Sur le plan du droit, il avait déjà eu maille à partir par deux fois avec le plaignant et il avait été condamné en dernier lieu par le Tribunal de police à une peine de 60 joursamende avec sursis pendant trois ans, pour des faits d'atteinte à l'honneur. Les nouveaux faits dénoncés intervenaient dans le délai d'épreuve, de sorte qu'il s'exposait objectivement, sous toutes réserves, au prononcé d'une peine ferme d'ensemble susceptible d'atteindre le seuil de l'art. 132 al. 3 CPP.