter et de descendre ». Elle a ensuite confirmé que cela avait duré\nun moment et a indiqué, à l’adjudant qui lui demandait comment était le sexe de son\npère à ce moment-là, qu’ « il était tout droit; il était dur ». R______ a ajouté que son\npère lui avait aussi dit : « Tu veux me sucer le zizi », ce qu’elle avait catégoriquement\nrefusé de faire, si bien qu’il n’avait pas insisté; après cela, elle s’était endormie.\nAprès plusieurs questions du policier, l’enfant a fini par préciser que c’était le\nlendemain du réveillon qu’elle était allée chez son père, c’est-à-dire le jeudi, car elle\nse rappelait que, le soir du réveillon, elle avait dormi, avec sa sœur, chez sa grandmère maternelle. Sur question du policier, elle a également précisé que cette fois-ci,\nelle avait sa propre chambre, puisque le lit dans lequel Q______ avait dormi la\npremière fois était libre.\n\nR______ a encore répondu au policier qui l’interrogeait, qu’elle ne disait rien\npendant que son papa la touchait car elle avait peur « parce qu’[elle] avait vu des\nfilms avec des filles qui se faisaient violer » et elle craignait que son père lui « fasse\nvraiment mal ».\n\n"}