ATF 141 IV 236 consid. 3.5 p. 240 ; ATF 141 IV 49 consid. 2.1 p. 51 s.).

3.2.2. En vertu de l'art. 63 al. 2 CP, si la peine n'est pas compatible avec le
traitement, le juge peut suspendre, au profit d'un traitement ambulatoire, l'exécution
d'une peine privative de liberté ferme prononcée en même temps que le traitement. Il
peut ordonner une assistance de probation et imposer des règles de conduite pendant
la durée du traitement.