b. A______ a d'emblée et constamment admis les faits. Il avait touché les seins, les
bras et le vagin de D______, laquelle avait eu peur et n'avait pas pu se défendre car
elle était attachée pour éviter une chute. Il avait agi ainsi car "sa tête avait des
problèmes" et il en était désolé.

c. Dans le cadre de la présente procédure, A______ n'a pas été détenu à titre
provisoire, ni pour des motifs de sûreté et n'a pas fait l'objet de mesures de
substitution.

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