{"Signatur": "GE_CJ_009", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2015-04-30", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10118-2009_2015-04-30.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/show/1592314?doc=", "Checksum": "79f3fbb7bf284e35e346da41edec3257"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10118-2009_2015-04-30.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/file/2015/0002/AARP_000213_2015_P_10118_2009.pdf", "Checksum": "53287455f807ce5050ed570a7752cee4"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10118/2009"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 30.04.2015 P/10118/2009"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale d'appel et de révision"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT; SURSIS À L'EXÉCUTION DE LA PEINE; ATTÉNUATION DE LA PEINE; PRINCIPE DE LA CÉLÉRITÉ; VIOL; SURSIS PARTIEL À L'EXÉCUTION DE LA PEINE | CP.190; CP.187; CP.42; CP.43; CP.48.e; CPP.5"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 01:11:31", "Checksum": "4719bf42e7228b397c4e773166cb7534", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 30.04.2015 P/10118/2009\nRegeste:\nACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT; SURSIS À L'EXÉCUTION DE LA PEINE; ATTÉNUATION DE LA PEINE; PRINCIPE DE LA CÉLÉRITÉ; VIOL; SURSIS PARTIEL À L'EXÉCUTION DE LA PEINE | CP.190; CP.187; CP.42; CP.43; CP.48.e; CPP.5\n\ntrop. Le jour des faits, il avait emmené C______ et D______ dans sa voiture et leur\navait demandé si elles voulaient faire un \"truc à trois\". C______ avait été d'accord et\nD______ avait brièvement hoché la tête. Il les avait conduites dans le parking\nsouterrain de son immeuble, jusqu'au 8e et dernier sous-sol. Il s'y était déjà rendu\npour entretenir des relations sexuelles avec C______, dans sa voiture. Alors qu'ils\ns'étaient tous les trois installés sur la banquette arrière, il avait demandé avec qui il\ncommençait. C______ avait répondu \"D______ est à côté de toi, tu commences avec\nelle et moi je vais devant\", ce qu'elle avait fait. Il avait demandé à D______ si elle\nétait d'accord et elle avait répondu brièvement \"oui-oui\" en hochant la tête. Elle était\nconsentante. Elle avait enlevé son jeans, ils s'étaient embrassés ; il lui avait demandé\nà nouveau si elle était prête et elle avait répondu positivement avec sa petite voix et\nses petits hochements de tête. Il l'avait aidée à enlever sa culotte ou son string, et\navait enfilé un préservatif remis par C______. A sa demande, D______ s'était assise\nsur son sexe. Il l'avait pénétrée vaginalement et elle avait fait des mouvements de va-\net-vient. Il lui avait ensuite dit de se mettre couchée sur le dos et il l'avait à nouveau\npénétrée vaginalement. Il lui avait demandé \"sans arrêt\" si ça allait et elle répondait\ntoujours la même chose : \"oui-oui, oui-oui\" en hochant brièvement la tête. Puis il\ns'était dit que cela avait assez duré, il n'avait plus trop envie. Il s'était retiré puis\nmasturbé jusqu'à éjaculation dans le préservatif. Il avait dit \"c'est fini, on se rhabille\".\nC______ lui avait dit que c'était son tour, mais il lui avait répondu qu'il était fatigué\net qu'ils feraient ça une autre fois. Il devait en outre vu l'heure, soit 19h00, rentrer au\ndomicile familial pour manger avec ses parents.\n\nD______ avait été consentante et active au début du rapport sexuel, lorsqu'elle était\nsur lui. Elle avait été ensuite \"normale\" faisant de petits bruits quand elle était sur le\ndos, car de nature timide. Si elle lui avait dit d'arrêter, il l'aurait fait immédiatement.\n\nb.b. Inculpé le 24 juin 2009, A______ a confirmé et réitéré ses déclarations devant le\nJuge d'instruction.\n\nb.c. En confrontation le 20 mai 2010, il a dit ne pas se souvenir de grand-chose. La\nrelation à trois était prévue avec D______ et C______. D______ avait été \"normale\",\nil lui avait dit que si elle ne voulait pas, elle n'avait qu'à le lui dire. Elle était un peu\ntimide et se laissait faire. Il ne savait pas quel âge elle avait et ne lui avait pas posé la\nquestion. Il pensait qu'elle avait \"17 ans, par-là\".\n\nc.a. Entendue par la police le 23 juin 2009, C______ a déclaré que le\n20 juin 2009, A______, avec lequel il lui arrivait d'entretenir des relations intimes, et\nelle-même avaient prévu d'entretenir dans un hôtel une relation sexuelle à trois,\nimpliquant D______, ce dont cette dernière n'était pas informée. Alors qu'ils étaient\ntous trois en voiture, A______ s'était rendu au 8e sous-sol d'un parking. Ils s'étaient\nassis tous les trois à l'arrière du véhicule, avant qu'elle-même ne s'installe sur le siège\npassager avant, car A______ et D______ allaient flirter. A______ avait parlé de\n\nP/10118/2009\n- 6/18 -\n\nrelations sexuelles avec les deux jeunes filles. D______ ne savait pas ce qu'elle\nvoulait. A plusieurs reprises, D______ lui avait dit \"c'est comme tu veux\". En fait elle\navait d'abord dit qu'elle ne voulait pas, puis qu'elle ne savait pas, et enfin c'était\ncomme ce que C______ voulait. D______ avait l'air bien, elle embrassait A______,\nce qu'elle avait entendu de même que quelqu'un en train d'enlever son pantalon. Elle\navait demandé à A______ ce qu'il faisait et il avait répondu qu'il mettait une capote.\nElle avait demandé à D______ si ça allait, et elle lui avait répondu par onomatopées,\ndont elle avait compris que cela allait. Elle ne l'avait pas entendu dire non, ni ne\nl'avait vue résister. Lorsque le rapport sexuel avait été terminé, D______ l'avait\nembrassée sur la joue et avait rigolé.\n\nC______ avait peut-être dit à A______ que D______ avait 16 ans. En tout cas, à un\nan près, il connaissait son âge. Elle réalisait qu'à\n15 ans, quand on finit par dire \"c'est comme tu veux\" après avoir dit non, ce n'était\npas un véritable consentement.\n\nc.b. Devant le juge d'instruction, C______ a précisé que lorsqu'A______ avait\ndemandé par qui il commençait, D______ avait haussé les épaules et émis des bruits\nincompréhensibles, de sorte qu'on ne comprenait pas si elle était d'accord ou pas. Elle\ndisait \"je ne sais pas\", et avait en fin de compte dit, en s'adressant à elle (C______) :\n\"c'est comme tu veux\". D______ savait qu'elle-même avait des sentiments pour\nA______. Le rapport l'avait contrariée et elle était passée devant, ne les ayant pas\nobservés à l'arrière. Elle avait remis un préservatif à A______. Pendant l'acte sexuel,\nelle avait demandé à D______ si ça allait et elle avait répondu \"mmmhh, mmmhh\".\n\nPlus tard dans la soirée, elles avaient toutes deux mangé ensemble dans sa famille\navant de se rendre au Village Tropical, en compagnie de G______.\n\n"}