{"Signatur": "GE_CJ_009", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2014-05-15", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10189-2010_2014-05-15.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/show/1591907?doc=", "Checksum": "8f2937c1f7cd9a6be0d35d0e5266f7f5"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10189-2010_2014-05-15.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/file/2014/0002/AARP_000232_2014_P_10189_2010.pdf", "Checksum": "44b2ae3e8619d699dcad1934756cf9cb"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10189/2010"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 15.05.2014 P/10189/2010"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale d'appel et de révision"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "AGRESSION ; FIXATION DE LA PEINE | CP.134; CP.47"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 01:22:23", "Checksum": "0db1e869870e113ff775f5d4c7e09bec", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 15.05.2014 P/10189/2010\nRegeste:\nAGRESSION ; FIXATION DE LA PEINE | CP.134; CP.47\n\n R E P UB L I Q UE E T C A NT ON DE GE NE VE\n\nP O U V O IR J UD IC I AIR E\n\nP/10189/2010 AARP/232/2014\n\nCOUR DE JUSTICE\n\nChambre pénale d'appel et de révision\n\nArrêt du 15 mai 2014\n\nEntre\nX______, comparant par Me Alexandre BÖHLER, avocat, rue des Battoirs 7, case postale\n284, 1211 Genève 4,\nappelant,\n\ncontre le jugement rendu le 16 octobre 2013 par le Tribunal de police,\n\net\n\nA______,\nB______,\ncomparant tous deux par Me Claudio FEDELE, avocat, avenue Krieg 7, case postale 209,\n1211 Genève 17,\nintimés et appelants sur appel joint,\nC______, comparant par Me Yves NIDEGGER, avocat, rue Marignac 9, 1206 Genève,\n\nD______, comparant par Me Jean-Luc MARSANO, avocat, boulevard James-Fazy 3, 1201\nGenève,\nintimés sur appel joint,\n\nE______, comparant en personne,\nLE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6b,\ncase postale 3565, 1211 Genève 3,\n\nintimés.\n\nLe présent arrêt est communiqué aux parties et à l'autorité inférieure le 21 mai 2014.\nCopie : OCPM\n- 2/19 -\n\nEN FAIT :\n\nA. a.a. Dans son jugement rendu le 16 octobre 2013, le Tribunal de police a considéré\nqu’D______, C______ et X______ s’étaient rendus coupable d'agression, au sens de\nl'art. 134 du code pénal suisse du 21 décembre 1937 (CP ; RS 311.0), à l’encontre\nd’A______ et de B______. En sus, C______ a été reconnu coupable de tentative de\nlésions corporelles graves (art. 22 al. 1 et 122 CP) et D______ de voies de fait à\nl’encontre d’E______ (art. 126 al. 1 CP) et condamnés, respectivement, à une peine\nprivative de liberté de 20 et 15 mois, avec sursis et délai d’épreuve de 3 ans.\n\na.b. Par courrier du 16 octobre 2013, X______ a annoncé appeler du jugement\nprécité, dont les motifs ont été notifiés le 9 décembre 2013, par lequel le premier juge\nl'a reconnu coupable d’agression et l’a condamné à une peine pécuniaire de 270\njours-amende à CHF 30.- l’unité, avec sursis, délai d’épreuve de 3 ans, ainsi qu’à\npayer, conjointement et solidairement avec C______ et D______, à A______ et à\nB______ la somme de CHF 3'000.- à chacun, plus intérêts à 5% dès le 20 juin 2010\nau titre de tort moral, ainsi que le tiers de la somme de CHF 27'320,20 à titre de\nparticipation aux honoraires de leur conseil, étant en outre condamné au paiement, à\nraison d'un tiers, des frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 2'850.-, y compris un\némolument de jugement de CHF 1'000.-, un émolument complémentaire de\nCHF 665.- étant encore mis à sa charge à la suite de la motivation du jugement.\n\nb.a. Par acte du 9 décembre 2013, X______ a formé la déclaration d’appel prévue à\nl’art. 399 al. 3 du code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (CPP ; RS\n312.0).\n\nb.b. Le 13 décembre 2013, A______ et B______ ont déclaré former un appel joint\nsubsidiaire.\n\nc. Selon l’acte d’accusation du Ministère public du 31 mai 2012, il est reproché à\nX______ d’avoir, avec C______ et D______, le 20 juin 2010 et à Genève, agressé et\ndonné des coups à A______ et B______, en donnant en particulier des coups de pied\ndans le ventre de ce dernier, étant précisé que, suite à cet assaut physique, A______ a\nsubi une plaie à l’arcade gauche de 1,5 cm, une plaie du scalp de 7 à 8 cm et des\ndermabrasions au genou gauche et sur la face dorsale du pouce droit, avec\ntuméfaction, des contractures cervicales invalidantes, ainsi qu’un état de choc\némotionnel, alors que B______ présentait une plaie du cuir chevelu au niveau\npostérieur droit, de 6,5 cm de long, profonde, avec saignement artériolaire actif\nimportant et avec une importante tuméfaction péri-lésionnelle, une plaie de la tempe\ngauche, peu profonde, en V, de 1 cm sur 1 cm, trois plaies de l’oreille droite, une\npostérieure de 4 cm de long et profonde, une autre postérieure de 2 cm de long\net superficielle et une antérieure d’environ 1 cm de long et peu profonde, une\n\nP/10189/2010\n- 3/19 -\n\ntuméfaction érythémato-violacée de la face interne de la lèvre inférieure, deux plaies\nsuperficielles de 2 cm de long du bras gauche en regard de la face postérolatérale\nexterne, avec une importante tuméfaction péri-lésionnelle, un érythème violacé de\n21 cm de long sur 3 cm de large au niveau du flanc gauche, ainsi qu’une douleur à la\npalpation du rachis dorsal haut.\n\nB. Les faits pertinents pour l'issue du litige sont les suivants :\n\na.a. Le 20 juin 2010, plusieurs patrouilles de police sont intervenues au 46, rue\nZ______, devant le bar X______, suite à une bagarre.\n\nSur les lieux, les forces de l’ordre ont découvert A______ et son père, B______, en\nsang, à terre, au milieu de la chaussée. D______ et C______, identifiés par plusieurs\ntémoins comme étant leurs agresseurs, ont été interpellés, le premier sur les lieux, le\nsecond dans un café à proximité.\n\n"}