{"Signatur": "GE_CJ_009", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2022-09-04", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10256-2016_2022-09-04.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/show/3105176?doc=", "Checksum": "d7185b63dd0b7bc25069c27cb5a2bc2b"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10256-2016_2022-09-04.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/file/2022/0002/AARP_000266_2022_P_10256_2016.pdf", "Checksum": "27c18e6a7dff72eb5e21617c6c8d93a3"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10256/2016"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 04.09.2022 P/10256/2016"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale d'appel et de révision"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "PRINCIPE DE L'ACCUSATION;LÉSION CORPORELLE SIMPLE;MENACE(DROIT PÉNAL);CONTRAINTE(DROIT PÉNAL);ENLÈVEMENT(INFRACTION);CONTRAINTE SEXUELLE;VIOL;MESURE THÉRAPEUTIQUE INSTITUTIONNELLE;EXPULSION(DROIT PÉNAL) | CP.123.ch1; CP.123.al5.ch2; CP.180.al1; CP.181; CP.183; CP.190; CP.189; CP.59; CP.66a.al1; CPP.9"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 23:26:45", "Checksum": "98b9d3b8e1186074d3b06a3897e420fd", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 04.09.2022 P/10256/2016\nRegeste:\nPRINCIPE DE L'ACCUSATION;LÉSION CORPORELLE SIMPLE;MENACE(DROIT PÉNAL);CONTRAINTE(DROIT PÉNAL);ENLÈVEMENT(INFRACTION);CONTRAINTE SEXUELLE;VIOL;MESURE THÉRAPEUTIQUE INSTITUTIONNELLE;EXPULSION(DROIT PÉNAL) | CP.123.ch1; CP.123.al5.ch2; CP.180.al1; CP.181; CP.183; CP.190; CP.189; CP.59; CP.66a.al1; CPP.9\n\nune forte claque sur la joue droite. Elle avait pu s'enfuir au salon, avant qu'il ne la\nrejoigne et lui assène d'autres gifles à la tête. Il l'avait ensuite menacée dans la\ncuisine, tout en tenant un petit couteau avec la lame tournée vers lui et en lui disant\nqu'il n'en pouvait plus, qu'il était capable de la tuer et qu'il voulait la planter avec le\ncouteau. Après cela, il avait quitté l'appartement et elle s'était rendue à l'hôpital.\n\np.c. A______ a expliqué à la police que le 30 juin 2017, dans la matinée, il avait fait\nles courses et le ménage dans l'appartement. Il avait pris une pastille de viagra parce\nque D______ et lui-même voulaient entretenir un rapport sexuel. À la suite d'une\ndispute pour une histoire de fenêtre ouverte, D______ s'était habillée, ce qui l'avait\nénervé. L'effet du viagra lui avait également donné la migraine et, sous le coup de\nl'énervement, il avait asséné une gifle à D______ dans la cuisine. Elle avait pleuré et\ns'était excusée. Il avait un petit couteau dans la main lorsqu'il lui avait mis la claque\ndans la cuisine, lui disant : \"Tu me fais prendre du viagra, imagine si j'avais bu de\nl'alcool avec l'effet du viagra, j'aurais pu te tuer\", tout en ajoutant : \"Je suis désolé\nma cocotte, mais il ne faut pas me faire prendre du viagra pour rien.\". Il avait\nensuite jeté le couteau et avait quitté les lieux.\n\nEntendu par le MP, il a confirmé ses précédentes déclarations. Il avait effectivement\neu un couteau dans la main avant de frapper D______. Il ne l'avait cependant pas\nmenacée avec cet objet, mais s'était simplement exprimé en l'ayant dans la main.\nCette dernière n'avait jamais eu peur lorsqu'elle le voyait avec un couteau.\n\nEn première instance, A______ a reconnu les faits. D______ le poussait à bout.\n\n12) AA, ch. 1.4.4.\n\nq.a. Dans sa plainte pénale du 21 novembre 2017, confirmée ultérieurement devant\nle MP, D______ a relaté que A______ avait menacé de la séquestrer, le 9 octobre\n2017, après l'avoir violemment giflée.\n\nAu surplus, du 9 au 18 octobre 2017, le comportement de A______ avait été\nparticulièrement violent et menaçant, y compris s'agissant des relations sexuelles non\nconsenties. Il la forçait à lui faire des fellations et à subir des sodomies toute la nuit\nsous la menace des couteaux qu'il tenait dans chaque main. Elle était uniquement\nautorisée à se rendre aux toilettes ou à la cuisine et n'osait même pas poser sa main\nsur son téléphone pour demander de l'aide.\n\nq.b. A______ a contesté ces faits devant le MP.\n\n13) AA, ch. 1.4.5.\n\nr.a. Dans sa plainte pénale du 21 novembre 2017, confirmée par la suite devant le\nMP, D______ a indiqué que A______ l'avait menacée, dans la nuit du 17 au 18\noctobre 2017, en lui disant qu'il l'obligerait à entretenir un rapport sexuel avec une\ndénommée V______ et, en cas de refus de sa part, qu'il les tuerait toutes les deux.\n\nP/10256/2016\n- 24/91 -\n\nr.b. A______ a contesté les faits au MP et devant le TCO. D______ et lui-même\navaient seulement discuté de faire \"un plan à trois\", mais n'en avaient jamais parlé à\nV______. D______ était enthousiaste à cette idée, alors qu'il ne l'était pas\npersonnellement. Il avait pensé qu'elle voulait l'initier à ce genre d'expérience.\n\nP/10256/2016\n- 25/91 -\n\n14) AA, ch. 1.6. ss et 1.7.\n\ns.a.a. Lors de son audition à la police du 18 octobre 2017, D______ a déposé plainte\nà l'encontre de A______, en particulier pour des faits survenus durant la nuit du 17\nau 18 octobre 2017, durant laquelle ils avaient entretenu une relation sexuelle. Elle\ns'était soumise afin qu'il ne s'énerve pas, dès lors qu'il consommait énormément\nd'alcool et que cela le rendait colérique.\n\ns.a.b. Dans sa plainte du 21 novembre 2017, D______ a précisé que depuis le début\nde leur relation, mais surtout depuis mars 2016, A______ l'avait régulièrement\ncontrainte à subir des rapports sexuels, malgré les douleurs occasionnées, tout\ncomme à visionner des films pornographiques. Il la forçait également à utiliser des\nsextoys et les lui introduisait de force. Il l'avait également photographiée ou filmée\nnue, faisant des gros plans de son sexe. Il avait introduit une cigarette qu'il avait\nallumée dans son vagin. La plupart du temps, il la forçait à boire de l'alcool et à\nprendre de la cocaïne pour qu'elle se détende.\n\nDu 9 au 18 octobre 2017, le comportement de A______ avait été particulièrement\nviolent et menaçant, y compris concernant les relations sexuelles non consenties. Il\nl'avait régulièrement forcée à lui faire des fellations et à subir des sodomies, quelques\nfois de 21h jusqu'au petit matin, sous la menace des couteaux qu'il tenait dans chaque\nmain.\n\nElle n'avait pas porté plainte pour ces faits par peur de représailles.\n\ns.a.c. Entendue par le MP, D______ a confirmé ses plaintes pénales des 18 octobre\n2017 et 21 novembre 2017.\n\n"}