46 CP déroge certes au principe de l’autorité de la chose jugée, mais
cela en faveur du condamné. Dans la mesure à tout le moins où l’affaire ne
présentait pas de particularités permettant de retenir qu’une conversion s’imposait
à titre d’ultima ratio, le Tribunal de police ne pouvait sanctionner l’appelant d’une
peine privative de liberté d’ensemble en lieu et place d’une peine pécuniaire, étant
rappelé que la première peine était une peine pécuniaire.

Le jugement querellé sera donc annulé dans cette mesure.