L’appréciation de la culpabilité est donc fonction de la faute dont la gravité
demeure primordiale. Elle est fondée sur des éléments objectifs constitués par
l’importance du résultat, la manière dont celui-ci s’est produit et le mode
opératoire. Il s’y ajoute des critères subjectifs se rapportant à la personne de
l’auteur, tels que les mobiles, l’intensité de la volonté délictueuse ou la gravité de
la négligence.