{"Signatur": "GE_CJ_010", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2009-06-22", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_010_P-7396-2005_2009-06-22.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/cjp/show/1660314?doc=", "Checksum": "75c97ea0e5e52550a01880e3b7b80382"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_010_P-7396-2005_2009-06-22.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/cjp/file/2009/0001/ACJP_000149_2009_P_7396_2005.pdf", "Checksum": "7851dc6bd90adc7b2fef0a01bfb280c4"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/7396/2005"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale 22.06.2009 P/7396/2005"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "confirmé par arrêt du TF | CP.123; CP.219; CP.177; CP.180; CP.47; CP.44.-2; CP.94; CP.49; LAVI.2f"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 02:09:19", "Checksum": "5ee8ac84bd84c521361ae91845edc23d", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale 22.06.2009 P/7396/2005\nRegeste:\nconfirmé par arrêt du TF | CP.123; CP.219; CP.177; CP.180; CP.47; CP.44.-2; CP.94; CP.49; LAVI.2f\n\nAprès avoir nié s'être rendu le 9 janvier 2007 au restaurant LE ______, traitant les\ntémoins de l'altercation de menteurs \"montés par (sa) femme contre lui\", il a\nadmis à l'instruction s'être rendu dans cet établissement, qualifiant son attitude à\nl'égard de son épouse de colérique, mais non d'agressive.\n\nQuant au message laissé le 13 juin 2007 sur la boîte vocale du téléphone de\nB______, il était destiné à la raisonner, \"pour le bien de leur enfant\" et ne\nconstituait pas une menace de mort. Il reconnaissait en revanche lui avoir adressé\ndes \"sms\" insultants, au motif qu'elle voulait lui \"chiper\" sa fille.\n\nc.c. X______ a également contesté tout au long de la procédure avoir menacé\nC______ et s'être montré agressif avec les intervenants du Point Rencontre\nLiotard. Il en allait de même des faits à l'origine des deux plaintes pénales\ndéposées par A______, qu'il n'avait pas insultée et menacée les 8 juin et 25\nseptembre 2006, bien qu'il reconnût l'avoir rencontrée à ces dates.\n\nIl estimait que l'attitude de A______ le 27 avril 2005 était incompréhensible,\nprécisant que tout autre individu aurait \"défoncé cette personne\". Il se définissait\ncomme gentil et agréable à vivre et considérait que les fonctionnaires du SPMi,\nqui étaient malintentionnées, avaient instrumentalisé sa femme et sa fille. Il n'avait\npour le surplus pas besoin d'un suivi psychothérapeutique.\n\nc.d. Il ressort du rapport psychiatrique du 19 juillet 2007, dont les conclusions ont\nété confirmées à l'instruction, que X______ présente une personnalité dyssociale,\ncaractérisée par une indifférence envers les sentiments d'autrui, un mépris des\nrègles, des normes et des contraintes sociales, ainsi qu'une très faible tolérance à\nla frustration, un abaissement du seuil de l'agressivité et de la violence et une\nincapacité à éprouver de la culpabilité ou à tirer des enseignements du passé. Ce\ntrouble n'affectait pas la faculté de X______ d'apprécier le caractère illicite de ses\nactes et de se déterminer d'après cette appréciation. Bien que la prise en charge de\nce type de trouble de la personnalité fût complexe, une psychothérapie en milieu\nambulatoire était envisageable.\n\nd. Plusieurs témoignages ont été recueillis en cours de procédure :\n\nd.a. K______, infirmière scolaire, a recueilli les confidences d'Z______ en janvier\n2005. Cette dernière se plaignait des fréquentes disputes verbales et physiques qui\n- 10/26 -\n\nopposaient ses parents. B______ lui avait confirmé être battue par son époux,\nparfois en présence de sa fille.\n\nd.b. L______, propriétaire du restaurant LE ______, a assisté à l'altercation qui\navait opposé X______ à B______ le 9 janvier 2007. Ce dernier, qui s'était assis à\nla table occupée par B______, l'avait traitée de \"sale pute\" et menacée de ne plus\nrevoir leur fille lorsqu'elle avait tenté de mettre un terme à leur discussion et s'était\néloignée pour se réfugier dans une salle à l'arrière du restaurant. X______ l'avait\nguettée pendant quarante-cinq minutes à l'extérieur du restaurant avant de\nfinalement quitter les lieux. Il a persisté dans ses explications à l'instruction,\nidentifiant formellement X______ comme étant l'auteur des menaces et injures\nproférées contre B______.\n\nd.c. D______, propriétaire du magasin ______, a confirmé que, le 22 janvier\n2007, X______, qui était \"extrêmement excité, véhément, agressif, limite violent\",\navait suivi B______ à l'intérieur de son magasin et l'avait agressée verbalement en\nhurlant, sans pouvoir préciser si les injures étaient accompagnées de menaces de\nmort. Il a persisté dans ses explications à l'instruction, insistant sur l'attitude\nmenaçante de X______, qu'il n'a pas été en mesure d'identifier formellement en\naudience, notant toutefois une forte ressemblance, tant physique que du timbre de\nvoix.\n\nd.d. M______, concierge, a confirmé que la poignée de la porte d'entrée de\nl'immeuble où résidait B______ avait été souillée de l'inscription \"B______\nfemme 8ème pute\". Le 14 janvier 2007, cette dernière l'avait appelée à l'aide, étant\nimportunée par X______ qui l'insultait et la traitait notamment de \"putain\".\n\nd.e.a. Assistante sociale au SPMi, H______ a relaté qu'elle déjeunait avec\nA______ et deux autres collègues le 25 septembre 2006, lorsque X______,\nprésent dans le même établissement, avait fait un geste circulaire du pouce au\ntravers du cou, mimant de la sorte l'égorgement, tout en regardant A______. Il les\navait en outre insultés lorsqu'ils avaient quitté l'établissement.\n\nd.e.b. Selon N_____, restaurateur, X______ avait été insulté par un individu\naccompagné de trois femmes le 25 septembre 2006. L'altercation s'était déroulée\nselon lui après le début de son service à 19 heures 30.\n\nd.f. J______ et I______, intervenants au Point Rencontre Liotard, ont indiqué\nqu'X______, qui était très énervé et agressif le 7 mars 2007, s'était emporté à\nplusieurs reprises, indiquant en parlant de C______, \"celle-ci je la shoote\", \"je\nvais la buter\" ou \"je vais la tuer\", tout en simulant de la main un geste\nd'égorgement. Ils ont persisté dans leurs explications à l'instruction, précisant que\nlors des rencontres avec son père, Z______ témoignait de sa peur et qu'elle\nsubissait une pression trop importante pour une enfant de son âge.\n- 11/26 -\n\nd.g. Entendu comme témoin de moralité, O______ a rencontré la famille de\nX______ à quelques reprises en 2000 et 2001, dont les membres paraissaient\nheureux et bien s'entendre.\n\n"}