{"Signatur": "GE_CJ_009", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2015-04-30", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10118-2009_2015-04-30.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/show/1592314?doc=", "Checksum": "79f3fbb7bf284e35e346da41edec3257"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10118-2009_2015-04-30.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/file/2015/0002/AARP_000213_2015_P_10118_2009.pdf", "Checksum": "53287455f807ce5050ed570a7752cee4"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10118/2009"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 30.04.2015 P/10118/2009"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale d'appel et de révision"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT; SURSIS À L'EXÉCUTION DE LA PEINE; ATTÉNUATION DE LA PEINE; PRINCIPE DE LA CÉLÉRITÉ; VIOL; SURSIS PARTIEL À L'EXÉCUTION DE LA PEINE | CP.190; CP.187; CP.42; CP.43; CP.48.e; CPP.5"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 01:11:31", "Checksum": "4719bf42e7228b397c4e773166cb7534", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 30.04.2015 P/10118/2009\nRegeste:\nACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT; SURSIS À L'EXÉCUTION DE LA PEINE; ATTÉNUATION DE LA PEINE; PRINCIPE DE LA CÉLÉRITÉ; VIOL; SURSIS PARTIEL À L'EXÉCUTION DE LA PEINE | CP.190; CP.187; CP.42; CP.43; CP.48.e; CPP.5\n\n a.a. Le 21 juin 2009, F______ a déposé plainte pour sa fille D______, née le ______\n1993, scolarisée en 9e année au cycle d'orientation. Le jour-même, celle-ci lui avait\nrévélé que A______ l'avait conduite en voiture, en compagnie de C______, au 8e\nniveau d'un parking. Le premier lui avait demandé d'entretenir un rapport sexuel avec\nlui. Elle avait manifesté son refus par deux fois, malgré la demande d'accepter de la\nseconde. A______ avait ce nonobstant descendu son pantalon, mis un préservatif et\nl'avait pénétrée malgré le fait qu'elle le repoussait. C______ avait regardé sans\nintervenir pour empêcher ce qui se passait.\n\nEntendue contradictoirement par le juge d'instruction le 20 mai 2010, F______ a\nconfirmé sa plainte et indiqué que sa fille D______ allait mal depuis les abus sexuels\nsubis. Elle s'était sentie trahie en raison du fait que son amie C______ ne l'avait pas\naidée. Elle était détruite, avait perdu toute confiance, vivait dans la peur, se sentait\nsale et avait des problèmes de sommeil. Coupée du monde, elle n'était plus\nscolarisée. Elle était suivie par une psychologue.\n\na.b. D______ a été entendue par la police lors d'une audition filmée, le 21 juin 2009.\nLa veille, elle se trouvait en compagnie de son amie, C______, qui avait convenu\navec A______ qu'ils se verraient en fin d'après-midi. Elle connaissait A______\ndepuis une semaine environ. Il lui avait déjà fait des propositions sexuelles à\n\nP/10118/2009\n- 4/18 -\n\nplusieurs reprises qu'elle avait toujours refusées, importunée par son insistance.\nC______ avait également insisté pour qu'elle entretienne une relation avec A______.\nElle lui avait répondu ne pas le vouloir, C______ lui rétorquant qu'elle plaisantait. Il\nétait passé les chercher vers 18h00 pour faire un tour dans sa voiture. Alors qu'ils\nroulaient, C______ avait commencé à lui demander si elle voulait \"le faire\" avec\nA______. Elle lui avait répondu négativement. C______ lui avait reposé plusieurs\nfois la question et l'avait \"embrouillée\", de sorte qu'elle avait fini par répondre \"je\nsais pas, je veux pas\". A______ les avait conduites dans un parking, au 8e niveau,\nsoit le tout dernier sous-sol, et s'y était garé. C______ lui avait demandé de \"le faire\",\ndisant que A______ en avait très envie. Elle-même avait répondu \"je veux pas\" et\nC______ l'avait encore enjointe à \"le faire\" avant de s'asseoir sur le siège avant\nqu'elle avait abaissé. Elle-même se trouvait sur la banquette arrière, où A______\nl'avait rejointe. Il avait enlevé son propre pantalon et lui avait demandé d'enlever le\nsien. Elle ne savait pas quoi faire. A______ était plus âgé qu'elle et C______ avait 18\nans. Elle n'avait pas dit un mot, craignant sa réaction, d'autant plus qu'elle ne\nconnaissait pas bien A______. Elle avait enlevé son pantalon. A______ avait\ncommencé à l'embrasser. Ne sachant pas quoi faire, elle s'était laissé faire sans en\navoir envie. Il lui avait touché le sexe, par-dessus la culotte. Il avait pris sa main pour\nla mettre sur son sexe à lui. Elle ne le voulait pas et n'osait pas, et il l'avait forcée \"un\npeu\", avait pris sa main et \"faisait tout\", soit tous les gestes, comme si elle était une\nmarionnette. Elle voulait retirer sa main mais, de peur, n'osait rien faire. A un\nmoment, il lui avait pris la tête et l'avait baissée en direction de son sexe. Elle avait\nrésisté et dit qu'elle ne voulait pas, et il l'avait à nouveau embrassée avant de lui\nenlever sa culotte. C______ l'avait obligé à mettre un préservatif. Elle-même avait dit\n\"non\", et son amie lui avait répondu de ne pas s'inquiéter, que A______ était gentil.\nIl s'était mis en position assise, lui avait dit de venir sur lui, l'avait prise et fait\ns'asseoir sur lui. Il avait ensuite fait tous les gestes, soit l'avait fait bouger. Au bout\nd'un moment, il l'avait couchée sur le dos et s'était placé sur elle. Elle ne savait pas\nquoi faire, n'était même pas capable de se débattre, n'osant pas, ayant peur. Elle\ns'était sentie comme un \"pantin\", n'osant même pas crier. A chacun de ses mots,\nC______ lui disait \"tais-toi !\" ou \"ta gueule !\". Il n'y avait personne pour l'entendre\ndans cet endroit. Lorsqu'elle disait à A______ qu'elle ne voulait pas, il ne répondait\npas. Elle s'était sentie humiliée lorsque C______ les avait regardés. A______ s'était\nretiré puis s'était masturbé jusqu'à éjaculation, avant de se rhabiller. C______ lui\navait demandé avec insistance si elle avait aimé, et elle n'avait pas voulu lui répondre\nparce qu'elle se sentait trop coupable ; elle avait envie de pleurer car elle considérait\njusque-là C______ comme une amie. Quand celle-ci lui avait révélé qu'elle avait\nréalisé le fantasme de triolisme de A______, D______ lui avait demandé si elle avait\nété leur cobaye.\n\nb.a. Entendu à la police le 23 juin 2009, A______ a déclaré qu'il entretenait\noccasionnellement des relations sexuelles avec C______, ayant tous deux convenu\nd'entretenir une relation sexuelle à trois. Il l'avait proposé par MSN à D______, qu'il\nconnaissait depuis une à deux semaines, laquelle avait répondu qu'elle ne savait pas\n\nP/10118/2009\n- 5/18 -\n\n"}