Il y a
imprévoyance coupable lorsque l'atteinte au bien juridique protégé qui est
objectivement imputable à l'auteur ne se fût pas produite si ce dernier avait exercé
la diligence dont il pouvait et devait raisonnablement faire preuve, compte tenu
des circonstances objectives, soit en comparaison avec ce qu'aurait fait un
individu diligent, et subjectives, soit au regard des données individuelles de
l'auteur. La distinction entre la négligence consciente et le dol éventuel sera
souvent malaisée. Le principe in dubio pro reo devrait en cas de doute, faire
pencher la balance vers la négligence (JEANNERET, op. cit., n. 7 et ss ad art. 100
LCR).