{"Signatur": "GE_CJ_011", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2021-08-24", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-10392-2020_2021-08-24.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/pcpr/show/2771271?doc=", "Checksum": "7e4861eae07324543427977b27ea13b6"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-10392-2020_2021-08-24.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/pcpr/file/2021/0005/ACPR_000561_2021_P_10392_2020.pdf", "Checksum": "48ff9f157acb2ed2d809fa7f9dc39737"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10392/2020"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 24.08.2021 P/10392/2020"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale de recours"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale de recours"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "ABUS DE STUPÉFIANTS;HOMICIDE;MEURTRE SUR LA DEMANDE DE LA VICTIME;EXPOSITION À UN DANGER;OMISSION DE PRÊTER SECOURS | CPP.310; CP.111; CP.117; CP.12; CP.127; CP.128"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 23:35:21", "Checksum": "d76268196ed23736726d71a5a55d189a", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 24.08.2021 P/10392/2020\nRegeste:\nABUS DE STUPÉFIANTS;HOMICIDE;MEURTRE SUR LA DEMANDE DE LA VICTIME;EXPOSITION À UN DANGER;OMISSION DE PRÊTER SECOURS | CPP.310; CP.111; CP.117; CP.12; CP.127; CP.128\n\naspiration du contenu gastrique et de signes aigus non spécifiques. Des lésions\ntraumatiques contuses mineures avaient également été mises en évidence, mais\nn’avaient pas joué de rôle dans la survenue du décès (ecchymoses d’âges différents\nau niveau de l’abdomen et des membres, dermabrasions au niveau du dos et du\nmembre inférieur gauche, dont certaines en voie de guérison, plaques parcheminées\nau niveau du genou et de la jambe à droite). Sous les ongles des mains, longs, avec\nun bord libre régulier et intact, se trouvaient des dépôts noirâtres, de l’aspect de\nsalissures ; les téguments de la main droite étant également maculés d’une fine\ncouche de matériel brunâtre, séché, de l’aspect de salissures. Le bras gauche ne\nprésentait aucune trace d'injection.\n\nLe dosage de l’alcool éthylique montrait un taux de 1,15 g/kg dans le sang et de 1,91\ng/kg dans l’urine, dont on pouvait conclure que C______ avait ingéré une quantité\nimportante d’éthanol avant son décès et se trouvait en phase de résorption éthylique.\n\nSon sang et son urine contenaient notamment de la morphine, de la cocaïne, de la\nMDMA (amphétamine, Ecstasy), du zolpidem (hypnotique, par exemple Stilnox®),\ndu lorazépam (benzodiazépine, par exemple Temesta®) et de la fluoxétine\n(antidépresseur, par exemple Fluctine®). Dans son sang uniquement, ont été\nretrouvées des traces de THC (principale substance active du cannabis) et de\ncannabidiol (CBD), et dans son urine uniquement, des traces d’un métabolite du\nTHC.\n\nLa concentration d’opiacés mise en évidence dans le sang, qui se situait au-dessus de\nla fourchette des valeurs thérapeutiques, soit dans les valeurs toxiques, était\nindicatrice d’une consommation de morphine dans les heures ayant précédé le décès.\nLa concentration de MDMA était signe d’une consommation dans les heures ayant\nprécédé le décès ; il en allait de même de la cocaïne. Les résultats parlaient en faveur\nd’une consommation de cannabis à faible teneur en THC et à forte teneur en CDB.\nLa concentration de lorazépam et de zolpidem se situaient dans les fourchettes de\nvaleurs thérapeutiques et les concentrations de fluoxétine et de son métabolite dans\nles fourchettes hautes de celles-ci.\n\nLes experts en ont conclu que le décès de C______ était survenu dans le contexte\nd’une intoxication aiguë mixte à la morphine et à l’éthanol, en présence d’une\nimprégnation en amphétamine (MDMA), fluoxétine, zolpidem, lorazépam et\ncocaïne. Le décès avait également pu être précipité par la survenue d’un trouble du\nrythme cardiaque n’ayant pas laissé de trace à l’autopsie, provoqué par la présence\nconcomitante dans l’organisme de fluoxétine (à dose supra-thérapeutique) et de\ncocaïne, substances qui pouvaient avoir un tel effet.\n\ni. Après avoir pris connaissance du dossier, A______ a écrit au Ministère public le\n1er décembre 2020, pour formuler diverses remarques.\n\nP/10392/2020\n- 8/19 -\n\nLe témoignage de B______ ne correspondait en particulier pas à celui de F______,\ntous deux affirmant avoir passé le samedi avec sa fille. Le premier n’avait pas non\nplus évoqué l’altercation qu’il avait eue avec le second en fin d’après-midi, ni le fait\nqu’il avait utilisé le téléphone de C______ pour insulter son rival. L’on pouvait aussi\ns’interroger sur le fait qu’il était allé se coucher après avoir pris son médicament,\nlaissant son amie seule dans une autre pièce, où il savait que ses produits se\ntrouvaient.\n\nF______ avait de son côté mentionné que sa fille lui avait demandé à 20h26 où se\ntrouvait sa voiture. Il était dès lors probable qu’elle comptait partir de chez B______.\nSi tel était le cas, l'on devait se demander pour quelle raison elle voulait partir et ce\nqui l’en avait empêchée.\n\nÀ cela s’ajoutait que l’injection intraveineuse avait été pratiquée de manière \"propre\"\net qu’il n’y avait pas d’autres cicatrices ou traces d’essais ratés. Il était dès lors très\nimprobable que C______ ait pu pratiquer seule l’injection, étant rappelé qu’elle était\ntrès fortement alcoolisée, avait peur des seringues, que la préparation du produit, la\nréalisation du garrot, le prélèvement du produit et son injection nécessitaient un\napprentissage que sa fille n’avait pas et n’avait pu acquérir uniquement en regardant\nson compagnon. Il lui semblait également important de savoir à quand remontaient\nles ecchymoses constatées par les experts et leurs causes, la présence de dépôts\nnoirâtres sous-unguéaux ne ressemblant pas à sa fille, très soucieuse de son aspect\nphysique.\n\nj. Par courrier du 2 mars 2021, A______ a complété son argumentation, relevant que\nle médecin-traitant de sa fille l’avait informé que le Sevre-Long® se prenait\nd’ordinaire par voie orale et que sa préparation afin de l’injecter en intraveineuse\nn’était pas aisée et nécessitait un savoir-faire que ne possédait pas C______. Il était\ndonc plus que probable que B______ soit l’auteur de l’injection ayant provoqué la\nmort de sa fille.\n\n"}