Rien ne prouve en conséquence que ces montres soient de provenance délictueuse.
On aurait pu certes attendre de l'appelant des explications un peu plus
documentées. Ce n'est pas pour autant un motif suffisant pour procéder à la
confiscation querellée.

Les montres confisquées ne répondant à aucun des critères posés par l'art. 69 CP,
il sera fait droit à la requête en leur restitution (ch. 1 et 20 à 23 de l'inventaire du
29 octobre 2009). Le jugement sera modifié sur ce point.