{"Signatur": "GE_CJ_009", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2020-08-31", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10202-2016_2020-08-31.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/show/2472871?doc=", "Checksum": "551858aa6ff725f45905366104ac2b7d"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10202-2016_2020-08-31.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/file/2020/0003/AARP_000305_2020_P_10202_2016.pdf", "Checksum": "f83a4cbd3374554bc67997459c815c04"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10202/2016"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 31.08.2020 P/10202/2016"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale d'appel et de révision"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "DOL ÉVENTUEL | CP.111 LStup; cp.22"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 00:11:59", "Checksum": "fd4e8822a3480226aa37eddb5fb050bd", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 31.08.2020 P/10202/2016\nRegeste:\nDOL ÉVENTUEL | CP.111 LStup; cp.22\n\nLes médecins n’ont pas été en mesure de déterminer la trajectoire et la profondeur\ndes plaies. Néanmoins, la reconstruction surfacique tridimensionnelle du visage, du\ncou et de la partie antéro supérieure du thorax du blessé (C-138) permet de voir\nclairement le pansement apposé sur la plaie au niveau supra-claviculaire à gauche,\nqui se situe à la base du cou. Sur la coupe axiale (C-139) il est possible de constater\nque les lésions causées (infiltrat et emphysème) sont à proximité immédiate des\nveines jugulaire gauche et carotide commune gauche, même si la trajectoire et la\nprofondeur de la plaie portée par le couteau ne sont pas déterminables.\n\nD______ avait été pris en charge aux HUG en fin d'après-midi. Il était resté\nconscient et stable sur le plan hémodynamique et respiratoire tout au long de sa prise\nen charge. Il avait quitté l'hôpital le jour-même, ayant refusé une hospitalisation, et\nne s'était pas présenté le lendemain pour une intervention de révision de la plaie de la\nmain gauche. Il était revenu aux HUG le 6 juin 2016, mais, alors que le bloc\nopératoire n'était pas disponible immédiatement, l'intéressé avait quitté les lieux -\ncontre avis médical - sans y revenir.\n\nc. L’auteur principal de l’agression a été identifié comme étant A______, lequel avait\nquitté la Suisse à destination de F______ [Espagne] le lendemain des faits ; son\naccompagnant, G______, n’a pas non plus pu être retrouvé. Tous deux ont\nfinalement été interpellés en été 2019.\n\nP/10202/2016\n- 4/15 -\n\nSelon leurs déclarations concordantes, ils se sont rendus le jour des faits chez la\nvictime car A______ souhaitait récupérer de l’argent que D______ lui devait. Le ton\nest monté, et les versions des trois protagonistes divergent quelque peu, mais se\nrejoignent néanmoins sur le fait que A______ s’est emparé d’un couteau de type\ncouteau de cuisine avec lequel il a porté plusieurs coups à D______, qui a cherché à\nse protéger, ce que confirme d’ailleurs la plaie à la main constatée par les légistes.\nG______ s’est interposé et a ainsi mis un terme aux agissements de A______. Tous\ndeux ont quitté les lieux, laissant D______ à son sort, lequel s’est rendu seul dans\nune permanence médicale.\n\nAlors que A______ affirme s’être emparé d’un couteau trouvé sur place, D______\naffirme le contraire, précisant que son agresseur avait ensuite été désarmé par\nG______ qui aurait subséquemment emporté le couteau ; celui-ci a toutefois nié\nl’avoir pris et expliqué qu’il ignorait sa provenance. Devant les premiers juges,\nA______ a indiqué avoir jeté le couteau en quittant les lieux.\n\nA______ affirme que D______ avait quitté momentanément la pièce pour se rendre à\nla cuisine et qu’il s’était emparé du couteau pour se prémunir d’une agression de\ncelui-ci. Ce déplacement à la cuisine (qui aurait nécessité de sortir de la pièce où se\nsont déroulés les faits et de traverser le hall d’entrée de l’appartement) est nié par la\nvictime, et G______ n’en a parlé qu’après avoir entendu son comparse l’évoquer\ndevant lui, alors qu’il avait décrit auparavant des événements rapides et une hausse\nde l’agressivité sans interruption. Ainsi, la Chambre pénale d'appel et de révision\n(CPAR) considère que ce déplacement n’a pas eu lieu, et que les variations de\nG______ sur ce point sont liées à sa loyauté envers le prévenu et non à des souvenirs\ntardifs. La CPAR retient au contraire que A______ a frappé intentionnellement\nD______ lorsque celui-ci a à nouveau refusé de lui payer le montant dû, au moyen\nd’un couteau dont il s’était muni avant de se rendre chez lui et dont il s’est ensuite\ndébarrassé. D______ a uniquement cherché à se protéger, comme le démontrent la\nposition et la nature des lésions.\n\nLe couteau, qui n’a pas été retrouvé, était un petit couteau, facile à dissimuler,\nmesurant une dizaine de centimètres, à lame dentelée au vu des dermabrasions\nrelevées par les légistes.\n\nC. a. A l’audience d’appel, A______ persiste dans ses conclusions d’appel. Les faits\ns’étaient produits dans une période lors de laquelle il était stressé en raison de la\ngrossesse de son épouse. Il demandait une sanction proportionnée pour pouvoir\nretrouver sa famille. Si D______ lui devait CHF 2'000.-, c’est parce qu’il lui avait\navancé 50 grammes de cocaïne. Avant le 4 juin 2016, il lui avait demandé à plusieurs\nreprises, en vain, de le payer. Il s’était rendu chez lui ce jour-là pour lui dire qu’il\navait besoin de cet argent pour pouvoir louer un appartement en Espagne. Il voulait\nsoutenir son épouse enceinte. Il ne pouvait expliquer la lésion à la base du cou, ne se\nsouvenant qu’avoir donné un coup de couteau dans le bras de D______, qui était\ntoujours en position de défense, puis G______ les avait séparés.\n\nP/10202/2016\n- 5/15 -\n\nD______ n’a pas comparu, étant précisé qu’il avait été informé que sa présence\nn’était pas nécessaire.\n\nb. L’épouse et la mère de l’appelant ont expliqué qu’il était un père et un fils dévoué\net qu’il n’était pas une personne violente.\n\n"}