Selon l'art. 173 ch. 2 CP, l'accusé n'encourra aucune peine s'il prouve que les
allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait
des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. L'accusé qui a allégué
la commission d'une infraction doit en principe apporter la preuve de la vérité par
la condamnation pénale de la personne visée (ATF 106 IV 115 consid. 2c).