{"Signatur": "GE_CJ_011", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2021-08-24", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-10392-2020_2021-08-24.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/pcpr/show/2771271?doc=", "Checksum": "7e4861eae07324543427977b27ea13b6"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-10392-2020_2021-08-24.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/pcpr/file/2021/0005/ACPR_000561_2021_P_10392_2020.pdf", "Checksum": "48ff9f157acb2ed2d809fa7f9dc39737"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10392/2020"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 24.08.2021 P/10392/2020"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale de recours"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale de recours"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "ABUS DE STUPÉFIANTS;HOMICIDE;MEURTRE SUR LA DEMANDE DE LA VICTIME;EXPOSITION À UN DANGER;OMISSION DE PRÊTER SECOURS | CPP.310; CP.111; CP.117; CP.12; CP.127; CP.128"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 23:35:21", "Checksum": "d76268196ed23736726d71a5a55d189a", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 24.08.2021 P/10392/2020\nRegeste:\nABUS DE STUPÉFIANTS;HOMICIDE;MEURTRE SUR LA DEMANDE DE LA VICTIME;EXPOSITION À UN DANGER;OMISSION DE PRÊTER SECOURS | CPP.310; CP.111; CP.117; CP.12; CP.127; CP.128\n\n R E P UB L I Q UE ET C A NT ON DE G E N EVE\n\nP O U V O IR J UD IC I AIR E\n\nP/10392/2020 ACPR/561/2021\n\nCOUR DE JUSTICE\n\nChambre pénale de recours\n\nArrêt du mardi 24 août 2021\n\nEntre\nA______, domicilié ______, France, comparant en personne,\nrecourant,\n\ncontre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 8 avril 2021 par le Ministère public,\net\nLE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B,\n1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3,\nintimé.\n- 2/19 -\n\nEN FAIT :\n\nA. a. Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 23 avril 2021, A______\nrecourt contre l'ordonnance du 8 avril 2021, notifiée par pli simple, par laquelle le\nMinistère public a décidé de ne pas entrer en matière sur sa plainte pénale du 31\njuillet 2020.\n\nIl conclut à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour\nouverture d'une instruction.\n\nb. Le recourant a versé, dans le délai imparti, les sûretés en CHF 1'000.- qui lui\nétaient réclamées par la Direction de la procédure.\n\nB. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier :\n\na. Le dimanche 14 juin 2020, peu avant 7h00, B______ a fait appel au 144 car son\namie intime, C______, âgée de 39 ans, qui se trouvait à son domicile, ne donnait plus\nsigne de vie.\n\nDépêchée sur place, l'équipe du cardiomobile a tenté de la réanimer, sans succès, et a\ndû constater son décès.\n\nLes médecins du Centre universitaire romand de médecine légale (CURML) ont\nd’emblée observé que la défunte, qui était toxicomane depuis de nombreuses années,\nprésentait une trace de ponction/injection au niveau du pli du coude droit, associée à\nune infiltration hémorragique des tissus mous sous-cutanés en profondeur, et des\nsignes de broncho-aspiration de contenu gastrique, l’hypothèse privilégiée par les\nenquêteurs étant un décès consécutif à une overdose.\n\nLe rapport de renseignement rédigé par la police le lendemain ne contient aucune\nindication sur la présence, respectivement l'absence, de matériel d'injection près du\ncorps. Seul un lot de médicaments retrouvés dans le sac à main de C______ figure\npar ailleurs à l'inventaire des pièces à conviction.\n\nb. Entendu le 15 juin 2020 par la police, B______ a expliqué être toxicomane depuis\n25 ans, tout d’abord au cannabis, puis à la cocaïne, et finalement à l’héroïne. Il\nprenait désormais un traitement de substitution sous forme de Sevre-Long® à raison\nde 840 mg par jour et avait recommencé à consommer de la cocaïne de manière\nfestive, à raison d’un ou deux grammes par week-end, après sa rencontre avec\nC______, deux mois plus tôt, lors d’un séjour dans le service d’addictologie de\nD______. Il consommait également régulièrement de l’alcool.\n\nSon amie, malgré son séjour à D______, consommait de la cocaïne tous les jours, à\nraison d’au moins un gramme en semaine et environ trois à quatre grammes le weekend, de même que régulièrement de l’alcool. Elle prenait également des\nbenzodiazépines pour \"redescendre\".\n\nP/10392/2020\n- 3/19 -\n\nC______ était venue chez lui le vendredi soir pour passer le week-end. Elle était\nsortie à plusieurs reprises seule, durant la journée du samedi, après des disputes pour\ndes broutilles (par exemple, elle voulait sortir et lui dormir). Vers 22h00, alors qu’il\ndormait, elle était revenue tambouriner à sa porte, ce dont son voisin pourrait\ntémoigner. Ils avaient passé le reste de la soirée ensemble, à discuter en écoutant de\nla musique, buvant des bières et consommant de la cocaïne, soit un demi gramme\npour lui, alors qu’il pensait que C______ devait en avoir consommé quatre ou cinq\ngrammes durant la journée.\n\nVers 2h00 du matin, il s’était injecté 600 mg de Sevre-Long® par intraveineuse,\nétant précisé qu’il possédait du matériel d’injection chez lui et s’injectait\nrégulièrement son médicament, dont la prise par cette voie lui procurait des\nsensations plus agréables que par voie orale.\n\nIl s’était déjà injecté une première dose de 600 mg le matin, ce qui avait donné à\nC______ l’envie d’essayer, au vu du plaisir que cela lui procurait. À plusieurs\nreprises, durant la journée et la soirée, elle lui avait demandé de lui faire une\ninjection, ce qu’il avait refusé, d’une part car elle n’avait pas l’habitude de cette\ndrogue et, d’autre part, car il considérait le geste barbare et ne se serait pas permis de\nle pratiquer sur un tiers.\n\nAprès sa deuxième injection, il était allé se coucher, laissant C______ écouter de la\nmusique assise sur le canapé. Le dimanche matin, lorsqu’il s’était réveillé vers 7h00,\nil avait constaté que son amie n’avait pas bougé, qu’elle était froide et ne réagissait\npas lorsqu’il tentait de la bouger. Il avait immédiatement appelé le 144 et, sur les\nindications de l’opérateur, allongé C______ sur le dos pour lui pratiquer un massage\ncardiaque jusqu’à l’arrivée des secours, qui avaient pris le relais.\n\n"}