{"Signatur": "GE_CJ_009", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2015-04-30", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10118-2009_2015-04-30.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/show/1592314?doc=", "Checksum": "79f3fbb7bf284e35e346da41edec3257"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10118-2009_2015-04-30.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/file/2015/0002/AARP_000213_2015_P_10118_2009.pdf", "Checksum": "53287455f807ce5050ed570a7752cee4"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10118/2009"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 30.04.2015 P/10118/2009"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale d'appel et de révision"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT; SURSIS À L'EXÉCUTION DE LA PEINE; ATTÉNUATION DE LA PEINE; PRINCIPE DE LA CÉLÉRITÉ; VIOL; SURSIS PARTIEL À L'EXÉCUTION DE LA PEINE | CP.190; CP.187; CP.42; CP.43; CP.48.e; CPP.5"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 01:11:31", "Checksum": "4719bf42e7228b397c4e773166cb7534", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 30.04.2015 P/10118/2009\nRegeste:\nACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT; SURSIS À L'EXÉCUTION DE LA PEINE; ATTÉNUATION DE LA PEINE; PRINCIPE DE LA CÉLÉRITÉ; VIOL; SURSIS PARTIEL À L'EXÉCUTION DE LA PEINE | CP.190; CP.187; CP.42; CP.43; CP.48.e; CPP.5\n\nc.c. En confrontation le 20 mai 2010, C______ a précisé qu'elle n'avait pas entendu\nD______ dire non, ni lui demander de l'aide. D______ était choquée, ce qui l'avait\nempêchée de demander de l'aide et de réagir ; elle était en outre timide. Elle-même, à\nl'avant de la voiture, n'avait pas regardé derrière et n'avait pas dit à A______\nd'arrêter, même si elle avait senti que D______ n'était pas bien.\n\nElle savait que, lors des échanges qui avaient eu lieu entre A______ et D______ au\nsujet d'une relation sexuelle à trois, cette dernière n'était pas d'accord. A elle-même\naussi, A______ avait manqué de respect en forçant D______ à avoir des relations\nsexuelles. Elle ne savait pas pourquoi elle avait laissé A______ abuser de D______.\nElle avait été choquée de ce qui se passait. Elle avait essayé plusieurs fois d'appeler\nles urgences mais il n'y avait pas de réseau.\n\nd.a. D______ a expliqué devant le Ministère public, le 12 juin 2012, en audience\ncontradictoire, que sa vie était chamboulée, qu'elle n'avait plus d'amis, avait de la\n\nP/10118/2009\n- 7/18 -\n\npeine à sortir et à côtoyer les gens de son âge. Trahie par son amie C______, elle\navait perdu confiance. Elle avait honte d'elle et se sentait salie. Elle était suivie\nhebdomadairement par une psychologue. Elle avait arrêté sa neuvième année d'école\net cherchait un apprentissage.\n\nLorsqu'A______ avait voulu la toucher entre les jambes, elle l'avait repoussé.\nLorsqu'il avait pris sa main pour qu'elle le masturbe, elle avait tenté de la retirer mais\nil l'avait retenue très fort. Il avait voulu qu'elle baisse sa culotte, alors elle l'avait fait,\nde même que son pantalon. Elle avait peur, A______ étant plus grand qu'elle, et ne\nsachant pas ce qu'il allait lui faire. C'était à partir du moment où C______ avait remis\nle préservatif à A______ qu'elle les avait regardés et avait dit \"non\". Elle avait dit\n\"arrête !\", quand il était sur elle et l'écrasait, notamment le bras. Elle n'était pas\nattirée par A______.\n\nLe 5 février 2014 par-devant le Ministère public, D______ a précisé que le prévenu\navait eu connaissance de son âge avant les faits pour le lui avoir demandé au moment\noù elle était montée dans sa voiture, l'après-midi du 20 juin 2009.\n\nd.b. A______ a contesté ce dernier fait. Il ne connaissait, ni ne s'était demandé quel\nâge avait D______. Elle devait selon lui avoir \"18 ans, quelque chose comme ça\".\n\nd.c. D______ était certaine d'avoir répondu à A______ qu'elle avait 15 ans.\n\ne. Plusieurs certificats médicaux figurent à la procédure :\n\ne.a. Une attestation médicale du Docteur H______ établie suite à l'examen de\nD______, le 21 juin 2009 à 22h00, fait état de \"quelques lésions traumatiques\nd'aspect frais au niveau du membre supérieur droit\".\n\ne.b. Un certificat du 24 juin 2009, signé notamment par le Docteur H______, relatif à\nun examen du 21 juin 2009 à 22h00, indique notamment que l'examen\ngynécologique n'a montré aucune lésion traumatique fraîche.\n\ne.c. Une attestation établie le 13 janvier 2010 par I______, psychothérapeute,\nmentionne que D______ était complètement désécurisée, se sentait trahie par une\npartie de ses camarades, était comme pétrifiée en repensant aux circonstances de\nl'agression. Atteinte par la rumeur, elle ne pouvait pas poursuivre sa 9e année au\ncycle d'orientation ; elle ressentait un profond sentiment de honte. Sa scolarisation à\ndomicile renforçait son sentiment d'isolement et d'abandon. Elle éprouvait le\nsentiment d'avoir causé du tort à ses parents et se sentait responsable des soucis\noccasionnés à la famille par l'agression subie.\n\nP/10118/2009\n- 8/18 -\n\nf. Selon rapport de police du 13 octobre 2009, l'examen des téléphones portables de\nA______, C______ et D______ a démontré que les deux premiers avaient échangé, à\ndes dates et heures indéterminées, notamment au sujet du souhait de A______\nd'entretenir une relation sexuelle à trois, et que C______ avait œuvré pour le réaliser\nen cherchant la troisième partenaire.\n\ng.a. En première instance, A______ a précisé que D______ n'avait jamais dit \"non\".\nC'était la seule fois qu'il s'était retrouvé au 8e étage d'un parking avec deux filles dans\nune voiture. Il avait insisté lourdement par messages MSN auprès de C______ pour\navoir une relation à trois. C'était un bon souvenir, bien que l'expérience ne fût pas\nréussie par rapport au fantasme qu'il en avait, puisqu'il était jeune et qu'une voiture\nn'était pas le bon endroit pour l'assouvir. Il ne se souvenait pas s'il avait demandé une\nfellation à D______ par le geste, ni si celle-ci lui avait caressé le sexe avec sa main,\nni qu'il aurait interrompu la relation pour se masturber et terminer. Il essayait un peu\nd'oublier et de passer à autre chose dans la vie.\n\nNonobstant une précédente procédure en 2008, il n'avait pris aucune disposition pour\ns'assurer de l'âge de D______. C______ lui avait dit qu'elle était majeure, sans\ntoutefois se souvenir dans quelles circonstances.\n\nAvec C______, ils avaient discuté de faire un \"truc à trois\". Un ou deux jours avant\nles faits, elle lui avait dit qu'elle amènerait sa cousine qui était d'accord d'entretenir\ncette relation à trois. Le jour des faits, ils s'étaient donné rendez-vous et étaient allés\ndans un parking, renonçant au plan initial de se rendre dans un hôtel.\n\nIl regrettait ce qui s'était passé. Sur le moment il n'avait pas compris que D______\nn'était pas d'accord.\n\n"}