{"Signatur": "GE_CJ_011", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2024-08-07", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-10339-2022_2024-08-07.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/pcpr/show/3350735?doc=", "Checksum": "0631ddb8f4a27ed7df57d494506d1144"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-10339-2022_2024-08-07.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/pcpr/file/2024/0005/ACPR_000574_2024_P_10339_2022.pdf", "Checksum": "ceec91f0b8dfb3a51e43d089ff714691"}, "Scrapedate": "2026-04-09", "Num": ["P/10339/2022"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 07.08.2024 P/10339/2022"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale de recours"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale de recours"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "ORDONNANCE DE NON-ENTRÉE EN MATIÈRE;DIFFAMATION;CALOMNIE;INJURE;INTERPRÉTATION(SENS GÉNÉRAL) | CPP.310; CP.173; CP.174; CP.177"}], "ScrapyJob": "446973/35/2326", "Zeit UTC": "09.04.2026 02:18:38", "Checksum": "d29ed0be85b5aa3ca20a126a60fb7a03", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 07.08.2024 P/10339/2022\nRegeste:\nORDONNANCE DE NON-ENTRÉE EN MATIÈRE;DIFFAMATION;CALOMNIE;INJURE;INTERPRÉTATION(SENS GÉNÉRAL) | CPP.310; CP.173; CP.174; CP.177\n\n R E P UB L I Q UE ET C A NT ON DE G E N EVE\n\nP O U V O IR J UD IC I AIR E\n\nP/10339/2022 ACPR/574/2024\n\nCOUR DE JUSTICE\n\nChambre pénale de recours\n\nArrêt du mercredi 7 août 2024\n\nEntre\n\nA______, représenté par Me Romain JORDAN, avocat, Merkt & Associés, rue Général-\nDufour 15, case postale, 1211 Genève 4,\n\nrecourant,\n\ncontre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 21 mai 2024 par le Ministère public,\n\net\n\nLE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B,\n1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3,\n\nintimé.\n- 2/9 -\n\nEN FAIT :\n\nA. a. Par acte expédié le 3 juin 2024, A______ recourt contre l'ordonnance du 21 mai\nprécédent, notifiée le lendemain, par laquelle le Ministère public a renoncé à entrer\nen matière sur sa plainte du 11 mars 2022.\n\nLe recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de cette ordonnance\net à l'ouverture d'une instruction pour calomnie, subsidiairement diffamation et\ninjure, avec des actes d'instruction qu'il énumère.\n\nb. Le recourant a versé les sûretés en CHF 900.- qui lui étaient réclamées par la\nDirection de la procédure.\n\nB. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier :\n\na. Le 11 mars 2022, A______ a porté plainte contre B______, C______, D______,\nE______ et F______, signataires d'un \"courrier attentatoire à [s]on honneur\".\n\nIl avait travaillé pour l'association G______ en qualité de responsable du secrétariat,\navant d'être licencié le 13 août 2021. Le motif avancé était son comportement\n\"problématique vis-à-vis de ses collègues\". Le 2 mars 2022, il avait reçu de sa Caisse\nde chômage copie du courrier susmentionné, daté du 4 août 2021 et adressé aux six\nmembres du comité et aux deux coprésidents de l'association.\n\nCe courrier comportait notamment les passages suivants:\n\n- \"Nous tenions à vous informer que le secrétariat subit depuis plusieurs mois l'enfer\nsur son lieu de travail\";\n\n- \"Depuis que Monsieur A______ a rejoint l'équipe du secrétariat, de nombreux\nproblèmes sont apparus […] harcèlement moral sur certaines collaboratrices et ceci,\npendant des mois\";\n\n- \"Le secrétariat ne peut en aucun cas accepter de travailler avec une personne qui\nmanque de respect envers les collaboratrices et collaborateurs et ne prend pas soin\ndu matériel mis à sa disposition (coups de couteau sur la table de conférence,\nchaises cassées, rideaux arrachés)\";\n\n- \"Le secrétariat ne peut plus travailler avec ce dernier beaucoup trop bruyant,\ndissipé, brouillon et désordonné dans ses tâches administratives. Il ne gère\nabsolument pas les tâches qui lui ont été confiées. Le secrétariat se trouve devant un\nindividu stressé au quotidien, en procès avec beaucoup de monde extérieur à\n\nP/10339/2022\n- 3/9 -\n\nl'association, ce qui nous dérange énormément et se répercute sur l'ambiance au sein\nde notre équipe\";\n\n- \"Nous avons à faire à une personne manipulatrice, qui s'adonne à diviser pour\nmieux reigner (sic)\";\n\n- \"Aujourd'hui notre décision est prise, nous ne souhaitons plus collaborer avec\nMonsieur A______\";\n\n- \"Il serait fortement regrettable qu'une équipe de cinq personnes soudée se voit\ncomplétement anéantie par une seule personne nuisible. Cette personne n'est pas\ndigne de notre association, nous demandons sont (sic) licenciement\".\n\nb. La police a entendu les signataires du courrier. Il ressort de leurs auditions les\néléments suivants:\n\n- C______ a confirmé en être la rédactrice, en accord avec l'ensemble des\ncollaborateurs du secrétariat;\n\n- tous les autres ont confirmé l'avoir signé, en connaissant et approuvant son contenu;\n\n- F______ a expliqué que la plupart des manquements dénoncés relevait de\n\"l'appréciation subjective\", en ce sens que c'était leur parole contre celle de\nA______;\n\n- B______ a déclaré avoir vu A______ adopter des comportements \"désagréables\" à\nl'égard de C______ et E______ et que l'intéressé apportait une ambiance \"délétère au\nbureau\", devenue \"insupportable\". Elle n'avait toutefois jamais eu de souci\npersonnellement avec lui, qui s'était toujours montré correct avec elle;\n\n- D______ a également déclaré n'avoir jamais eu de problème avec A______ mais\nque ce dernier avait eu des comportements \"détestables\" avec les collègues, dont\ncertains étaient \"mobbés\" et d'autres \"appréciés\".\n\nc. Sur ordre de dépôt du Ministère public, G______ a transmis un rapport d'audit\n\"relationnel\" du 26 août 2021, destiné à l'attention des membres du comité de\nl'association et ayant pour objectifs d'améliorer \"les processus fonctionnels de la Coprésidence, du comité, du secrétariat\" et \"les rapports humains dans l'association\".\n\n"}