{"Signatur": "GE_CJ_009", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2023-05-25", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10064-2020_2023-05-25.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/show/3265561?doc=", "Checksum": "c88c037f6a1e8f2eac66a3facb2eae72"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10064-2020_2023-05-25.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/file/2023/0001/AARP_000180_2023_P_10064_2020.pdf", "Checksum": "99dfbeb5275cddeefca3ce89eb976748"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10064/2020"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 25.05.2023 P/10064/2020"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale d'appel et de révision"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "PORNOGRAPHIE DURE;FIXATION DE LA PEINE;TRAITEMENT AMBULATOIRE;SUSPENSION DE L'EXÉCUTION DE LA PEINE;CONFISCATION(DROIT PÉNAL) | CP.197.al5; CP.47; CP.42.al1; CP.44.al1; CP.51; CP.56; CP.63.al1; CP.63.al2; CP.69"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 22:50:28", "Checksum": "af911aabf6e84810dae71774a7448e8c", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 25.05.2023 P/10064/2020\nRegeste:\nPORNOGRAPHIE DURE;FIXATION DE LA PEINE;TRAITEMENT AMBULATOIRE;SUSPENSION DE L'EXÉCUTION DE LA PEINE;CONFISCATION(DROIT PÉNAL) | CP.197.al5; CP.47; CP.42.al1; CP.44.al1; CP.51; CP.56; CP.63.al1; CP.63.al2; CP.69\n\n - il a fréquenté, entre les 3 novembre et 2 décembre 2019, puis entre les 19 avril et\n25 avril 2020, le site \"O______\" au travers duquel il a eu des conversations faisant\nétat de son souhait d'obtenir des médias à caractère pédopornographique et/ou\nd'entretenir une relation sexuelle avec des mineurs, en particulier avec les\nutilisatrices mineures \"P______\" et le compte \"Q______\" et \"R______\";\n\n- il a échangé par le biais de son compte \"S______\" avec un agent sous couverture\nauquel il a transmis des vidéos, sur lesquelles on peut voir des mineurs faire des\nmises en scène sur TikTok, avec des commentaires tels que \"de vraies petites\nchiennes\" ou \"un petit lot de pute à violer\" ;\n\n- entre le 12 avril et le 20 avril 2020, il a entretenu des discussions avec les\nutilisateurs des adresses électroniques \"T______@gmail.com\", \"U______\",\n\"V______\" dans le but d'obtenir des photos et vidéos pédopornographiques.\n\nB. Les faits encore pertinents au stade de l'appel sont les suivants, étant pour le surplus\nrenvoyé au jugement de première instance (art. 82 al. 4 du code de procédure pénale\nsuisse [CPP]) :\n\na. Le 24 juin 2019, le 3 juin 2020 et le 1er février 2021, l'Office fédéral de la police\n(Fedpol) a transmis des dénonciations visant A______ à la Police judiciaire\n\nP/10064/2020\n- 4/21 -\n\ngenevoise, faisant part de soupçons d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de\npornographie.\n\nA______ avait posté de nombreux commentaires sur le site internet \"C______.ru\"\ndans lesquels il indiquait son attirance pour les jeunes filles et décrivant les abus\nsexuels qu'il aimerait commettre sur des mineurs. En sus de ceux qui figurent dans\nl'acte d'accusation, A______ avait également écrit les commentaires suivants : \"pas\nregardant sur la sexualité de leur enfant et qui m'autoriserait a baiser leur fille ou\npetit garçon\", \"oui jais une fille de 4ans je lui et fait goûter a ma bite mes j'attends\nces 8 ans pour vraiment prendre plaisir\", indiquant avoir forcé sa fille à une fellation\n\"deux ou trois fois\". L'examen du compte Facebook de A______ avait permis la\ndécouverte de photographies d'une fillette dont l'âge pouvait correspondre à celui de\nsa fille à qui il disait imposer des actes sexuels. Il avait également, via le réseau\nsocial TikTok, contacté une personne mineure sous le nom d'utilisateur \"W______\",\npour lui demander de produire des fichiers à caractère pédosexuel.\n\nb. Le 11 juin 2021, A______ a été interpellé à son domicile. La perquisition réalisée\nsur les lieux a permis la découverte de nombreux appareils électroniques et\ninformatiques, saisis et portés à l'inventaire n° 1______, soit : une clé USB [de\nmarque] X______ (ch. 1), un appareil photo Y______/3______ [marque, modèle]\n(ch. 2), une montre connectée K______/4______ (ch. 3), un disque dur\nY______/5______ (ch. 4), une tablette K______ dans sa fourre noire (ch. 5), un\n[téléphone portable de marque] Z______ dans une fourre zebrée (ch. 6), une tablette\nK______ dans une fourre rose (ch. 7), un téléphone portable K______/6______\n(ch. 8), une AA______ [console de jeux] noire (ch. 9), un appareil photo AB______\nargenté dans une fourre noir AC______ (ch. 10), un appareil photo AB______ noir\ndans une fourre noire (ch. 11), un carton AD______/7______ avec carte mère et\ndeux barrettes de RAM (ch. 12), un disque dur externe K______/8______ 400GB\n(ch. 13), un disque dur externe AE______/9______ de 250GB (ch. 14), un disque dur\nexterne AF______ gris avec son câble (ch. 15), un ordinateur portable AG______\ngris (ch. 16) et une tour d'ordinateur AH______ (ch. 17).\n\nc. Seuls la clé USB [de marque] X______, le téléphone portable K______ et la tour\nd'ordinateur ont fait l'objet d'extractions, à l'exclusion du reste du matériel\ninformatique saisi. Les données numériques des comptes \"N______@gmail.com\" et\n\"S______\" ont également été extraites. Les éléments suivants ont été découverts :\n\n- sur la clé USB X______ :\n\no 22 vidéos à caractère pédopornographique mettant en scène des enfants de\nsexe féminin dénudées ou en train de se masturber avec la main et/ou un\nobjet ;\n\nP/10064/2020\n- 5/21 -\n\n- dans le téléphone portable K______ :\n\no plusieurs fichiers à caractère pédopornographique mettant en scène des\nenfants, en particulier trois fichiers PDF avec des histoires où de jeunes\nenfants entretiennent des relations sexuelles et des images à caractère\npédopornographique, 18 fichiers ZIP contenant des médias à caractère\npédopornographique, plus précisément 52 vidéos et 58 images ainsi que des\nmédias avec des enfants de sexe féminin nues et/ou en train de se masturber\navec la main et/ou un objet ;\n\no 3'500 images à caractère pédopornographique ou montrant des enfants ou des\nmineurs habillés ;\n\no environ 80 photographies prises par le prévenu entre le 29 avril 2020 et le\n30 mai 2020 des balcons des immeubles situés en face de son domicile et des\njardins aux alentours sur lesquelles figurent des enfants ;\n\no 30'000 sites visités dont 13'839 liens provenant du site internet \"C______.ru\"\navec 6'154 consultations entre le 20 mars 2020 et le 7 juin 2020, menant à\ntout le moins à 4'000 images mettant en scène des enfants ;\n\no plusieurs consultations du site \"D______.com\" entre le 3 juin 2020 et le\n9 juin 2020, lequel contient plusieurs liens vers des sites ou des galeries\nphotographiques à caractère pédopornographique ;\n\n"}