{"Signatur": "GE_CJ_010", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2008-11-24", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_010_P-15886-2003_2008-11-24.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/cjp/show/1660143?doc=", "Checksum": "bcfc55d341e8243e27e02d318e6fc884"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_010_P-15886-2003_2008-11-24.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/cjp/file/2008/0002/ACJP_000285_2008_P_15886_2003.pdf", "Checksum": "80a51bdb267d2a0d81b5cc35d540b5ea"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/15886/2003"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale 24.11.2008 P/15886/2003"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "; ACCIDENT DE LA CIRCULATION ; HOMICIDE PAR NÉGLIGENCE ; ACQUITTEMENT | LCR.36.2; OCR.14.1; LCR.32; OCR.4.1"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 02:21:00", "Checksum": "7e6117babab8145c343269e78684bd63", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale 24.11.2008 P/15886/2003\nRegeste:\n; ACCIDENT DE LA CIRCULATION ; HOMICIDE PAR NÉGLIGENCE ; ACQUITTEMENT | LCR.36.2; OCR.14.1; LCR.32; OCR.4.1\n\nc. X______ a expliqué à la police qu'à l'approche du carrefour, il avait vu que le\npassage était bouché dans le sens avenue Wendt-rue Hoffmann. Il savait que les\nfeux étaient à la phase jaune clignotante, car il y était déjà passé auparavant. Il y\navait des voitures dans les deux voies de circulation sur sa gauche. Dans la voie à\nl'extrême gauche, la colonne était arrêtée, car une voiture venant de la rue\nHoffman bloquait le passage. Dans la voie du centre, les véhicules circulaient à la\nmême vitesse que lui. Arrivant à l'entrée du carrefour, à une vitesse estimée à 20\nkm/h, il avait regardé à gauche et vu la voiture qui bloquait la file de la voie\nextrême gauche. Ensuite, une voiture grise avait surgi, circulant dans la voie\nsituée à gauche du véhicule qui bloquait le passage, et malgré le freinage, il n'avait\npu éviter le choc.\n\nd.a A______, automobiliste, qui était arrêté avenue Wendt, dans la voie de\nprésélection de gauche, en direction de la route de Meyrin, a indiqué sur place à la\n\nP/15886/2003\n- 4/11 -\n\npolice qu'il avait vu la voiture de Y______, qui avait ralenti à la hauteur de la\nroute de Meyrin, mais avait continué sa route sans regarder sur sa droite. De son\ncôté, le taxi était arrivé rapidement et donnait l'impression de ne pas s'être assuré\nque la voie était libre.\n\nDevant le Tribunal de police, A______ a indiqué qu'il avait vu le taxi arriver et\navait pu imaginer l'accident avant qu'il ne survienne. Il n'a en revanche pas\nconfirmé que le chauffeur de taxi roulait vite mais déclaré au contraire que ce\ndernier avait ralenti et regardé à gauche. Il n'y avait aucune voiture devant le\nvéhicule de Y______, le carrefour était dégagé.\n\nd.b B______, motocycliste, entendue sur place, puis devant le Tribunal, était\narrêtée à l'avenue Wendt, dans la voie de présélection du milieu, en direction de la\nrue Hoffmann. Elle a expliqué que Y______ avait franchi le carrefour à faible\nallure mais n'avait pas dû voir le taxi qui arrivait sur sa droite rapidement, au\nniveau du passage piéton, et lui avait coupé la route.\n\nd.c C______, automobiliste, entendu sur place, se trouvait rue Hoffmann, dans la\nseconde voie depuis la droite pour aller en direction de l'avenue Wendt. Il avait vu\ndans la voie située sur sa gauche, une voiture bleue, suivie d'une voiture grise\navancer tranquillement jusqu'au milieu de la route de Meyrin, puis la voiture bleue\naccélérer afin de finir de franchir le carrefour. La grise l'avait suivie\nimmédiatement sans apercevoir le taxi qui arrivait sur sa droite.\n\nDevant le Tribunal, tout en confirmant sa déclaration à la police, il a indiqué qu'il\ns'était arrêté dans le carrefour pour s'assurer qu'aucune voiture ne venait sur sa\ndroite. C'est à ce moment qu'il avait été dépassé par les deux voitures, qui avaient\nfranchi le carrefour sans marquer un temps d'arrêt. Il avait aperçu le taxi juste\navant le passage piétons et n'avait pas eu le sentiment qu'il freinait.\n\ne. Le 8 décembre 2003, à l'instruction, D______, appointé de gendarmerie, a\nconfirmé qu'aucune trace n'avait pu être relevée, à l'exception d'une trace de\nripages de 5 mètres laissée par le pneu arrière du véhicule de Y______.\n\nSelon ses déclarations, Y______ avait freiné légèrement au moment de son\narrivée au milieu du carrefour, regardé à droite avant de continuer son chemin.\nElle n'avait pas vu arriver le taxi, sa vision étant réduite sur sa droite par une\nvoiture qui masquait la vue des véhicules descendant de la route de Meyrin et\nvoulant tourner à gauche.\n\nSelon l'appointé, la totalité de cette voiture, arrêtée au milieu du carrefour, se\ntrouvait encore dans la voie de gauche de la route de Meyrin, elle n'empiétait pas\nsur la voie centrale qui permet de descendre tout droit.\n\nP/15886/2003\n- 5/11 -\n\nX______ a confirmé avoir fortement ralenti à l'approche du carrefour. Le\nvéhicule, qui circulait sur la voie du milieu réservée aux gens qui allaient tout\ndroit, avait ralenti et ils s'étaient retrouvés à la même hauteur. Alors que l'autre\nvéhicule s'était quasiment arrêté, il avait continué tranquillement et avait\nsoudainement aperçu le véhicule de Y______ sans pouvoir l'éviter. Selon lui, il\nroulait au pas, à tel point que son airbag ne s'était pas déclenché au moment du\nchoc, ce qui a été confirmé par l'appointé.\n\nUne expertise du tachygraphe a été ordonnée par le juge d'instruction. Il ressort du\nrapport d'expertise du 14 juillet 2004 que la première vitesse au moment de la\ndécélération brutale était de 63 km/h et que la vitesse au moment du point\nd'impact était de 33 km/h. Il s'était écoulé 15 secondes entre le moment où le\nvéhicule roulait à 63 km/h et celui où il roulait à 33 km/h. Au moment du point de\ndépart, le chauffeur était à environ 230 mètres du point d'impact. Entre la vitesse\nde 63 km/h et celle de 43 km/h, il y avait eu un ralentissement (\"Verzögerung\")\nqui provenait d'un freinage moteur ou d'un léger freinage à la pédale ; après\n43 km/h, on constatait un véritable freinage (\"Bremsung\"). Le freinage entre\n43 km/h et 33 km/h, qualifié de brutal, représentait une distance de 11 mètres et\navait duré une seconde.\n\nE______ a précisé devant le Tribunal de police que selon lui, le conducteur ne\npouvait s'arrêter sur une telle distance et éviter le choc.\n\n"}