{"Signatur": "GE_CJ_010", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2009-03-23", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_010_P-19735-2006_2009-03-23.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/cjp/show/1660234?doc=", "Checksum": "89f422daecb93cce28c6ea354c4d2a50"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_010_P-19735-2006_2009-03-23.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/cjp/file/2009/0000/ACJP_000067_2009_P_19735_2006.pdf", "Checksum": "32bf9fd2ae68d43a5798741c802a0ff4"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/19735/2006"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale 23.03.2009 P/19735/2006"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "; LÉSION CORPORELLE ; MENACE(DROIT PÉNAL) ; SURSIS À L'EXÉCUTION DE LA PEINE ; LÉGITIME DÉFENSE ; TORT MORAL | CP.180; CP.15; CP.47; CP.42; CP.43; CP.122; CP.123.2; CO.47; CO.42"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 02:09:14", "Checksum": "89161af9347749b987f5aa6ae3dfb982", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale 23.03.2009 P/19735/2006\nRegeste:\n; LÉSION CORPORELLE ; MENACE(DROIT PÉNAL) ; SURSIS À L'EXÉCUTION DE LA PEINE ; LÉGITIME DÉFENSE ; TORT MORAL | CP.180; CP.15; CP.47; CP.42; CP.43; CP.122; CP.123.2; CO.47; CO.42\n\n b.b. Par autre feuille d'envoi du 20 février 2008 (P/18124/2007), il est reproché à\nX______ d'avoir, dans la nuit du 24 au 25 novembre 2007, dans le cadre de\nl'altercation qui a eu lieu près de la discothèque C______ à V______, porté deux\ncoups de couteau à Z______, lui causant deux plaies au thorax et à l'abdomen,\nmettant ainsi sa vie en danger (art. 122 al. 1 CP).\n\nB. a. Par courriers respectifs des 2 et 7 octobre 2008, X______ et W______ ont\nappelé de ce jugement.\n\nLors de l'audience de la Chambre pénale du 15 décembre 2008, W______, tout en\nreconnaissant les infractions à la LCR qui lui étaient reprochées, a conclu à ce que\nl'amende de 3'500 fr. infligée soit réduite à 2'000 fr. Il a conclu à son acquittement\ndes chefs de menaces, en vertu du principe in dubio pro reo, ainsi que de tentative\nde lésions corporelles graves, au motif d'un état de légitime défense,\nsubsidiairement à une réduction de sa peine et à celle de l'indemnité pour tort\nmoral allouée à Y______.\n\nX______ a conclu à son acquittement, ayant agi en situation de légitime défense,\nsubsidiairement au bénéfice de la circonstance atténuante de l'art. 16 CP, à une\nréduction de sa peine et à la condamnation à un travail d'intérêt général, assorti du\nsursis total.\n\nb. Z______ et Y______ ont tous deux conclu à la confirmation du jugement\nentrepris, avec suite de frais et dépens.\n\nc. A teneur du dossier, le Procureur général ne s'est pas prononcé sur le sort de\nl'appel.\n\nN° de procédure\n- 4/21 -\n\nC. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure :\n\na.a. Le 3 décembre 2006, D______, agent de sécurité, a déposé plainte pénale\ncontre W______ et B______, qui s'étaient vu le soir même refuser l'entrée de\nl'établissement où il travaillait, celui-ci étant réservé aux habitués. Insistant pour y\npénétrer, ils étaient tous deux devenus agressifs. B______ l'avait saisi au visage et\nil avait dû le maîtriser avec une clé de main. W______, qu'il a formellement\nidentifié, avait sorti un couteau de sa poche et s'était dirigé vers lui pour tenter de\n\"le planter\", le contraignant à faire usage de son spray au poivre pour se protéger,\nà se réfugier dans l'établissement, puis à appeler la police, ce qu'il a confirmé à\nl'instruction.\n\nDevant le Tribunal et la Chambre pénale, il a rectifié ses précédentes déclarations\nen ce sens que c'était W______ qui l'avait saisi au visage, tout en tentant de lui\ndonner un coup de couteau, tandis que B______, qui s'était également muni d'un\ncouteau, bloquait la porte d'entrée de l'établissement.\n\na.b. A la police, W______ a contesté avoir menacé l'agent de sécurité. Après leur\navoir refusé l'entrée de l'établissement, une dispute avait éclaté et celui-ci avait\nfait usage de son spray au poivre. Etant placé devant B______ et voulant se\nprotéger le visage, il avait sorti ses mains des poches de son pantalon, faisant de la\nsorte tomber au sol le couteau qui s'y trouvait. Après l'avoir ramassé, il avait\nquitté les lieux.\n\nSelon ses déclarations à l'instruction, le couteau était tombé de sa poche lorsqu'il\navait lui-même chuté en tentant de prendre la fuite. Il a persisté dans ses\ndénégations devant le Tribunal de police.\n\na.c. A la police, B______, cousin de W______, a contesté avoir saisi D______ au\nvisage. Il s'était contenté de poser amicalement sa main sur le bras de ce dernier\nqui n'appréciait pas qu'il insiste pour pénétrer dans l'établissement. Se trouvant\ndevant W______, il avait été aveuglé par le spray au poivre et ignorait de quelle\nmanière son cousin avait réagi.\n\nb.a.a. Le 26 novembre 2007, Y______ a déposé plainte contre W______, suite à\nl'agression dont il avait été victime le 25 novembre 2007 aux abords de la\ndiscothèque le C______ à V______, où il se rendait avec ses amis, E______ et\nZ______. Sur le chemin menant du parking à l'entrée de l'établissement, il avait\nrencontré deux connaissances, F______ et G______, qui discutaient avec\nplusieurs autres personnes, dont W______ et son frère, X______. Sans raison, ces\nderniers s'étaient montrés agressifs et une dispute avait éclaté. Ses amis l'avaient\ncalmé et ils s'étaient dirigés vers l'entrée de la discothèque. X______ et W______\nles avaient suivis et, sans crier gare, ce dernier lui avait brisé une bouteille sur le\ncrâne. Blessé à la tête et au bras, il saignait abondamment et avait perdu\n\nN° de procédure\n- 5/21 -\n\nconnaissance peu après. Z______, qui s'était interposé lors de la bagarre, avait\nreçu deux coups de couteau.\n\nb.a.b. Y______ a confirmé sa plainte à l'instruction, puis devant le Tribunal de\npolice, précisant que X______ et W______ l'avaient insulté et provoqué, bien que\nla dispute initiale eût cessé et qu'il se fût lui-même calmé. Les cicatrices qu'il avait\nà la main, sur le front, ainsi que sur l'arcade sourcilière, demeuraient visibles et\ndouloureuses. Il a déposé des conclusions civiles, déclarant être sujet à\nd'importantes crises d'angoisse et de stress depuis son agression et a conclu à ce\nque W______ soit condamné à lui verser 6'000 fr. à titre d'indemnité pour tort\nmoral.\n\n"}