2004 p. 213). Une dénonciation n’est calomnieuse que si l’auteur sait que la personne
dénoncée est innocente ; le dol éventuel ne suffit pas (CORBOZ, Les infractions en
droit suisse II, 2e éd. 2002, p. 494 n 17). Quiconque agit sous d’une appréciation
erronée des faits est jugé d’après cette appréciation si elle lui est favorable (art. 13 al.
1 CP). Si l’erreur pouvait être évitée en usant des précautions voulues, l’auteur est
punissable pour négligence si la loi réprime son acte comme infraction de négligence
(art. 13 al. 2 CP).