Le
conducteur qui s'est engagé dans la circulation alors que l'état du trafic lui aurait
normalement permis de le faire sans gêner personne ne peut être repris pour refus
de priorité s'il a néanmoins gêné la progression d'un usager prioritaire, parce que
celui-ci a violé une règle de la circulation de manière imprévisible pour le
débiteur. Toutefois, pour la clarté des règles de priorité, il ne faut pas admettre
facilement que le débiteur de la priorité était en droit de compter qu'aucun usager
prioritaire ne passerait devant lui ou qu'aucun usager prioritaire ne serait gêné par
son insertion dans le trafic (ATF 120 IV 252 consid. 2d/aa p. 254).