Il permet uniquement d'excuser, soit de
justifier l'absence de la personne citée lorsque celle-ci peut se prévaloir de "motifs
impérieux", soit non seulement en cas de force majeure, soit une impossibilité
objective de comparaître, mais aussi en cas d'impossibilité subjective due à des
circonstances personnelles ou à une erreur non imputable au défaillant. Pour justifier
de son absence, la personne convoquée devra remplir trois conditions, soit informer
sans délai l'autorité pénale de l'empêchement, communiquer spontanément les motifs
de son empêchement et, enfin, présenter spontanément les pièces justificatives (Y.