{"Signatur": "GE_CJ_009", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2020-12-23", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10268-2018_2020-12-23.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/show/2566704?doc=", "Checksum": "4262b96e61e821328a5536e21ad277ac"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10268-2018_2020-12-23.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/file/2020/0004/AARP_000422_2020_P_10268_2018.pdf", "Checksum": "02c5d51c0b91bce27a7d0e84b46d59b5"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10268/2018"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 23.12.2020 P/10268/2018"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale d'appel et de révision"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "TENTATIVE(DROIT PÉNAL);RESPONSABILITÉ RESTREINTE(DROIT PÉNAL) | CP.187; CP.22; CP.19.al2"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 00:13:28", "Checksum": "885c982090788260a8b5aa67bd447be9", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 23.12.2020 P/10268/2018\nRegeste:\nTENTATIVE(DROIT PÉNAL);RESPONSABILITÉ RESTREINTE(DROIT PÉNAL) | CP.187; CP.22; CP.19.al2\n\n R E P UB L I Q UE ET C A NT ON DE G E N E V E\n\nP O U V O IR J UD IC I AIR E\n\nP/10268/2018 AARP/422/2020\n\nCOUR DE JUSTICE\n\nChambre pénale d'appel et de révision\n\nArrêt du 23 décembre 2020\n\nEntre\n\nA______, domicilié ______[GE], comparant par Me B______, avocat, ______,\n\nappelant,\n\ncontre le jugement JTDP/517/2020 rendu le 27 mai 2020 par le Tribunal de police,\n\net\n\nC______, partie plaignante, comparant par Me D______, avocate, ______ Genève,\n\nLE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B,\ncase postale 3565, 1211 Genève 3,\n\nintimés.\n\nSiégeant : Monsieur Vincent FOURNIER, président, Monsieur Pierre\nBUNGENER et Madame Gaëlle VAN HOVE, juges, Mme Geneviève\nROBERT-GRANDPIERRE, greffière-juriste délibérante.\n- 2/19 -\n\nEN FAIT :\n\nA. a.a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 27 mai 2020, par lequel le\nTribunal de police (TP) l'a reconnu coupable de tentative d'actes d'ordre sexuel avec\ndes enfants (art. 22 al. 1 cum 187 ch. 1 du Code pénal suisse [CP]) et l'a condamné à\nune peine privative de liberté de six mois avec sursis pendant quatre ans, ainsi qu'aux\nfrais de la procédure.\n\nLe TP a ordonné à A______ d'entreprendre un traitement psychiatrique spécialisé en\nsexologie et addictologie et lui a interdit l'exercice de toute activité impliquant des\ncontacts avec des enfants de moins de 16 ans durant le délai d'épreuve (art. 44 al. 2 et\n94 CP) ainsi qu'une assistance de probation durant le même délai. Le TP a en outre\ndébouté C______ de ses conclusions civiles et A______ de ses conclusions en\nindemnisation, et ordonné la restitution des objets figurant à l'inventaire.\n\na.b. A______ entreprend intégralement ce jugement, concluant à son acquittement,\nau versement en sa faveur d'une indemnité de CHF 5'600.- pour détention injustifiée\net de CHF 26'696.15 et CHF 162.- à titre d'honoraires et débours, frais de la\nprocédure à la charge de l'Etat.\n\nb. Selon l'ordonnance pénale du 8 novembre 2019, il est reproché à A______ d'avoir,\nentre les 30 et 31 mai 2018, adressé à E______, né le ______ 2003, de très nombreux\nmessages à caractère sexuel dans le but de pouvoir entretenir des actes d'ordre sexuel\navec le précité, faits qualifiés de tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants.\n\nB. Les faits pertinents suivants sont retenus par la CPAR.\n\na. A______, enseignant du cycle d'orientation à la retraite, a travaillé dès 2012 en\nqualité de répétiteur pour l'Association H______, qui propose des tutorats à des\nenfants en difficultés scolaires, issus du monde de la migration et en situation socioéconomique difficile.\n\nDans ce cadre, il a donné, dès 2016, des cours à plusieurs enfants de la famille\nE/I______, d'origine somalienne, et notamment à E______, né le ______ 2003. Ces\ncours se déroulaient habituellement au domicile de l'enfant, à l'avenue 1______ au\nF______, ou sur la terrasse du restaurant « G______ », situé à une centaine de mètres\ndu domicile précité, mais jamais au domicile de A______.\n\nb.a. Au mois de mai 2018, A______ et E______ se sont échangés plusieurs\nmessages au sujet des cours. Le 28 mai 2018, A______ a ensuite écrit à son élève :\n« Bon E______ j'aime trop être avec toi comme personne. Mais t'es aussi mon élève.\nOn fait quoi avec ça? ».\n\nP/10268/2018\n- 3/19 -\n\nb.b. Le 30 mai 2018, A______ – dont l'épouse était hospitalisée aux HUG – a appelé\nE______ pour lui proposer de lui donner le dernier cours de soutien de l'année à son\npropre domicile, lui indiquant qu'il pouvait venir le chercher en voiture, ce que\nl'enfant a accepté. La mère de l'enfant s'étant opposée à ce qu'il se rende chez son\nprofesseur, E______ et A______ se sont au final retrouvés sur la terrasse de\n« G______ » où le cours s'est déroulé entre 15h00 et 17h00.\n\nA la fin du cours, A______ a indiqué à E______ qu'il souhaitait lui dire un secret\nqu'il ne devait pas dévoiler, soit qu'il était homosexuel. Selon l'enfant, son professeur\nlui a également indiqué qu'il l'aimait. E______ a par la suite quitté les lieux.\n\nb.c. A______ a ensuite envoyé de très nombreux messages à caractère séducteur et\nsexuel à son élève, et ce dès la fin de la leçon à 17h00 jusqu'à tard dans la soirée. Il\nressort notamment de leurs échanges les éléments pertinents suivants.\n\nA 17h00, A______ a écrit : « E______ je t'adore, t'es si compréhensif. Désolé pour\nl'expression de mes désirs », puis à 17h03 : « Mais ils sont sincères. On fait quoi ?\nRien pour le moment, c'est interdit par la loi, sauf le fait de s'aimer ! ». E______ lui\na répondu : « Je ne peux pa vous aimer pour ma religion et pour mon âge ect vous\nêtes mon répèiteur et je suis pas gai et j'ai déjà une meufs etc.. !!! » (17h11).\nA______ a ensuite répondu : « Ah ok. Je vais en tenir compte. Pour gay je suis pas\nsûr, t'es trop sexy ! » (17h39), puis « Une copine, bof pas sûr non plus ! » (17h40).\n\n"}