Les frais de procédure devaient être réduits
dans la mesure des acquittements et classement prononcés. Les aveux et déclarations
de BP_____ ne suffisaient pas à fonder la culpabilité de l'appelant, puisqu'il avait
considérablement varié et avait cherché à le charger pour disculper BQ_____. Les
résultats des analyses ADN n'étaient pas suffisamment probants, ce d'autant plus que
des analyses n'avaient pas abouti à un résultat, sans figurer pour autant au dossier de
la procédure.