{"Signatur": "GE_CJ_011", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2022-09-23", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-10477-2020_2022-09-23.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/pcpr/show/3116192?doc=", "Checksum": "77f04e40b1dc61282f45c02575b411cf"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-10477-2020_2022-09-23.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/pcpr/file/2022/0006/ACPR_000650_2022_P_10477_2020.pdf", "Checksum": "f962bbb27d5db6608247beae78c86f8e"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10477/2020"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 23.09.2022 P/10477/2020"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale de recours"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale de recours"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE;VIOL;CONTRAINTE SEXUELLE;IN DUBIO PRO DURIORE | CPP.319; CP.189; CP.190"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 23:26:38", "Checksum": "d328035150226583800133f96a687846", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 23.09.2022 P/10477/2020\nRegeste:\nCLASSEMENT DE LA PROCÉDURE;VIOL;CONTRAINTE SEXUELLE;IN DUBIO PRO DURIORE | CPP.319; CP.189; CP.190\n\nh.a. A______ a confirmé ses précédentes déclarations, précisant que, le jour des\nfaits, elle avait été paniquée et avait tenté de se lever pour partir. Elle avait dit à\ndiverses reprises \"je veux pas\". À son avis, D______ et F______ ne comprenaient\npas ses refus. Ils semblaient ne pas la prendre au sérieux et voir cette situation\ncomme un jeu. Elle était tétanisée et n'avait pas osé crier. F______ n'avait de son\ncôté pas éjaculé, car, à son sens, il avait réalisé qu'elle n'était pas consentante.\nLorsque D______ lui avait mis son sexe dans la bouche, il n'avait pas eu de geste\nviolent et elle avait fait ce qu'ils demandaient. Ils étaient deux et elle ignorait ce qu'ils\nétaient capables de faire. À un certain moment, D______ l'avait mordue au niveau du\nclitoris et elle avait crié de douleur. Elle n'avait jamais sollicité ce cunnilingus.\nS'agissant de la \"double pénétration\", ils en avaient parlé entre eux lorsqu'ils\nalternaient. Elle avait sursauté et dit que c'était hors de question. Ils y avaient donc\nrenoncé. Elle était complètement alcoolisée et avait pris de la cocaïne. Cela étant,\nelle avait été en état de dire \"non\" et c'est ce qu'elle avait fait. Lorsqu'elle était sortie\nde l'appartement, elle était anéantie. Elle avait voulu en finir avec la vie et prendre de\nla cocaïne. F______ avait joué sur cette faiblesse et lui avait proposé d'aller chez lui.\nElle était en pleurs à l'arrêt de bus et il l'avait prise dans les bras en s'excusant. Elle\navait continué à pleurer dans le bus. Confrontée aux images de vidéosurveillances\ndes TPG, A______ a expliqué avoir pleuré à l'arrêt de bus et lorsqu'elle était montée\ndans le véhicule. Elle était détendue, soit \"molle\", en raison de l'alcool ingéré et du\nfait qu'elle allait prendre de la cocaïne. Elle avait honte d'avoir entretenu un rapport\nsexuel avec F______ après ces faits. Cela étant, elle avait eu l'impression de devoir le\npayer pour la cocaïne consommée chez lui. Elle s'était sentie comme un \"déchet\" et\nvoulait juste \"sniffer\" le plus de cocaïne possible. Plus tard, elle s'était rendue chez\nson ami intime. Ce dernier avait croisé au préalable D______, lequel lui avait dit\navoir \"baisé\" sa compagne. Elle lui avait alors raconté avoir été victime d'un viol.\nElle n'avait pas eu de rapport sexuel avec son compagnon mais ce dernier lui avait\nfait un cunnilingus. Confrontée au fait qu'elle eût indiqué au médecin légiste avoir\n\nP/10477/2020\n- 8/20 -\n\nentretenu une relation sexuelle avec lui, elle a exposé qu'à son avis, il s'agissait juste\nd'un cunnilingus. S'agissant des messages échangés par la suite avec F______, ce\ndernier lui avait proposé de sortir. Elle avait refusé et lui avait dit avoir un\ncompagnon. Elle lui avait peut-être écrit avoir apprécié sa compagnie car elle avait\naimé consommer de la cocaïne chez lui. À la suite de ces évènements, elle avait\nessayé de mettre fin à ses jours mais sa mère l'en avait empêchée. Elle avait suivi une\ncure en Tunisie et ne consommait plus de stupéfiants. Cela avait changé ses rapports\navec les hommes. Son ex-compagnon, H______, ne pouvait plus la toucher, même\npour lui faire un câlin ou un geste tendre. Deux semaines après les faits, elle avait\ncroisé F______ à une fête et l'avait confronté. Celui-ci était parti en baissant les\nyeux, sans contester les faits.\n\nh.b. F______ a confirmé ses déclarations faites à la police. Il a ajouté avoir bien dit à\nA______, le jour des faits, qu'elle était \"là\" pour une raison, c'est-à-dire pour jouer et\nboire. Celle-ci s'était levée pour partir et D______ l'avait retenue et convaincue de\nrester. Il s'était ensuite excusé auprès d'elle et ils avaient continué à jouer ainsi que\nboire de l'alcool. Elle avait enlevé ses vêtements au fur et à mesure du jeu. Puis,\nD______ l'avait embrassée. Ils avaient alors commencé les rapports sexuels, en\nalternance. À aucun moment, ils ne l'avaient forcée durant les actes sexuels et elle ne\ns'était jamais levée pour partir. Il n'y avait pas eu de tentative de double pénétration.\nIl n'avait pas suivi A______ jusqu'à l'arrêt de bus puisqu'ils avaient convenu\nensemble, lorsqu'ils étaient chez D______, de se rendre à son domicile. À l'arrêt de\nbus, elle était triste et lui avait dit avoir un compagnon. Elle avait peur que celui-ci\nsoit informé de ce qu'il s'était passé. Dans ses souvenirs, A______ n'avait jamais été\nsur lui lors du rapport sexuel chez D______, contrairement aux dires de ce dernier.\nLors d'une fête, A______ avait effectivement menacé de le détruire. Il n'avait pas\nréagi et s'était éloigné d'elle.\n\n"}