{"Signatur": "GE_CJ_009", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2020-12-23", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10268-2018_2020-12-23.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/show/2566704?doc=", "Checksum": "4262b96e61e821328a5536e21ad277ac"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10268-2018_2020-12-23.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/file/2020/0004/AARP_000422_2020_P_10268_2018.pdf", "Checksum": "02c5d51c0b91bce27a7d0e84b46d59b5"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10268/2018"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 23.12.2020 P/10268/2018"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale d'appel et de révision"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "TENTATIVE(DROIT PÉNAL);RESPONSABILITÉ RESTREINTE(DROIT PÉNAL) | CP.187; CP.22; CP.19.al2"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 00:13:28", "Checksum": "885c982090788260a8b5aa67bd447be9", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 23.12.2020 P/10268/2018\nRegeste:\nTENTATIVE(DROIT PÉNAL);RESPONSABILITÉ RESTREINTE(DROIT PÉNAL) | CP.187; CP.22; CP.19.al2\n\nb.e. Dans l'après-midi, A______ a écrit à l'enseignant de E______ en ces termes : «\n[…] Pour des raisons liées à la stupidité de sa religion, ne vais plus m'occuper de\nE______ jusqu'à nouvel ordre. D. Désolé pour lui, mais tant pis » avant de lui\ndemander si l'enfant en avait parlé avec lui. En début de soirée, il lui a encore écrit :\n« ça à voir avec l'Islam, une religion formaliste insupportable. Je suis même prêt à\nquitter H______ à cause de ça (90% d'élèves musulmans) et enseigner l'anglais à\ndes vieilles bourges de J______, pour 80 frs de l'heure! Très fâché, le mec! », puis\nprécisé s'être senti rejeté lorsque E______ avait refusé d'effectuer le cours de\nrépétition chez lui. Il lui a encore envoyé un message, indiquant qu'il avait été un peu\nexcessif et lui demandant de ne rien faire pour le moment, précisant qu'il allait se\ndébrouiller pour arranger les choses.\n\nc. E______ a montré les différents messages envoyés par A______ à sa mère,\nC______, qui a déposé plainte pénale le 31 mai 2018 pour ces faits.\n\nd. Entendu dans le cadre de la procédure pénale, A______ a commencé par contester\navoir envoyé certains messages à E______, notamment « tu viens et je te viole » et «\nviens chez moi que je te bouffe la bite » prétendant que l'enfant ou son grand-frère\navaient ajouté des messages depuis son téléphone. Il a ensuite reconnu qu'il avait\nenvoyé ces messages dans un but de provocation, et dans un \"délire fantasmatique\"\nqui restait néanmoins un fantasme. Il ne toucherait jamais à un jeune. La journée des\nfaits, il avait bu environ une bouteille de vin de 7.5 dl.\n\nIl avait proposé à E______ de lui donner son cours à son propre domicile au cas où il\ndevrait se rendre en urgence auprès de sa femme qui était à l'hôpital. Il avait moins\nde trajet à effectuer depuis chez lui pour se rendre aux HUG que depuis le domicile\nde E______. La mère du garçon ayant refusé, il s'était finalement rendu à la\n\"G______\" à côté du domicile du précité, afin de lui donner le cours. E______ lui\n\nP/10268/2018\n- 6/19 -\n\navait fait comprendre qu'en tant que musulman, il n'avait pas le droit de se rendre\nchez son professeur, ce qui l'avait mis hors de lui. Il lui avait alors écrit les messages\ncar il était énervé que l'intéressé refuse de venir chez lui. E______ n'avait pas\ncompris \"le deuxième degré\" et lui avait répondu de manière agressive, vulgaire et\ninsultante, lui ayant envoyé des insultes homophobes en oubliant totalement à qui il\ns'adressait. Il n'était pas sexuellement attiré par les enfants, même s'il pouvait les\ntrouver beaux.\n\nDevant le MP, il a finalement reconnu avoir de l'attirance pour E______ et pour les\nadolescents entre 13 et 18 ans, mais ne jamais être passé à l'acte. Il s'agissait\nuniquement de fantasmes qui ressortaient lorsqu'il consommait trop d'alcool. Il avait\npu prendre connaissance du dossier et lu les messages qu'il avait envoyés, et en avait\nhonte. Il n'avait jamais voulu entretenir de relation sexuelle avec E______. Il avait\nprojeté ses fantasmes sur ce jeune, en oubliant qu'il s'agissait de son élève et qu'il\nétait âgé de 15 ans. Il ne se souvenait pas avoir dit à E______ à la fin du cours qu'il\nl'aimait. Il était \"déjà pas mal alcoolisé\" à ce moment mais ne le lui avait pas dit. Il\nregrettait ses agissements et que cette affaire n'ait pas pu se résoudre autrement que\npar la voie judiciaire.\n\nd.a. A______ a été interpellé le 1er juin 2018 et incarcéré jusqu'au 29 juin 2018. Il a\nété mis en liberté à cette date, étant soumis à des mesures de substitution, soit\nnotamment une interdiction de contact avec différentes personnes (dont E______ et\nses frères et sœurs), une obligation de suivre un traitement en addictologie et un\ntraitement psychothérapeutique ainsi qu'une interdiction de consommer de l'alcool.\n\nMalgré ces mesures de substitution, A______ a écrit un message à I______, frère de\nE______, le 11 août 2018. Il a également reconnu, devant le MP, consommer de\nl'alcool malgré l'interdiction faite en ce sens.\n\nd.b. A______ a été suivi par une psychologue-psychothérapeute en sexologie à\nl'Unité de médecine sexuelle et sexologie des HUG depuis le 8 octobre 2018. Il est\nsuivi par la fondation L______ depuis 2012 pour des problèmes de consommation\nd'alcool. Après la fin des mesures de substitution le 6 janvier 2020, il a continué ses\nsuivis en addictologie et en sexologie. La fondation L______ attestait d'une évolution\nfavorable de ses problèmes d'alcool en mai 2020. Il souhaitait poursuivre ces suivis\nune fois la procédure terminée.\n\ne. En 1988, A______ a été condamné par le Tribunal correctionnel du district de\nM______ pour avoir prodigué une fellation sur un enfant de quatre ans, alors qu'il\nétait âgé de 42 ans, condamnation désormais radiée du casier judiciaire. Malgré cette\ncondamnation, il a été maintenu à son poste d'enseignant.\n\nP/10268/2018\n- 7/19 -\n\n"}