Dans le cas particulier,
la victime circulait sur la piste de droite. C'est le freinage d'urgence associé à un
réflexe d'évitement qui ont conduit le motocycliste non seulement à chuter mais
malheureusement à dévier sur sa gauche ;

- les résultats étaient entachés d'un doute dans la mesure où les dégâts sur le
véhicule n'ont pu être estimés de manière objective et incontournable, celui-ci
n'ayant pas été séquestré, et où la seule méthode qui aurait permis de déterminer
une vitesse assez précise n'avait pas pu être appliquée, le véhicule ayant été
déplacé après l'accident.

P/15566/2004
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