{"Signatur": "GE_CJ_011", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2022-09-23", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-10477-2020_2022-09-23.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/pcpr/show/3116192?doc=", "Checksum": "77f04e40b1dc61282f45c02575b411cf"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-10477-2020_2022-09-23.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/pcpr/file/2022/0006/ACPR_000650_2022_P_10477_2020.pdf", "Checksum": "f962bbb27d5db6608247beae78c86f8e"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10477/2020"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 23.09.2022 P/10477/2020"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale de recours"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale de recours"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE;VIOL;CONTRAINTE SEXUELLE;IN DUBIO PRO DURIORE | CPP.319; CP.189; CP.190"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 23:26:38", "Checksum": "d328035150226583800133f96a687846", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 23.09.2022 P/10477/2020\nRegeste:\nCLASSEMENT DE LA PROCÉDURE;VIOL;CONTRAINTE SEXUELLE;IN DUBIO PRO DURIORE | CPP.319; CP.189; CP.190\n\nIl ressort du rapport d'expertise établi par le Centre universitaire romand de médecine\nlégale (ci-après: CURML) du 7 août 2020 que le dosage de l'alcool éthylique effectué\nle 22 mai 2020, dès 16h20, sur A______ était négatif mais que le dépistage\ntoxicologique était positif, notamment pour la cocaïne et la MDMA. L'examen\nclinique, avait mis en évidence des lésions traumatiques, soit trois ulcérations\nblanchâtres de la muqueuse buccale, trois ecchymoses au niveau de la face antérieure\ndu bras droit, de la cuisse droite et de la face médiale de la jambe gauche, et une\ndermabrasion linéaire au niveau du dos (région scapulaire droite). Les ecchymoses et\ndermabrasion constatées étaient trop peu spécifiques pour pouvoir se prononcer\nquant à leur origine précise. Néanmoins l'ecchymose constatée au niveau de la jambe\ngauche était compatible avec une préhension ferme à ce niveau, tel que rapporté par\nla plaignante. L'examen gynécologique avait révélé la présence d'une fissure au\nniveau du sillon inter-labial gauche, à proximité du clitoris. Cette lésion était trop peu\nspécifique pour pouvoir se déterminer quant à son origine précise. Néanmoins, elle\npouvait être le résultat d'un traumatisme à caractère contendant, tel qu'une\npénétration digitale ou pénienne, ou causée par une \"morsure\", comme relaté par la\nplaignante. Les lésions constatées étaient ainsi compatibles avec les déclarations de\nA______.\n\nc. Par pli du 3 juin 2020, A______ s'est constituée partie plaignante et a confirmé\nson dépôt de plainte du 25 mai 2020.\n\nd. Entendu par la police le 8 juin 2020, D______ a catégoriquement contesté les\nfaits qui lui étaient reprochés. Il n'avait jamais forcé A______ à entretenir une\nrelation sexuelle avec lui. Il l'avait rencontrée le jour des faits et ne l'avait jamais vue\n\nP/10477/2020\n- 5/20 -\n\nauparavant. Durant l'\"after\" se déroulant chez une amie de A______, il avait dansé\navec l'intéressée, puis avait annoncé continuer la soirée chez lui en compagnie de\nF______. Elle avait voulu se joindre à eux mais avait fait croire à sa copine, I______,\nqu'elle allait rentrer chez elle. Il savait qu'il allait avoir un rapport sexuel avec elle car\nelle le lui avait fait comprendre par son comportement. Elle était plus avec lui\nqu'avec les autres. Il ne savait pas si elle voulait \"quelque chose\" avec F______ ou\npas. Par contre, il savait que le précité voulait avoir une relation sexuelle avec elle.\nLorsqu'ils étaient arrivés chez lui, A______ l'avait embrassé avec la langue. F______\navait proposé un jeu nommé \"action\" et ils avaient tous été d'accord d'y jouer.\nA______ avait dû l'embrasser, ce qu'elle avait fait. Elle avait dû ensuite embrasser\nF______, ce qu'elle avait aussi fait. Ils étaient montés \"crescendo\" dans ce jeu, lequel\navait duré environ une heure. Ils avaient continué à boire de l'alcool. De son côté, il\nn'en avait pas consommé beaucoup car il n'aimait pas vraiment le vin. A______ avait\npris de la cocaïne. Ils s'étaient retrouvés au fur et à mesure du jeu en sous-vêtements.\nA______ avait demandé à chacun d'entre eux de lui embrasser un sein à même la\npeau. À la fin du jeu, ils s'étaient retrouvés nus. Il l'avait embrassée, puis masturbée.\nElle lui avait demandé s'il avait un préservatif. Il était le seul à en avoir un. Il lui\navait demandé une fellation et elle avait accepté. Il avait eu une relation sexuelle\navec elle sur le canapé du salon. Elle était couchée sur le dos et il était sur elle. Il lui\navait pris les jambes sur ses épaules. Il l'avait ensuite pénétrée en levrette dans le\nvagin et elle avait fait en parallèle une fellation à F______. À un certain moment,\nA______ lui avait dit qu'il allait \"un peu fort\". Il était donc allé plus doucement.\nL'acte sexuel entre eux avait duré une vingtaine de minutes environ. Elle avait insisté\npour avoir un cunnilingus après ce rapport sexuel et il avait fini par accepter car elle\navait été d'accord de tout faire avec lui. Après ça, ça avait été au tour de F______. Il\ns'était alors levé et avait jeté le préservatif à la poubelle car il avait éjaculé à\nl'intérieur. Il s'était ensuite nettoyé le sexe aux toilettes.\n\nQuand il était revenu au salon, F______ était en train de pénétrer A______ sans\npréservatif. Celui-là était allongé sous celle-ci. C'est elle qui faisait tout, elle faisait\nl'effort. À un autre moment, elle était allongée sur le dos et F______ s'était\npositionné sur elle. Alors que F______ la pénétrait, il avait introduit son propre sexe\ndans la bouche de A______. Elle avait accepté et n'avait rien dit. Il ignorait si\nF______ avait éjaculé. Ce rapport avait duré une vingtaine de minutes. Ils avaient\nfait une pause et elle avait repris de la cocaïne, dont elle voulait encore car elle n'en\navait plus. F______ lui avait dit qu'il avait de l'argent chez lui si elle en voulait.\nEnsuite, ils avaient entrepris à nouveau des rapports sexuels. Il l'avait pénétrée sans\npréservatif et elle n'avait rien dit. À aucun moment elle n'avait manifesté un\nquelconque refus. Il avait éjaculé dans sa propre main. F______ avait aussi eu une\nseconde relation sexuelle avec elle. Celui-ci l'avait pénétrée vaginalement mais il ne\nse souvenait plus de leurs positions. Ensuite, il avait demandé à F______ et A______\nde quitter l'appartement car il avait un anniversaire à 15h00. Avant de quitter son\ndomicile, A______ voulait consommer de la cocaïne mais il n'avait pas d'argent à lui\n\nP/10477/2020\n- 6/20 -\n\ndonner pour ce faire. Par la suite, F______ lui avait raconté être rentré chez lui avec\nA______ et avoir eu un dernier rapport sexuel avec elle.\n\n"}