{"Signatur": "GE_CJ_009", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2023-10-03", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10196-2017_2023-10-03.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/show/3291964?doc=", "Checksum": "f5b28cd86e4740c2ba4a53244b80d30c"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10196-2017_2023-10-03.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/file/2023/0003/AARP_000364_2023_P_10196_2017.pdf", "Checksum": "31ad5610e70c8170d0939e5960861394"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10196/2017"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 03.10.2023 P/10196/2017"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale d'appel et de révision"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "TENTATIVE(DROIT PÉNAL);MEURTRE;DOL ÉVENTUEL;LÉGITIME DÉFENSE;ÉTAT DE NÉCESSITÉ;MISE EN DANGER DE LA VIE D'AUTRUI(ART. 129 CP);ABSENCE DE SCRUPULES | CP.111; CP.129; CP.22; CP.12; CP.15; CP.16; CP.18"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 22:51:00", "Checksum": "30bb157656167b27c692dc67cc4387aa", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 03.10.2023 P/10196/2017\nRegeste:\nTENTATIVE(DROIT PÉNAL);MEURTRE;DOL ÉVENTUEL;LÉGITIME DÉFENSE;ÉTAT DE NÉCESSITÉ;MISE EN DANGER DE LA VIE D'AUTRUI(ART. 129 CP);ABSENCE DE SCRUPULES | CP.111; CP.129; CP.22; CP.12; CP.15; CP.16; CP.18\n\npar qui. \"C'était le feu d'artifice\", \"cela ne s'arrêtait plus\". Il était tétanisé (pv MP,\nC-300) et n'avait pas entendu de sifflement de balles (pv MP, C-10 et C-42), ni perçu\noù celles-ci arrivaient (pv MP, C-303). Il avait continué de tenter de faire démarrer le\nscooter, une fois accroupi derrière le véhicule (pv MP, C-43).\n\nj. À la police, devant le MP et lors de la reconstitution, qui, selon lui, l'avait aidé à\nréunir ses souvenir, D______ a expliqué qu'arrivé près du scooter, sur lequel il avait\nposé son sac de sport, il avait senti une présence derrière lui, avait ressorti son arme\net fait demi-tour en direction de ses poursuivants, étant précisé qu'il a affirmé n'avoir\nvu dans un premier temps que M______ (cf. ég. pv CPAR du 19.01.21, p. 4). Il avait\npointé le revolver dans la direction de ce dernier en lui enjoignant de ne plus bouger,\nmais a contesté s'être avancé, affirmant être resté près du scooter ; lorsque son\npoursuivant s'était arrêté, il s'était retourné et avait vu A______ arriver au croisement\ndes rues 3______ et 8______, en criant quelque chose qu'il n'avait pas compris ; tous\ndeux s'étaient mutuellement mis en joue au milieu de la rue.\n\nL'agent de sécurité avait tiré le premier et il avait immédiatement riposté en tirant en\nl'air, sur le mur côté gauche de son vis-à-vis, mais sans viser ce dernier, n'ayant pas\nl'intention de le blesser (pv MP, C-5 ; pv TCO, p. 9), même s'il admettait qu'au moins\nla balle qui avait atteint l'arbre, qui n'était pas la première qu'il avait tirée, était\ndangereuse (pv TCO, p. 11).\n\nIl se trouvait alors au niveau du top case de leur scooter (reconstitution), à une\ndizaine de mètres de son adversaire (pv TCO, p. 9). S'il avait voulu abattre ce\ndernier, il aurait donc pu le faire (pv MP, C-36), même s'il ne connaissait pas trop les\narmes (pv police, B-54), n'ayant tiré auparavant qu'à la fête foraine (pv MP, C-40 ;\npv TCO, p. 9). La fusillade avait débuté alors que K______ et lui se trouvaient\ndebout vers le scooter et tentaient de le démarrer. Il avait tiré pour se défendre et\nprotéger son ami qui, durant la fusillade, était accroupi devant lui, derrière le scooter\n(pv MP, C-38 et C-42 ; pv TCO, p. 9). Il ne pensait cependant pas que A______ avait\ncherché à viser son comparse (pv MP, C-208) ; les balles étaient passées à côté de lui\n(pv MP, C-42), mais \"plus ou moins loin [d'eux]\" (pv CPAR du 19.01.21, p. 5). En\ntous cas, il n'avait pas entendu de bruit d'impact ou de balle et ignorait donc où les\ntirs étaient dirigés (pv TCO, p. 9 ; pv CPAR du 19.01.21, p. 5).\n\nAprès le premier échange de tirs, l'agent de sécurité s'était mis à l'abri derrière le mur\net lui-même s'était réfugié dans un petit renfoncement, tout en tirant encore une fois,\nalors que K______ s'accroupissait derrière le véhicule (pv CPAR du 19.01.21, p. 5).\nA______ avait tiré en direction de ce dernier et lui-même avait tiré chaque fois que\nl'agent de sécurité quittait la protection de l'angle du mur, afin de l'obliger à vider son\nchargeur et protéger K______ (pv MP C-299 et C-300 ; TCO, p. 11 et 12 ; pv CPAR\ndu 19.01.21, p. 5). Il avait tiré trois fois depuis sa position, avant de revenir vers leur\n\nP/10196/2017\n- 10/33 -\n\nvéhicule pour tenter de le faire démarrer. N'y parvenant pas, il avait entraîné\nK______ pour fuir, mais avait été arrêté par un témoin (cf. pv reconstitution).\n\nIl ne se rappelait pas avoir tiré dans le container. Il était possible qu'il eut tiré à\nl'horizontale et dans la direction de l'agent de sécurité, mais comme celui-ci était\ncaché derrière le mur, il était impossible qu'il le touche. Il a toutefois reconnu que\nson adversaire sortait la tête pour tirer et que s'il avait quitté son abri, il aurait risqué\nd'être blessé ou tué, bien que telle n'eut pas été son intention. La situation les avait\ndépassés. Lorsque A______ s'était avancé vers lui, lui-même ne pointait plus son\narme dans sa direction, car tous deux avaient réalisé ce qu'ils étaient en train de faire,\nsoit tirer en pleine rue, un samedi matin, au risque de toucher des gens (pv TCO, p. 9\n; pv CPAR du 19.01.21, p. 6).\n\n\"Tout avait été tellement vite\" : A______ avait crié, tiré et lui-même n'avait pas eu le\ntemps de se rendre. Il ne pensait pas que l'agent de sécurité tirerait et n'avait pas\nanticipé ce risque lorsqu'il avait sorti son arme du sac (pv TCO, p. 10). Durant tout\nl'épisode, il n'avait songé qu'à fuir et n'avait donc pas envisagé, ni de se rendre, ni\nqu'il était en train d'alimenter une escalade (pv CPAR du 19.01.21, p. 5 et 6).\n\nD______ a tour à tour indiqué avoir pensé que A______ tirait à blanc, tant il visait\nmal (pv police, B-53), puis qu'il visait bien, avant de se raviser et dire qu'il n'en\nsavait rien (pv MP, C-301 et C-302). Pour lui, l'agent de sécurité et lui ne s'étaient\njamais visés mutuellement et n'avaient jamais souhaité s'atteindre. Il le déduisait du\nfait que le premier échange s'était déroulé alors qu'ils étaient relativement proches\nl'un de l'autre et que si A______ avait voulu le toucher, il y serait parvenu (TCO,\np. 10 ; CPAR, pv du 19.01.21, p. 6). Il pensait toutefois qu'à un moment donné, ce\ndernier avait perdu le contrôle, qu'il ignorait lequel de ses adversaires était armé et\nn'avait peut-être pas identifié que celui qui se cachait derrière le scooter ne l'était pas\n(pv CPAR du 19.01.21, p. 6). Il était toutefois clair que sa vie et celle de K______\navaient été en danger, car s'il était sorti du renfoncement derrière lequel il était\ndissimulé, il aurait pu être blessé ou tué (pv TCO, p. 12).\n\n"}