{"Signatur": "GE_CJ_009", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2023-05-25", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10064-2020_2023-05-25.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/show/3265561?doc=", "Checksum": "c88c037f6a1e8f2eac66a3facb2eae72"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10064-2020_2023-05-25.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/file/2023/0001/AARP_000180_2023_P_10064_2020.pdf", "Checksum": "99dfbeb5275cddeefca3ce89eb976748"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["P/10064/2020"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 25.05.2023 P/10064/2020"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale d'appel et de révision"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "PORNOGRAPHIE DURE;FIXATION DE LA PEINE;TRAITEMENT AMBULATOIRE;SUSPENSION DE L'EXÉCUTION DE LA PEINE;CONFISCATION(DROIT PÉNAL) | CP.197.al5; CP.47; CP.42.al1; CP.44.al1; CP.51; CP.56; CP.63.al1; CP.63.al2; CP.69"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 22:50:28", "Checksum": "af911aabf6e84810dae71774a7448e8c", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 25.05.2023 P/10064/2020\nRegeste:\nPORNOGRAPHIE DURE;FIXATION DE LA PEINE;TRAITEMENT AMBULATOIRE;SUSPENSION DE L'EXÉCUTION DE LA PEINE;CONFISCATION(DROIT PÉNAL) | CP.197.al5; CP.47; CP.42.al1; CP.44.al1; CP.51; CP.56; CP.63.al1; CP.63.al2; CP.69\n\n R E P UB L I Q UE ET C A NT ON DE G E N E V E\n\nP O U V O IR J UD IC I AIR E\n\nP/10064/2020 AARP/180/2023\n\nCOUR DE JUSTICE\n\nChambre pénale d'appel et de révision\n\nArrêt du 10 mai 2023\n\nEntre\n\nA______, domicilié ______, France, comparant par Me B______, avocat,\n\nappelant,\n\ncontre le jugement JTDP/1007/2022 rendu le 23 août 2022 par le Tribunal de police,\n\net\n\nLE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B,\ncase postale 3565, 1211 Genève 3,\n\nintimé.\n\nSiégeant : Monsieur Gregory ORCI, président; Monsieur Pierre BUNGENER,\nMonsieur Vincent FOURNIER, juges.\n- 2/21 -\n\nEN FAIT :\n\nA. a. En temps utile, A______ appelle du jugement JTDP/1007/2022 du 23 août 2022,\npar lequel le Tribunal de police (TP) l'a reconnu coupable de pornographie (art. 197\nal. 5 1ère phrase du code pénal suisse [CP]) et l'a condamné à une peine privative de\nliberté de huit mois, sous déduction de 23 jours de détention, suspendue au profit\nd'un traitement ambulatoire sous la forme d'une prise en charge psychothérapeutique\nsexologique visant à travailler sur son attirance sexuelle déviante ainsi que sur la\ngestion de ses pulsions et fantasmes sexuels. La mesure de substitution consistant en\nune obligation de suivre, au rythme et aux conditions fixés par le thérapeute, un\ntraitement psychothérapeutique en lien avec la sexualité a été maintenue, et les autres\nmesures de substitution ont été levées. La confiscation et la destruction des objets\nfigurant sous chiffres 1 à 19 de l'inventaire n° 1______ du 11 juin 2020 et sous\nchiffre 1 de l'inventaire n° 2______ du 23 juin 2020 ont également été ordonnées.\nLes frais de la procédure ont entièrement été mis à la charge de A______.\n\nCe dernier entreprend partiellement ce jugement, concluant au prononcé d'une peine\nn'excédant pas 180 jours-amende à CHF 30.- l'unité assortie du sursis complet, avec\ndélai d'épreuve de trois ans au plus durant lequel il devra se soumettre à un suivi\nthérapeutique spécifique à la sexologie au titre de règle de conduite. Il sollicite\négalement la restitution des objets figurant aux chiffres 2 à 7 et 9 à 16 de l'inventaire\ndu 11 juin 2020.\n\nb. Selon l'acte d'accusation du 10 mars 2022, il est reproché ce qui suit à A______ :\n\n- entre le 20 mars 2020 et le 7 juin 2020, il a fréquenté le site \"C______.ru\", donnant\naccès à 4'000 photos mettant en scène des enfants, \"D______.com\" et\n\"E______.com\" ;\n\n- il a visité des sites tels que \"F______.tv\", \"G______.tv\", \"H______.com\",\n\"I______.com\" et \"J______.tv\" menant à des galeries photos pédopornographiques ;\n\n- depuis le 10 décembre 2018, il a publié plusieurs commentaires indiquant son\nattirance pour les jeunes filles et décrivant les abus sexuels qu'il aimerait commettre\nsur des mineurs tels que : \"une nuit à la baiser sa serait good\", \"jolie, si elle est dispo\nje veux bien jouer avec son petit abricot\", \"j'aimerais bien lui donner du plaisir\", \"si\nces possible je peux m'occuper de sa virginité elle va aimer promis\", \"une\nexpérience, un fantasme que je veut fortement réaliser un jour (juste avoir la bonne\nopportunité avec les bonnes personnes)\", \"perso je lui dilaterait bien les orifices\navec ma bite et j'aimerais bien lui remplir la bouche de mon foutre\", \"j'arrive te\nremplir de mon jus\", \"hummm l'entrée et le dessert\", \"à prendre sans\nconscentement\", \"j'en profite pour passer mon annonce cherche petit abricot à\néclater ou vidéo, photo pour satisfaire ma grosse banane\" ;\n\nP/10064/2020\n- 3/21 -\n\n- il a détenu dans une clé USB, 22 vidéos à caractère pédopornographique, à savoir\ndes enfants de sexe féminin en train de se montrer nues ou de se masturber avec la\nmain ou un objet ;\n\n- il a détenu dans un smartphone [de marque] K______ : 3 fichiers en format pdf\ncontenant des histoires de relations sexuelles entre enfants et adultes ainsi que des\nimages à caractère pédopornographique, 18 fichiers type ZIP contenant des médias à\ncaractère pédopornographique, avec mot de passe \"L______\", certains retrouvés dans\nla corbeille, soit 52 vidéos et 58 images d’enfants de sexe féminin nues ou en train de\nse masturber, et 3'500 images de caractère pédopornographique en ayant utilisé\nles termes Childporno, Childsexe, pornochild, M______ du groupe kid united,\nM______ sexe ;\n\n- il a détenu 200 images à caractère pédopornographique dans un ordinateur ;\n\n- il a détenu des fichiers pédopornographiques (vidéos et images) dans le compte\n\"N______@gmail.com\" ainsi que qu'effectué des recherches internet avec les mots\nclés \"mineur nude\", \"kid nude \", \"child nude\" et \"AK______-model.net\" ;\n\n- entre le 29 avril et le 30 mai 2020, il a pris en photo avec son téléphone portable\nK______ des enfants depuis son domicile et dans les jardins aux alentours de son\nimmeuble ;\n\n"}