{"Signatur": "GE_CJ_011", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2022-01-19", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-1014-2020_2022-01-19.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/pcpr/show/2889293?doc=", "Checksum": "b3b2f37ab7617707321b040f8a7a9758"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-1014-2020_2022-01-19.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/pcpr/file/2022/0000/ACPR_000026_2022_P_1014_2020.pdf", "Checksum": "3c71af892a17a874da94da671f9bdd55"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/1014/2020"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 19.01.2022 P/1014/2020"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale de recours"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale de recours"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "ORDONNANCE DE NON-ENTRÉE EN MATIÈRE;INFRACTIONS CONTRE L'HONNEUR;MENACE(DROIT PÉNAL) | CPP.310.al1.letc; CPP.8.al1; CP.52; CP.177; CP.180"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 23:23:24", "Checksum": "4eab7125485bc05ee7b11da6a2a2bd32", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 19.01.2022 P/1014/2020\nRegeste:\nORDONNANCE DE NON-ENTRÉE EN MATIÈRE;INFRACTIONS CONTRE L'HONNEUR;MENACE(DROIT PÉNAL) | CPP.310.al1.letc; CPP.8.al1; CP.52; CP.177; CP.180\n\n R E P UB L I Q UE ET C A NT ON DE G E N EVE\n\nP O U V O IR J UD IC I AIR E\n\nP/1014/2020 ACPR/26/2022\n\nCOUR DE JUSTICE\n\nChambre pénale de recours\n\nArrêt du mercredi 19 janvier 2022\n\nEntre\n\nA______, avocat, ______, Genève, comparant en personne\n\nrecourant\n\ncontre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 5 août 2021 par le Ministère public\n\net\n\nLE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B,\n1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3\n\nintimé\n- 2/10 -\n\nEN FAIT :\n\nA. Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 16 août 2021, A______ recourt\ncontre l'ordonnance du 5 précédent, notifiée par pli simple, par laquelle le Ministère\npublic a refusé d'entrer en matière sur sa plainte contre B______, rejeté sa réquisition\nde preuve et refusé de lui allouer une indemnisation à titre de tort moral.\n\nLe recourant conclut, sous suite de frais et dépens chiffrés à CHF 1'000.-,\npréalablement, à ce qu'il soit autorisé à compléter son recours et à répliquer, à\nl'audition de C______, à l'annulation de l'ordonnance querellée et au constat de ce\nque l'ordonnance querellée avait violé les art. 177 et 180 CP, en relation avec la\nviolation des art. 9, 29 Cst féd., 8,139, 310 et 318 CPP, ainsi que du principe \"in\ndubio pro duriore\". Cela fait, principalement, au renvoi du dossier au Ministère\npublic \"avec l'injonction de rendre une ordonnance pénale à l'encontre de M.\nB______ laquelle devra reconnaître coupable et condamner ce dernier pour injure\n(art. 177 CP) et menaces (art. 180 CP) ou, subsidiairement, d'instruire la procédure\ndans le sens des considérants de la Chambre pénale de recours de la Cour de\njustice\" et à la condamnation de B______ à lui verser la somme de CHF 10'000.- à\ntitre d'indemnité pour le tort moral subi.\n\nB. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier :\n\na.a. A______ était l'avocat de D______ dans le cadre d'une procédure civile en\nmesures protectrices de l'union conjugale et d'une procédure pénale qui l'opposait à\nson époux, B______.\n\na.b. Au cours des mois de janvier et février 2019, B______ s'est plaint à plusieurs\nreprises du comportement de Me A______ auprès de la Commission du barreau.\n\na.c. À la suite de ces dénonciations, le prénommé a déposé une première plainte\npénale le 6 mai 2019 à l'encontre de B______ du chef de diffamation (art. 174 CP),\nde calomnie (art. 173 CP), et subsidiairement de dénonciation calomnieuse (art. 303\nCP).\n\nPar ordonnance du 14 novembre 2019, le Ministère public a décidé de ne pas entrer\nen matière.\n\nb. Le 16 janvier 2020, A______ a déposé une seconde plainte pénale contre\nB______ pour infraction aux art. 177 et 180 CP, subsidiairement sous la forme de la\ntentative (art. 22 CP), et réclamé le versement de CHF 10'000.- pour réparation du\ntort causé.\n\nP/1014/2020\n- 3/10 -\n\nAu cours d'une audience par-devant le Ministère public le 17 octobre 2019, lors de\nl'audition du témoin, B______ se serait adressé à lui en prononçant la phrase suivante\n\"Vous avez été élevé par des porcs\". Il estimait que ces propos constituaient une\ninjure à son égard et à celui de sa famille.\n\nLe procès-verbal ne mentionne pas cette phrase mais précise qu'\"[e]n raison de\nl'animosité présente entre les parties et leurs conseils, le [greffier-juriste] décide\nde mettre un terme à [l'] audience\"; aucun rappel à l'ordre n'a été protocolé.\n\nLors de cette audience, seule D______ a eu besoin d'un interprète, B______\ns'exprimant en français.\n\nÀ l'appui de sa plainte, A______ a sollicité l'audition de C______, interprète présente\nlors de l'audience, afin qu'elle confirme les propos tenus par B______.\n\nPar ailleurs, A______ s'est plaint que dans le cadre de messages échangés avec son\népouse via Whatsapp, à une date non précisée, le prénommé avait déclaré \"I will\ndestroy you, ______, it was never my intentions or my plan but now you have to\npay\", \"Your lawyer will hate the day you called him\" et \"And you can show this to\nyour lawyer\". Il estimait que ces propos visaient à l'intimider, ainsi que sa cliente.\n\nÀ teneur des échanges Whatsapp versés au dossier, B______ a également écrit à son\népouse \"All will be done in legality, under swiss law\" et \"My son, ill take him by\nlaw\".\n\nc. Entendu par la police le 5 juillet 2021, B______ a nié les faits qui lui étaient\nreprochés et déclaré que s'il y avait eu injure, elle aurait été retranscrite au procèsverbal d'audience. S'agissant des propos tenus dans ses messages Whatsapp, il a\ncontesté avoir menacé son épouse ou le conseil de celle-ci, précisant que son\nintention était de dire à D______ qu'elle et son avocat allaient perdre le procès.\n\n"}