{"Signatur": "GE_CJ_009", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2022-09-04", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10256-2016_2022-09-04.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/show/3105176?doc=", "Checksum": "d7185b63dd0b7bc25069c27cb5a2bc2b"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10256-2016_2022-09-04.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/file/2022/0002/AARP_000266_2022_P_10256_2016.pdf", "Checksum": "27c18e6a7dff72eb5e21617c6c8d93a3"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10256/2016"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 04.09.2022 P/10256/2016"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale d'appel et de révision"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "PRINCIPE DE L'ACCUSATION;LÉSION CORPORELLE SIMPLE;MENACE(DROIT PÉNAL);CONTRAINTE(DROIT PÉNAL);ENLÈVEMENT(INFRACTION);CONTRAINTE SEXUELLE;VIOL;MESURE THÉRAPEUTIQUE INSTITUTIONNELLE;EXPULSION(DROIT PÉNAL) | CP.123.ch1; CP.123.al5.ch2; CP.180.al1; CP.181; CP.183; CP.190; CP.189; CP.59; CP.66a.al1; CPP.9"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 23:26:45", "Checksum": "98b9d3b8e1186074d3b06a3897e420fd", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 04.09.2022 P/10256/2016\nRegeste:\nPRINCIPE DE L'ACCUSATION;LÉSION CORPORELLE SIMPLE;MENACE(DROIT PÉNAL);CONTRAINTE(DROIT PÉNAL);ENLÈVEMENT(INFRACTION);CONTRAINTE SEXUELLE;VIOL;MESURE THÉRAPEUTIQUE INSTITUTIONNELLE;EXPULSION(DROIT PÉNAL) | CP.123.ch1; CP.123.al5.ch2; CP.180.al1; CP.181; CP.183; CP.190; CP.189; CP.59; CP.66a.al1; CPP.9\n\nAu début de leur relation, leur sexualité était épanouissante. Cela étant, suite aux\népisodes de violence, elle avait refusé d'entretenir des rapports sexuels car elle était\nfâchée et apeurée. Dès le milieu de l'année 2016, elle n'avait plus eu envie d'avoir des\nrelations sexuelles avec son compagnon et n'avait plus jamais été consentante. Elle\ndisait clairement qu'elle n'avait pas envie. A______ ne lui laissait pas le choix et la\ncontraignait à des rapports sexuels. Il avait un fort appétit sexuel et l'empêchait de\ndormir. Elle subissait et ne s'était jamais opposée physiquement, de peur de prendre\ndes coups, mais lui montrait par son apathie et en lui tournant le dos qu'elle n'était\npas consentante. Elle avait également reçu des claques durant les rapports sexuels car\nelle n'était pas enthousiaste et entreprenante. Parfois, il quittait la chambre pour\nregarder des films pornographiques et revenait ensuite pour des rapports sexuels, ce\nqui pouvait durer des heures. Elle se soumettait aux rapports sexuels parce qu'il la\nmenaçait avec des couteaux et qu'elle voulait éviter de recevoir des coups.\n\nElle avait accepté d'utiliser des accessoires durant leurs rapports sexuels afin de faire\nplaisir à A______. Elle lui avait dit à plusieurs reprises qu'elle ne voulait pas utiliser\nde sextoys, mais celui-ci, qui souhaitait que les rapports sexuels durent longtemps,\nrevenait sans cesse à la charge et les lui introduisait de force.\n\nP/10256/2016\n- 26/91 -\n\nS'agissant des événements qui s'étaient déroulés entre le 9 et le 18 octobre 2017, cette\nsemaine-là avait été la pire. Les couteaux étaient posés à côté d'elle durant toute la\nnuit et elle était contrainte d'entretenir des rapports sexuels. Il la forçait également à\nboire de l'alcool et absorber des drogues pour que sa libido augmente. Elle avait eu\ndes douleurs, notamment durant ses menstruations et les sodomies.\n\nS'agissant plus particulièrement de la nuit du 17 au 18 octobre 2017, D______ a\nprécisé que ses souvenirs s'embrouillaient en raison de tous les événements\ntraumatisants qu'elle avait subis. A______ n'avait plus été conscient de ses actes, ni\nde la détresse dans laquelle elle se trouvait, et ne respectait pas ses refus. Il manquait\npeu de choses pour qu'il ait un geste pouvant porter atteinte à sa vie.\n\ns.a.d. En première instance, elle a confirmé que dès 2016 il n'y avait plus eu de\nconsentement aux actes sexuels subis de la part de A______, n'osant plus s'opposer à\nlui. Elle a ajouté que les épisodes de contraintes sexuelles avaient continué après son\nretour à son domicile fin novembre 2017.\n\ns.b.a. A______ a admis à la police qu'il avait eu une relation sexuelle avec D______\ndurant la nuit du 17 au 18 octobre 2017, mais a contesté l'avoir menacée avec un\ncouteau.\n\ns.b.b. Devant le MP et le Tribunal des mesures de contraintes, il a contesté toutes les\ninfractions d'ordre sexuel à l'égard de D______.\n\nIl ne l'avait pas forcée à entretenir ce type de rapport. Il lui était arrivé de faire du\n\"forcing\" pour un rapport sexuel quand elle était fatiguée, mais n'avait jamais utilisé\nde brutalité. Ils avaient eu des rapports sexuels presque tous les jours, tandis qu'ils\navaient peut-être eu un rapport anal une fois à sa demande et une fois à celle de sa\ncompagne. Celle-ci, qui était entreprenante et active, avait acheté des sextoys et\nl'avait initié au viagra car il ne connaissait pas ce médicament.\n\nIl ne pouvait expliquer pourquoi sa version était diamétralement contraire à celle de\nD______.\n\ns.b.c. En première instance, il a déclaré qu'il n'avait jamais introduit de sextoys dans\nle vagin de D______, laquelle utilisait un vibromasseur. Il admettait avoir pris une\nphoto et introduit une cigarette dans le vagin de la précitée, expliquant qu'il s'agissait\nd'un jeu entre eux et non d'une contrainte. Quant à la fois où il y avait eu une\nsodomie, il ne savait même pas qu'il s'agissait de cela au moment de l'acte.\n\nD______ avait toujours eu la liberté de s'opposer à lui. Si elle disait \"non\", il\nrespectait sa volonté. Il ne l'avait par ailleurs jamais frappée ou menacée avec un\ncouteau pour avoir un rapport sexuel. Il lui était arrivé de la supplier d'entretenir une\nrelation sexuelle, mais il ne l'avait jamais forcée. Il était faux de dire qu'elle avait été\napathique, car il suspectait qu'elle était une \"nymphomane\".\n\nP/10256/2016\n- 27/91 -\n\nIl a également contesté avoir, entre le 9 et 18 octobre 2017, contraint sa compagne,\nsous la menace de couteaux, à lui prodiguer des fellations et à subir des sodomies.\n\n4. Les expertises psychiatriques et les déclarations des experts et des\npsychiatres :\n\nS'agissant de A______\n\n"}