L'ordonnance querellée était également contraire aux art. 173, 174 et 177 CP puisque
le nombre restreint des destinataires du courrier ne relativisait pas la teneur des
propos litigieux. Les allégations de faits inexactes et les jugements de valeur
insultants étaient susceptibles de lui porter gravement préjudice, risque d'ailleurs
concrétisé puisque G______ avait exploité ce courrier pour construire le motif de son
licenciement. La missive avait également été reçue par sa Caisse de chômage,
mettant en danger son droit aux indemnités.