2.2.2.1. Dans un arrêt récent, le Tribunal fédéral a retenu, s'agissant de l'art. 173 ch. 2
CP, que pour échapper à la sanction pénale, l'auteur de bonne foi doit démontrer qu'il
a accompli les actes que l'on pouvait exiger de lui, selon les circonstances et sa
situation personnelle, pour contrôler la véracité de ses allégations et la considérer
comme établie. L'auteur doit prouver qu'il a cru à la véracité de ses allégations après
avoir fait consciencieusement tout ce que l'on pouvait attendre de lui pour s'assurer
de leur exactitude. Pour dire si l'auteur avait des raisons sérieuses de tenir de bonne
foi pour vrai ce qu'il a dit, il faut se fonder exclusivement sur les éléments dont il