Seul l'auteur qui agit dans un dessein particulier – à savoir "en vue de faire ouvrir […]
une poursuite pénale" – peut se rendre coupable de dénonciation calomnieuse
(A. MACALUSO / L. MOREILLON / N. QUELOZ (éds), Commentaire romand,
Code pénal II, vol. II, Partie spéciale : art. 111-392 CP, Bâle 2025, n. 19 ad art. 303).

5.2.3. L'art. 303 CP prime l'art. 174 CP (ATF 115 IV I consid. 2b, JdT 1990 IV 109).
Au cas où l'auteur ne savait pas que la personne visée était innocente, l'art. 173 CP est
applicable (M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU
/ V. RODIGARI (éds), Code pénal - Petit commentaire, 2e éd., Bâle 2017, n. 31 ad
art. 303).