{"Signatur": "GE_CJ_011", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2022-09-23", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-10477-2020_2022-09-23.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/pcpr/show/3116192?doc=", "Checksum": "77f04e40b1dc61282f45c02575b411cf"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-10477-2020_2022-09-23.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/pcpr/file/2022/0006/ACPR_000650_2022_P_10477_2020.pdf", "Checksum": "f962bbb27d5db6608247beae78c86f8e"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10477/2020"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 23.09.2022 P/10477/2020"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale de recours"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale de recours"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE;VIOL;CONTRAINTE SEXUELLE;IN DUBIO PRO DURIORE | CPP.319; CP.189; CP.190"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 23:26:38", "Checksum": "d328035150226583800133f96a687846", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 23.09.2022 P/10477/2020\nRegeste:\nCLASSEMENT DE LA PROCÉDURE;VIOL;CONTRAINTE SEXUELLE;IN DUBIO PRO DURIORE | CPP.319; CP.189; CP.190\n\nh.c. D______ a expliqué avoir pensé que A______ voulait un \"truc\" avec lui car ils\navaient dansé de façon rapprochée et qu'elle prenait sa cocaïne sur son téléphone. Il\nétait certain que A______ était sur F______ lors de l'un de leurs rapports sexuels. Il\nne lui avait pas retiré son body. Le seul vêtement qu'il lui avait enlevé était son\npantalon dans le cadre d'une \"action\". Elle n'était au demeurant pas partie de chez lui\nen larmes et ils n'avaient pas envisagé une double pénétration. Elle avait\neffectivement dit quelque chose qui l'avait énervé et il était alors allé \"un peu plus\nfort\" durant l'acte sexuel. En revanche, il n'avait pas voulu lui faire du mal. C'était\nune réaction parce qu'elle l'avait énervé. Durant leurs rapports sexuels, elle n'avait\npas été proactive avec lui comme elle l'avait été avec F______. Elle n'avait pas eu de\nréaction pendant les rapports, mais elle les voulait, car elle ne s'était jamais débattue.\nÀ la question de savoir si A______ avait éprouvé du plaisir, il avait répondu qu'elle\nne s'était jamais débattue ni n'avait pleuré. Après les faits, il n'avait jamais dit au\ncompagnon de A______ qu'il avait fait l'amour avec elle.\n\nP/10477/2020\n- 9/20 -\n\ni. L'analyse des téléphones portables des prévenus par la Brigade de criminalité\ninformatique (ci-après: BCI) a mis en évidence les échanges suivants :\n\n- le numéro de téléphone de D______ a contacté celui de F______, le 21 mai 2020, à\n13:05:43, par message WhatsApp ayant la teneur suivante \"Appel des que tu peux\nloco\";\n\n- le numéro de téléphone de D______ a contacté celui de F______, le 21 mai 2020, à\n20:25:00, pour un appel WhatsApp d'une durée de 00:02:30;\n\n- le numéro de téléphone de F______ a contacté celui de D______, le 21 mai 2020, à\n22:37:37, pour un appel WhatsApp d'une durée de 00:00:11;\n\n- le numéro de téléphone de F______ a contacté celui de D______, le 21 mai 2020, à\n22:38:13, pour un appel WhatsApp d'une durée de 00:00:00;\n\n- le numéro de téléphone de D______ a contacté celui de F______, le 21 mai 2020, à\n23:41:02, pour un appel WhatsApp d'une durée de 00:00:07;\n\n- le numéro de téléphone de F______ a contacté celui de D______, le 22 mai 2020, à\n19:49:55, pour un appel WhatsApp d'une durée de 00:07:12;\n\n- le numéro de téléphone de F______ a contacté celui de D______, le 22 mai 2020, à\n20:53:09, pour un appel WhatsApp d'une durée de 00:03:35;\n\n- le numéro de téléphone de A______ a contacté celui de F______ le 21 mai 2020, à\n02:02:55, pour un appel d'une durée de 00:00:00.\n\nj. Le 9 février 2021, I______ a été auditionnée en qualité de témoin par le\nMinistère public. Elle a expliqué que F______ était un ami qu'elle connaissait depuis\nune dizaine d'années. Elle avait connu A______ par le biais d'une amie commune,\nJ______, environ trois ou quatre ans auparavant et l'avait vue à trois ou quatre\nreprises au total. Quant à D______, elle l'avait rencontré le jour des faits. Le 20 mai\n2020, elle était chez J______. A______ les avait rejointes. Elles avaient retrouvé le\ncompagnon de A______ et d'autres personnes au parc K______. Elle avait vu\nF______ et avait discuté avec lui. A______ parlait avec J______ et D______. En\nrevanche, A______ avait peu parlé avec son compagnon. Ce dernier s'était comporté\ncomme un \"goujat\" avec celle-ci et l'avait ignorée. Dans ses souvenirs, A______ lui\navait mentionné une dispute avec lui au préalable. Ils étaient ensuite tous allés chez\nJ______. Elle avait aperçu A______ et D______ discuter sur le balcon. Ils avaient\ntous consommé beaucoup d'alcool mais personne ne semblait ivre au point de perdre\nconnaissance ou de ne plus savoir se tenir. Elle ne se rappelait pas d'avoir vu\nA______ danser avec un garçon. Elle avait quitté l'appartement en compagnie de\n\nP/10477/2020\n- 10/20 -\n\nA______, D______ et F______. Ils s'étaient dirigés vers la gare. L'ambiance était\namicale. Il ne lui semblait pas que quelqu'un avait dragué qui que ce soit durant cette\nsoirée. Elle avait proposé de raccompagner A______ à son arrêt de bus mais celle-ci\navait refusé, expliquant ne pas être fatiguée. Par la suite, J______ lui avait raconté ce\nqu'il s'était passé. Elle avait été choquée et avait eu du mal à croire que F______ eût\npu faire une telle chose. Elle ne pouvait néanmoins pas réfuter les accusations de\nA______ car celles-ci étaient graves. Elle avait alors appelé F______ pour l'informer\ndes accusations formulées par A______ à son encontre. Il ne lui avait pas mentionné\nun acte sexuel entre A______ et D______. Depuis, elle l'avait croisé dans la rue et il\nl'avait informée qu'il l'avait citée comme témoin.\n\nk. Au cours de cette audience, D______ a souhaité compléter ses précédentes\ndéclarations. Il a notamment admis que A______ ne s'attendait peut-être pas à être\npénétrée vaginalement avec ses doigts mais elle ne lui avait, à aucun moment, dit\nd'arrêter. Elle s'était allongée et il s'était mis sur elle et lui avait prodigué un\ncunnilingus. Il était ensuite allé chercher un préservatif et ils avaient eu une relation\nsexuelle.\n\nl. l.a. Le 16 juin 2021, H______ a été entendu comme témoin par le Ministère\npublic.\n\n"}