L’individu
semblait ivre, titubait et s’exprimait de manière peu compréhensible, tenant des
propos bizarres et ne parlant pas correctement le français de sorte qu'ils ne savaient
pas s'il était étranger. Au vu de sa corpulence et du fait qu’il gesticulait, le gendarme
C______ avait décidé de lui passer les menottes, pour éviter de recevoir un coup.
Cette action s'était déroulée sans usage de la force. Il lui avait ensuite demandé sa
pièce d’identité. Bien que l'individu ait indiqué en avoir une dans sa poche, les
policiers ne l'avaient pas trouvée, pas plus que lors de la fouille complète au poste
______.