{"Signatur": "GE_CJ_011", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2020-07-03", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-10357-2020_2020-07-03.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/pcpr/show/2421734?doc=", "Checksum": "d7510c51cc6776b7d602e25a2bb63396"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-10357-2020_2020-07-03.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/pcpr/file/2020/0004/ACPR_000468_2020_P_10357_2020.pdf", "Checksum": "a3616a63d6930f6f0b94216cdf22951f"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10357/2020"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 03.07.2020 P/10357/2020"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale de recours"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale de recours"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "RISQUE DE COLLUSION;FUITE;DETENTION;PROPORTIONNALITÉ;MESURE DE SUBSTITUTION À LA DÉTENTION | CPP.221; CPP.237"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 00:10:30", "Checksum": "0fee82d991946e52e9682f0ff74a9780", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 03.07.2020 P/10357/2020\nRegeste:\nRISQUE DE COLLUSION;FUITE;DETENTION;PROPORTIONNALITÉ;MESURE DE SUBSTITUTION À LA DÉTENTION | CPP.221; CPP.237\n\n R E P UB L I Q UE ET C A NT ON DE G E NE VE\n\nP O U V O IR J UD IC I AIR E\n\nP/10357/2020 ACPR/468/2020\n\nCOUR DE JUSTICE\n\nChambre pénale de recours\n\nArrêt du vendredi 3 juillet 2020\n\nEntre\n\nA______, actuellement en détention provisoire à la prison B______, comparant par Me\nC______, avocate, avenue ______, ______ Genève,\n\nrecourant,\n\ncontre l'ordonnance de mise en détention rendue le 16 juin 2020 par le Tribunal des mesures\nde contrainte,\n\net\n\nLE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 1204\nGenève,\n\nLE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B,\n1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3,\n\nintimés.\n- 2/8 -\n\nEN FAIT :\n\nA. Par acte déposé au greffe de la Chambre de céans le 25 juin 2020, A______ recourt\ncontre l'ordonnance du 16 précédent, par laquelle le Tribunal des mesures de\ncontrainte (ci-après : TMC) a ordonné sa mise en détention provisoire jusqu'au 16\nseptembre 2020.\n\nLe recourant conclut, sous suite de frais, à l'annulation de l'ordonnance précitée et à\nsa mise en liberté immédiate avec des mesures de substitution.\n\nB. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure :\n\na. A______ a été arrêté le 14 juin 2020, à la suite de la plainte de D______, née en\n2000, sa belle-fille.\n\nb. Le lendemain, le Ministère public a prévenu A______ d'actes d'ordre sexuel avec\ndes mineurs (art. 187 CP), de contrainte sexuelle (art. 189 CP), de menaces (art. 180\nCP), de lésions corporelles simples (art. 123 CP), de pornographie (art. 197 CP) et de\nviolation des devoirs d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP), pour avoir à Genève,\nau domicile familial, à réitérées reprises:\n\n- entre 2012 et le courant de l'année 2019, contraint D______ à subir des actes\nd'ordre sexuel, cela en exploitant le lien de confiance de cette dernière, [en lui\nfaisant] des menaces, notamment de la priver de relation personnelle avec son père\nbiologique ou de révéler les faits à son copain, et de l'avoir ainsi contrainte à se\nmasturber et le masturber, lui caressant également les parties génitales, la\ncontraignant à lui faire des fellations et à subir des cunnilingus ;\n\n- contraint D______ à regarder des films pornographiques ;\n\n- en mars ou avril 2020, jeté au visage de D______ son téléphone portable, et lui\navoir, ensuite, donné un violent coup de pied au niveau de sa cuisse droite, lui\noccasionnant une inflammation ;\n\n- en agissant de la sorte, violé ses devoirs d'éducation, en mettant intentionnellement\nen danger son bon développement psychique et physique ;\n\n- dès 2018, l'avoir menacée d'avoir une vidéo pédopornographique, voire\npornographique d'elle.\n\nLe prévenu a déclaré que les attouchements avaient commencé lorsque sa belle-fille\navait 13 ou 14 ans; ceux-ci étaient prodigués de part et d'autre, sans force ni menace.\n\nP/10357/2020\n- 3/8 -\n\nIl y avait également eu des masturbations complètes. Il a contesté les fellations et les\ncunnilingus. Il n'avait pas menacé de lui prendre son téléphone portable ni de parler à\nson copain de ce qui s'était passé. Les attouchements s'étaient terminés en 2019,\nlorsqu'elle avait rencontré son petit ami. Il ne lui avait jamais fait regarder de films\npornographiques. Il n'avait pas eu de rapprochement avec sa seconde belle-fille,\nF______. Il n'avait pas donné de coup de pied à D______, mais l'avait poussée à la\nsuite d'une altercation liée au fait qu'elle ne rangeait pas la cuisine après usage.\n\nc. A______, né le ______ 1972, est de nationalité portugaise et titulaire d'un permis\nC. Il est arrivé en Suisse en 2008. Il a épousé E______ en 2012 avec laquelle il a eu\nun fils. Il a créé une société de ______ en janvier 2020, laquelle n'a pas encore les\nautorisations nécessaires pour débuter son activité. Il ne perçoit pas de salaire.\n\nC. Dans l'ordonnance querellée, le TMC a retenu l'existence de charges extrêmement\ngraves et suffisantes. L'instruction ne faisait que commencer, le Ministère public\ndevant procéder aux analyses du matériel électronique, et auditionner la partie\nplaignante, la mère et la sœur de celle-ci, ainsi que les tiers qui avaient été au contact\nde la partie plaignante, et confronter le prévenu aux différents éléments. Il devrait\négalement procéder à une expertise psychiatrique.\n\n"}