{"Signatur": "GE_CJ_010", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2010-05-17", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_010_P-5111-2007_2010-05-17.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/cjp/show/1660570?doc=", "Checksum": "1c562ec7e40f5ff76512092aad1e5388"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_010_P-5111-2007_2010-05-17.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/cjp/file/2010/0001/ACJP_000120_2010_P_5111_2007.pdf", "Checksum": "bdc5d4d3fd69909581d1dea33518e9aa"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/5111/2007"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale 17.05.2010 P/5111/2007"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "; INTÉGRITÉ SEXUELLE ; ENFANT | CP.187.1"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 01:57:30", "Checksum": "20bf9390a6eac9297cd150d9e1f604c6", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale 17.05.2010 P/5111/2007\nRegeste:\n; INTÉGRITÉ SEXUELLE ; ENFANT | CP.187.1\n\n REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE\n\nPOUVOIR JUDICIAIRE\n\nP/5111/2007 ACJP/120/2010\n\nARRÊT\n\nDE LA COUR DE JUSTICE\n\nChambre pénale\n\nAudience du lundi 17 mai 2010\n\nEntre\n\nMonsieur X______, comparant par Me Saskia DITISHEIM, partie appelante d'un\njugement rendu par le Tribunal de police le 8 octobre 2009,\n\net\n\nMadame Y______, comparant par Me Robert ASSAEL, partie civile,\n\nLE PROCUREUR GENERAL de la République et canton de Genève, en son Parquet,\nPalais de justice, place du Bourg-de-Four à Genève, partie intimée.\n\nLe présent arrêt est communiqué aux parties par pli(s) recommandé(s) du 19 mai 2010\n\nCopie à l'OCP\n\nRéf : O\n- 2/10 -\n\nEN FAIT\n\nA. Par jugement du 8 octobre 2009, notifié le 21 octobre 2009, le Tribunal de police\na reconnu X______ coupable d'acte d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP),\nl'a acquitté de la prévention de contrainte sexuelle (art. 189 CP) et l'a condamné à\nune peine privative de liberté (sic) de 240 jours-amende à CHF 50.- l'unité, sous\ndéduction de 9 jours de détention avant jugement, assortis du sursis, délai\nd'épreuve de 4 ans. Tout en exemptant Y______ du paiement de l'émolument de\nmise au rôle, le Tribunal de police a condamné X______ à payer à celle-ci, en sa\nqualité de représentante légale de Z______, la somme de CHF 3'000.- avec\nintérêts à 5 % dès le 29 mars 2007 à titre de réparation morale. Il l'a également\ncondamné aux dépens de Y______, comprenant une indemnité de CHF 9'000.-\nvalant participation à ses honoraires d'avocat, ainsi qu'aux frais de la procédure de\nCHF 8'647.-, comprenant un émolument de jugement de CHF 200.-.\n\nPar feuille d'envoi du 12 novembre 2008, il est reproché à X______ d'avoir, à\nréitérées reprises, entre septembre 2006 et avril 2007, alors qu'il avait la garde de\nson neveu, Z______, né le _______ 2001, tous les jeudis soirs et certains samedis,\nprofité de ce que son épouse s'absentait de leur appartement pour entraîner\nZ______ dans la chambre à coucher et lui demander de se pencher en avant sur un\nlit, culottes baissées, afin de se positionner derrière lui pour lui enfoncer un doigt\ndans l'anus en effectuant des mouvements de va-et-vient, tout en le dissuadant de\nfaire du bruit alors qu'il avait mal, profitant pour ce faire de sa différence d'âge et\nde son statut d'oncle, infraction prévue et punie par l'art. 187 ch. 1 CP.\n\nB. Par courrier du 29 octobre 2009, X______ a appelé de ce jugement.\n\nDevant la Chambre pénale, il conclut à son acquittement, au bénéfice du doute.\n\nY______ conclut à la confirmation du jugement entrepris, avec suite de frais et\ndépens.\n\nLe Ministère public s'en rapporte à justice.\n\nC. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier :\n\na.a. Le 29 mars 2007, Y______ a déposé plainte pénale contre son frère,\nX______, suite aux révélations que lui avait faites le 22 mars 2007 son fils\nZ______, au sujet des attouchements qu'il avait subis, dont il a confirmé la teneur\nà la Dresse A______, après avoir refusé de s'exprimer à la police. En larmes,\nZ______ lui avait demandé s'il devait se rendre chez son oncle après l'école, puis\nlui avait relaté que celui-ci, qui le gardait tous les jeudis soirs, ainsi que\nponctuellement les samedis, profitait de ce que sa tante s'absentait de\nl'appartement pour l'entrainer dans la chambre de ses cousines et, après lui avoir\n\nP/5111/2007\n- 3/10 -\n\ndemandé de se placer sur un lit, penché en avant, introduisait un doigt dans ses\nfesses et effectuait des mouvements de va-et-vient qui lui faisaient très mal.\n\na.b. Y______ a confirmé sa plainte pénale à l'instruction, puis devant le Tribunal\nde police. Jusqu'au 22 mars 2007, elle n'avait pas constaté de changement dans\nl'attitude de son fils, qui ne manifestait aucune réticence particulière à se rendre\nchez son oncle les jeudis soirs. Suite à ses premières révélations, Z______ lui\navait fait un récit détaillé des événements, mimant la position qu'il devait adopter,\nappuyé contre le lit de sa cousine, tandis que X______ pratiquait des\nattouchements, tout en lui demandant de rester silencieux, du fait qu'il pleurait de\ndouleur. Elle ne doutait pas de la véracité des dires de son fils qu'elle ne mettait\npas en relation avec la fessée que X______ lui avait assenée à une reprise en guise\nde punition, ni avec la toilette anale consécutive à une diarrhée dont il avait\nsouffert quelques semaines avant ses révélations. Jusqu'au dépôt de sa plainte\npénale, elle avait toujours eu de bonnes relations avec son frère, sous réserve de\nmenues tensions propres à tous rapports familiaux.\n\n"}