{"Signatur": "GE_CJ_010", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2010-05-17", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_010_P-5111-2007_2010-05-17.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/cjp/show/1660570?doc=", "Checksum": "1c562ec7e40f5ff76512092aad1e5388"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_010_P-5111-2007_2010-05-17.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/cjp/file/2010/0001/ACJP_000120_2010_P_5111_2007.pdf", "Checksum": "bdc5d4d3fd69909581d1dea33518e9aa"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/5111/2007"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale 17.05.2010 P/5111/2007"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "; INTÉGRITÉ SEXUELLE ; ENFANT | CP.187.1"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 01:57:30", "Checksum": "20bf9390a6eac9297cd150d9e1f604c6", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale 17.05.2010 P/5111/2007\nRegeste:\n; INTÉGRITÉ SEXUELLE ; ENFANT | CP.187.1\n\nb.a. A la police, X______ a contesté avoir commis un acte d'ordre sexuel sur son\nneveu. Bien qu'il eût cherché à consulter des sites pornographiques sur internet en\nutilisant le mot-clé \"pédo\", au motif qu'il n'était pas parvenu à obtenir d'images\npornographiques avec d'autres termes, il n'éprouvait aucune attirance pour les\nenfants. Si la garde de Z______ incombait généralement à son épouse, avec\nlaquelle il n'avait entretenu aucun rapport sexuel pendant plusieurs mois en 2006\net 2007, il reconnaissait s'en être occupé ponctuellement, soit notamment de lui\navoir nettoyé les fesses après une diarrhée ou lorsqu'il s'essuyait mal, ce qui était\narrivé plusieurs fois et qu'il faisait exclusivement à la salle de bain. Il lui était\négalement arrivé de punir Z______, qui était un enfant turbulent. Il l'avait ainsi\nfessé à une occasion et lui avait ordonné à une autre, début mars 2007, de se\ncoucher sur le lit d'une de ses filles pour se calmer et d'y demeurer plusieurs\nminutes.\n\nb.b. X______ a persisté dans ses dénégations à l'instruction. S'étant interrogé sur\nl'origine des accusations proférées par Z______, il envisageait que les\nattouchements décrits fussent le fait de deux enfants recueillis par sa mère\nquelques années auparavant et désormais âgés d'une vingtaine d'années, qui\navaient été eux-mêmes victimes d'abus sexuels dans leur enfance et résidaient à\nT______ (France), où Z______ se rendait régulièrement en vacances. Devant le\nTribunal de police, il a émis l'hypothèse que Z______ ait pu retranscrire certaines\ndiscussions entendues dans le salon d'esthéticienne qui employait Y______,\nessentiellement fréquenté par des prostituées, où celui-ci se rendait\nponctuellement.\n\nPlusieurs témoignages ont été recueillis en cours de procédure :\n\nP/5111/2007\n- 4/10 -\n\nc.a. La Dresse A______, médecin responsable du groupe de protection de l'enfant\nauprès des Hopitaux universitaires de Genève, a entendu Z______ le 29 mars\n2009. Selon son rapport du 2 avril 2007, dont elle a confirmé la teneur et les\nconclusions à l'instruction, les attouchements sexuels décrits par Z______\napparaissaient vraisemblables. D'abord muet et angoissé, Z______ avait laissé sa\nmère commencer l'entretien, puis avait pris la parole au moment d'évoquer les\nattouchements dont il avait fait l'objet à réitérées reprises de la part de son oncle,\nqu'il avait relatés de manière détaillée, notamment s'agissant de l'auteur, du lieu,\nde sa position, soit penché en avant sur le lit, les fesses en l'air, ainsi que de\nl'endroit où se trouvaient sa tante et ses cousines, et avait mimé la scène. Son\ndiscours était spontané et ne semblait pas procéder de l'invention d'une histoire, ni\nintervenir dans le contexte d'une toilette anale. A l'issue de l'entretien, Z______,\nqui avait pleuré, semblait soulagé d'avoir pu parler. Il avait en revanche refusé de\nfaire l'objet d'un examen somatique, ce qui n'était toutefois guère déterminant, dès\nlors qu'il était extrêmement rare de trouver de petites lésions anales et que\nZ______ ne s'était plaint d'aucune douleur physique auprès de sa mère.\n\nc.b. Chargée d'une expertise de crédibilité, B______, psychologue au service\nmédico-pédagogique, a indiqué dans son rapport du 22 mai 2008 que les\ndéclarations de Z______ étaient \"plutôt crédibles\", ce qu'elle a confirmé à\nl'instruction et devant le Tribunal de police. Lors de la seconde séance, Z______\nétait parvenu à relater les événements dont il avait été victime en pleurant et avait\nreproduit la scène avec des figurines, puis une peluche, dont il avait désigné le\nderrière, tout en appuyant l'index contre celui-ci en disant \"ça me faisait très mal\".\nDivers critères d'analyse, bien qu'en nombre limité, mais suffisant, étaient en\nconcordance avec la crédibilité des déclarations de Z______. Le récit des faits, qui\navait été relaté spontanément, était cohérent, logique, ainsi que visualisable et\ncontenait des détails en suffisance, ainsi que des détails périphériques, sans rajout\nhors cadre. Les faits étaient en outre intégrés dans un cadre tant spatial que\ntemporel et les déclarations de Z______ étaient accompagnées d'une charge\némotionnelle notamment caractérisée par des pleurs et des bégaiements, Z______\nayant en outre de la peine à reprendre son souffle. Si ces critères étaient suffisants\npour se prononcer sur la crédibilité des déclarations de Z______, compte tenu de\nson âge et de sa personnalité, d'autres manquaient, à l'instar de la description\nd'interactions entre le sujet et l'abuseur présumé, le rappel de conversations, la\nréférence à des complications inattendues ou encore la référence à ses propres\nétats psychologiques. L'absence de comportement suggestif de Y______, de\nconflit familial, et de psychopathologie de Z______, susceptibles d'aller de pair\navec une distorsion de la réalité conduisant à une tendance à l'affabulation, à la\nmythomanie ou à une représentation fantasmatique des événements, renforçaient\nla crédibilité de ses déclarations. La grande sensibilité de Z______, attestée par\nses enseignantes, était propre à la nature de l'enfant, si bien qu'elle ne constituait\npas un facteur spécifique à la crédibilité d'un abus. Z______ présentait une\n\nP/5111/2007\n- 5/10 -\n\n"}