Malgré le maintien de l’intéressé en détention préventive sous l’autorité du juge
d’instruction du 1er au 5 janvier 2010, aucune confrontation entre le prévenu et le
plaignant n’a été organisée, ni entre le prévenu et les autres participants à
l’intervention du 31 décembre 2009.

En l’absence de toute mesure d’instruction visant à établir les faits, il n’y a pas
lieu de retenir à la charge de l’appelant les insultes qu’il aurait proférées à l’égard
des policiers, dès lors qu’il les a rétractées par-devant le Tribunal de police, alors
qu’il était assisté d’un avocat.