{"Signatur": "GE_CJ_011", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2022-09-23", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-10477-2020_2022-09-23.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/pcpr/show/3116192?doc=", "Checksum": "77f04e40b1dc61282f45c02575b411cf"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-10477-2020_2022-09-23.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/pcpr/file/2022/0006/ACPR_000650_2022_P_10477_2020.pdf", "Checksum": "f962bbb27d5db6608247beae78c86f8e"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10477/2020"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 23.09.2022 P/10477/2020"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale de recours"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale de recours"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE;VIOL;CONTRAINTE SEXUELLE;IN DUBIO PRO DURIORE | CPP.319; CP.189; CP.190"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 23:26:38", "Checksum": "d328035150226583800133f96a687846", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 23.09.2022 P/10477/2020\nRegeste:\nCLASSEMENT DE LA PROCÉDURE;VIOL;CONTRAINTE SEXUELLE;IN DUBIO PRO DURIORE | CPP.319; CP.189; CP.190\n\nIl avait effectivement vu l'ami intime de A______ lors de l'anniversaire précité.\nCelui-ci lui avait posé des questions étranges. Il ignorait que cet individu était en\ncouple avec A______. Il ne lui avait pas parlé du \"plan à trois\".\n\nAprès les faits, il en avait reparlé avec F______, lequel l'avait informé du dépôt de\nplainte de A______, ce dont il avait eu connaissance par l'intermédiaire de I______.\nIls n'avaient plus reparlé de ces évènements par la suite.\n\ne. Interrogé par la police le même jour, F______ a contesté les faits qui lui étaient\nreprochés, déclarant être choqué par ces accusations. D______, A______ et luimême avaient débuté un jeu \"action ou vérité\" chez le premier cité. Ils avaient bu et\nA______ avait, en plus, consommé de la cocaïne. Ils s'étaient embrassés tous les\ntrois. A______ avait ensuite prodigué une fellation à D______, puis à lui-même.\nD______ s'était déshabillé et avait entretenu des relations sexuelles avec la\nplaignante. De son côté, il était assis sur une chaise et les avait regardés. Alors qu'elle\navait un rapport sexuel avec D______, elle lui avait fait une fellation en même\ntemps. À un certain moment, elle avait dit à D______ avoir mal et il avait arrêté. Elle\nn'avait rien dit d'autre. Puis, il avait eu, à son tour, une relation sexuelle avec\nA______. Ils s'étaient embrassés et il l'avait pénétrée. Elle avait déclaré préférer être\navec lui car il était plus doux. Il avait mis un préservatif. Pendant qu'ils avaient un\nrapport sexuel, elle avait fait en parallèle une fellation à D______. Il était finalement\nrentré chez lui avec A______ et ils avaient discuté. A______ était triste vis-à-vis de\nson ami intime. Il l'avait consolée et lui avait donné des conseils. Elle ne voulait pas\nque cette histoire se sache et il lui avait promis de ne pas en parler. Il détenait de la\ncocaïne à son domicile et il lui en avait proposé. Ils avaient eu un dernier rapport\nsexuel ensemble, sans préservatif. Il avait éjaculé et elle lui avait dit avoir un anneau\ncontraceptif. Ils avaient échangé leur numéro. Le même soir, il l'avait contactée. Elle\nlui avait répondu être au bord du lac avec son compagnon et avoir apprécié sa\ncompagnie. Il avait supprimé ces messages car il avait une relation avec une autre\nfille. Il n'avait plus eu de nouvelles de A______ depuis lors. Son amie, I______,\nl'avait appelé pour l'avertir que A______ avait déposé plainte contre lui et D______.\nIl avait alors contacté ce dernier pour l'en informer. Il n'avait rien à se reprocher.\n\nConfrontés aux déclarations de A______, F______ a contesté tout acte de violence.\nD______ avait bien dit à la plaignante \"tu m'as fâché, tu m'as fâché\" durant l'acte\nsexuel, mais pour rire. Ce dernier était probablement allé \"un peu fort\", soit un peu\nvite, dès lors qu'elle avait dit avoir eu mal. Dans tous les cas, A______ racontait des\nbêtises. Elle avait été consciente de ses actes et n'y avait pas été contrainte. Elle\ns'était sentie mal vis-à-vis de son compagnon parce que c'était la première fois qu'elle\n\nP/10477/2020\n- 7/20 -\n\nentretenait un rapport à trois. Après réflexion, il n'était plus certain d'avoir mis un\npréservatif chez D______ mais il savait ne pas avoir éjaculé.\n\nf. À teneur des images de vidéosurveillance des Transports publics genevois (ciaprès: TPG) versées à la procédure, A______ et F______ sont, le 21 mai 2020, à\n12:56:15, montés dans un bus de la ligne 5 et se sont installés sur une banquette l'un\nà côté de l'autre. Les deux individus ont discuté durant l'intégralité du trajet et\nsemblaient calmes et décontractés. A______ s'est mouchée à deux reprises. Ils sont\ndescendus du bus à 13:04:39.\n\ng. Le 21 juillet 2020, le Ministère public a ouvert une instruction pénale contre\nD______ et F______ pour viol et contrainte sexuelle.\n\nh. Une audience de confrontation s’est tenue devant le Ministère public.\n\n"}